Qualité Sample Clauses

Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur xxxxx transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes et se conformer aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en termes de qualité stipulées dans tout autre document écrit signé entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation éventuelle du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseur vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, les Parties conviendront d’autres mesures d’assurance qualité qui seront aux frais du Fournisseur. Les relevés de tous les travaux d’inspection relatifs à la Commande et effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final pendant la durée d’exécution de la Commande et (a) xxxxxx xxx trois (3) années suivant l’exécution de la Commande,

Qualité. 6.1 Le vendeur doit se conformer aux Normes de certification qualité pour les fournisseurs (QSL) de Bosch, selon les modifications ou mises à jour, de temps à autre, par Bosch, à sa seule discrétion. Le vendeur doit être conforme à tous les contrôles de qualité et autres normes et systèmes d'inspection établis ou dirigés par l'acheteur et son client pour les fournitures et les services similaires aux fournitures. Il s'agit notamment, sans restriction, des politiques de contrôle de la qualité, de la certification qualité ISO 9001:2000 ou ISO/TS 16949:2002, de la certification de la santé et de la sécurité OHSAS 18001 et de la certification environnementale ISO 14001, y compris l'enregistrement. Le vendeur doit également participer aux programmes qualité fournisseur et de développement de l'acheteur et/ou du client de l'acheteur selon les directives de l'acheteur. Pour les fournitures utilisées pour fabrication de véhicules automobiles, le vendeur s'engage à répondre pleinement aux besoins des processus d'approbation des pièces de production ("PPAP") de l'industrie tel que spécifié par l'acheteur et (le cas échéant) par les clients de l'acheteur et s'engage à présenter ces informations à l'acheteur sur demande, au niveau requis. Si l'une des normes, politiques ou l’un des systèmes cités ci-dessus est modifié, complété ou remplacé, le vendeur doit se conformer à ces changements. 6.2 Le vendeur est responsable de la performance et de la qualité de l'ensemble de ses fournisseurs à partir desquels le vendeur obtient des fournitures ou des services qu'il utilise pour produire les fournitures, y compris les fournisseurs que les acheteurs et/ou que le client de l'acheteur ont ordonné, recommandé, demandé, suggéré ou autrement identifié au vendeur comme un fournisseur à partir duquel le vendeur doit s'approvisionner. Le vendeur doit maintenir l’adéquation du développement, de la validation, des tests, du lancement et de la surveillance continue afin de s'assurer que toutes les fournitures vendues à l'acheteur se conforment à toutes les spécifications, normes, plans, échantillons et descriptions xxxxxxx dans la commande, notamment quant au rendement, ajustement, forme , fonction, processus et matériaux PPAP, le cas échéant, et à l'apparence. Dans le cas où le vendeur expédie des fournitures ne se conformant pas ou faisant preuve de rupture de garantie de la section 7 ci-dessous, l'acheteur peut exiger que le vendeur, étant uniquement responsable de tout coût et frais...