OCTROI DE LICENCE. ABB vous accorde les droits non-exclusifs et restreints suivants, à condition que vous respectiez toutes les modalités et conditions du présent accord.
OCTROI DE LICENCE. Tant que vous vous conformez aux conditions du Contrat client, NortonLifeLock vous donne une licence limitée non exclusive et non transférable, sans droit d'accorder de sous-licence, pour télécharger et installer une copie du Logiciel sur l'appareil mobile, l'ordinateur ou la tablette que vous possédez ou contrôlez, et pour exécuter cette copie du Logiciel uniquement aux fins d'accéder aux Services et de les utiliser lorsque ces Services sont disponibles pour votre utilisation privée et non commerciale pendant la Période d'abonnement en vigueur.
OCTROI DE LICENCE. 2.1. Sous réserve de la conformité au présent contrat, Seasonal vous octroie une licence non exclusive, non transférable, personnelle, non commerciale et exemptée de redevances vous permettant d’utiliser le logiciel, sous forme de code exécutable seulement, sur un appareil (la « licence »).
OCTROI DE LICENCE. Pearson Canada Assessment Inc. et NCS Xxxxxxx Inc. (ci-après « Pearson ») octroie à vous ou à toute personne autorisée par vous ou agissant en votre nom, le client soussigné (ci- après « vous »), une licence personnelle, non exclusive et incessible d’utilisation du système de notation et d’établissement de rapport Q-global (« Q-global ») permettant l’administration et la notation des tests offerts dans la plateforme Q-global (les « tests ») ainsi que l’établissement des rapports y afférents, et la conservation des données des participants pendant la durée du présent Contrat. Q-global affiche les consignes et les éléments de tests pour l’administration de tests ou la saisie de données à l’écran, les manuels liés aux tests et la documentation d’utilisateur connexe. Q-global coordonne votre accès aux tests particuliers que vous avez obtenus auprès xx Xxxxxxx et génère des rapports de sortie spécifiques, notamment des rapports de profil et d’interprétation (les « rapports ») produits par l’entremise de Q- global, en fonction des données saisies et du rapport que vous avez sélectionné. Q-global vous permet aussi d’exporter vos données des participants dans votre ordinateur ou de conserver les données des participants dans des fichiers, dans Q-global.
OCTROI DE LICENCE. En contrepartie du paiement par le Titulaire de licence de la Redevance de licence et de son acceptation des Conditions d’utilisation, l’AMA accorde aux Utilisateurs autorisés une licence limitée, non exclusive et incessible permettant d’accéder et d’utiliser les Documents sous licence, uniquement via le Réseau sécurisé du Titulaire de licence au cours de la Période d’abonnement.
OCTROI DE LICENCE. En conformité avec les modalités de cet Accord, ProQuest LLC et ses affiliés (« ProQuest ») octroient par la présente au Client une licence non exclusive et non transférable (ci-après, la Licence) pour lui et ses Utilisateurs autorisés, licence leur donnant le droit d’utiliser les produits et les services figurant sur le Formulaire de commande approuvé par le Client (ci-après, le « Service »), ce, uniquement dans les locaux principaux du Client et dans les locaux figurant sur le Formulaire de commande ou dans be added as Additional Sites upon written notice to ProQuest and payment of additional fees, if applicable. Access and use of the Service is only for the internal, research purposes of Customer and/or its Authorized Users as further described in Exhibit A (Permitted Uses). Customer does not acquire any intellectual property ownership in the Service or any associated software, systems, documentation, content, other materials and/or improvements made thereto, including improvements based upon customer feedback. All such rights and interests remain in ProQuest and its licensors. un document distinct (ci-après, les « Sites additionnels »). D’autres locaux peuvent être ajoutés à la liste des Sites additionnels sur notification écrite à ProQuest et après paiement de frais supplémentaires, le cas échéant. L’accès et l’usage du Service sont uniquement destinés à être effectués en interne, à des fins de recherches menées par le Client et/ou par ses Utilisateurs autorisés comme décrit dans la pièce A (ci-après, « Usages autorisés »). Le Client n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur le Service ou tout logiciel, système, documentation, contenu ou autre élément associé(e) ni sur les améliorations apportées à ceux-ci, y compris les améliorations fondées sur les commentaires et les retours des clients. Ces droits et ces intérêts demeurent la propriété de ProQuest et de ses concédants de licence.
