Modalités supplémentaires Sample Clauses

Modalités supplémentaires. Certains contenus compris dans le Service sont sujets à des modalités d’usage spécifiques à ces contenus. Les modalités s’appliquant spécifiquement à ces contenus sont clairement affichées avec ces contenus ou intégrées dans les systèmes et les technologies incorporés au Service. Dans l’éventualité où des bases de données ou des contenus de parties tierces seraient sujets à des modalités supplémentaires, ces modalités devront être clairement référencées sur le Formulaire de commande. Ces modalités supplémentaires ne doivent pas matériellement altérer l’usage du service.

Modalités supplémentaires. Vous pouvez convenir de modalités supplémentaires à la présente Convention, comme des Addenda ou des conditions relatives à certaines caractéristiques et fonctionnalités, qui peuvent être modifiées par Uber et UTI de temps à autre. Ces modalités supplémentaires s’ajoutent à la présente Convention et en font partie intégrante conformément à l’article 1 [Effet de la Convention].

Modalités supplémentaires. Pendant la période d'application des présentes modalités et pendant les deux (2) années qui suivront, IBM pourra, pour vérifier si vous respectez vos obligations, dépêcher du personnel dans vos locaux pendant les heures normales d'ouverture. Ce personnel veillera à perturber le moins possible le déroulement des activités dans votre entreprise. IBM pourra aussi recourir à un vérificateur indépendant, après avoir reçu votre autorisation, que vous ne pourrez pas refuser sans raison valable. IBM et vous-même convenez que tout relevé généré qui indique un taux d'utilisation des programmes supérieur au seuil autorisé par IBM tiendra lieu de commande passée par vous-même. Vous autorisez IBM ou l’intermédiaire auprès duquel vous avez acquis le programme admissible à vous facturer en conséquence, y compris pour les services de maintenance logicielle éventuellement fournis. La transmission d'un relevé d'utilisation après la date de déclaration entraînera une facturation conforme aux modalités d'utilisation à pleine capacité. Vous acceptez de payer les redevances découlant de ce nouveau mode de facturation. Si vous prévoyez des retards d'envoi, vous pouvez obtenir une dérogation auprès d'IBM, à condition d'en faire la demande avant la date de déclaration.

Modalités supplémentaires. Les déploiements de produits qui ne répondent pas aux exigences du permis pour capacité partielle nécessitent un permis dont les modalités régissent l’utilisation à pleine capacité.