OCTROI DE LICENCE. 2.1. Sous réserve de la conformité au présent contrat, Seasonal vous octroie une licence non exclusive, non transférable, personnelle, non commerciale et exemptée de redevances vous permettant d’utiliser le logiciel, sous forme de code exécutable seulement, sur un appareil (la « licence »).
2.2. La clause qui précède ne vous interdit pas d’installer le logiciel et d’en faire une copie sur un autre appareil pour lequel vous avez consenti au contrat. Chaque fois que vous consentez au contrat, vous another Device on which you also consented to the Agreement. Each instance of this Agreement that you consent to grants you the aforementioned rights in connection with the installation, use and back-up of one copy of the Software on one Device.
OCTROI DE LICENCE. ABB vous accorde les droits non-exclusifs et restreints suivants, à condition que vous respectiez toutes les modalités et conditions du présent accord.
1.1 Installation et utilisation Si vous avez acquis une licence basée sur l'identité du matériel, vous pouvez installer et utiliser une copie du Produit sur le seul ordinateur pour lequel la clé de licence est délivrée. Si vous avez acquis une licence flottante, vous pouvez installer une copie du Produit sur un nombre illimité d'ordinateurs, mais vous ne pouvez pas utiliser simultanément un nombre de produits supérieur à celui acheté. Vous pouvez afficher les options qui sont spécifiées dans le certificat de licence, pour leur usage prévu tel qu'il est défini dans la documentation du produit, et dans les limites de configuration et de capacité spécifiées dans le certificat de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, ouvrir ou afficher les fonctions qui ne sont pas précisées dans le certificat de licence. Vous ne pouvez pas dépasser les limites de configuration et de capacité qui sont spécifiées dans le certificat de licence. Une licence d’utilisation ne peut être partagée ou utilisée de manière concomitante sur des ordinateurs distincts.
OCTROI DE LICENCE. Xxxxxxxx accorde au Client par le présent Contrat une licence non exclusive, personnelle et non cessible pour installer et utiliser le logiciel Magellan couvert par ce Contrat (le "Logiciel") et pour se servir de la documentation jointe (la "Documentation"), soumise aux restrictions suivantes :
(i) Le Client s'engage à utiliser le Logiciel uniquement à des fins non commerciales et sur un seul ordinateur à la fois, appartenant à ou loué par le Client, à condition que le Client transfère le Logiciel d'un ordinateur à l'autre et que le Logiciel ne soit exploité que sur un (1) ordinateur à la fois ;
(ii) Le Client s'engage à utiliser le Logiciel uniquement pour télécharger des données pour une utilisation avec un seul Produit, et ne doit pas vendre, louer, ou xxxxxx en location le Logiciel à un tiers ou agir comme une société de services informatiques (dont la restriction, afin d'éviter tout doute, s'étend à toute situation où le Client est soumis aux xxxx sur l'insolvabilité ou la faillite ou fait une cession au profit de ses créanciers) ;
(iii) Le Client ne doit pas modifier, faire de l'ingénierie inverse, décomposer ou désassembler ou créer un produit dérivé du Logiciel ; et
(iv) le Client ne doit pas copier la Documentation. Magellan (et, le cas échéant, ses fournisseurs externes) conservent tous les droits non expressément accordés au Client dans le cadre du présent Contrat, au Logiciel et à tout programme logiciel et / ou données compilées dans celui-ci et fournis par Magellan sous licence par des fournisseurs externes, y compris, sans limitation, NAVTEQ North America, LLC et Tele Atlas N.V. ("Logiciel Tiers").
OCTROI DE LICENCE. PROPRIÉTÉ ET DROITS ASSOCIÉS
