Survivance Clause Samples

Survivance. Le Consultant comprend et convient que tous les engagements et accords contenus dans le présent Contrat survivront à la résiliation du contrat de travail pendant la période nécessaire pour que le Consultant s’acquitte de toutes les obligations en vertu du présent Contrat dans toute la mesure de ses capacités.

Survivance. En cas de résiliation du présent Contrat pour quelque motif que ce soit, les articles 3.2, 3.3, 4.2, 5, 6.2, 7, 8 et 9 du présent Contrat resteront en vigueur.

Survivance. Si le présent Contrat est resilié pour quelque motif que ce soit, les articles 3.2, 3.3, 4.2, 5, 6.2, 7, 8 et 9 du présent Contrat survivront à la résiliation.

Survivance. Si le Présent Contrat ou un Bon de Commande est résilié, pour quelque raison que ce soit, les Sections 3, 4, 5.2, 6.3, 7, 8, 9, 10.2, 12, 13.1, 13.5­13.14 , et 14 du Présent Contrat (▇▇▇▇▇▇ que les susdites sont incorporées dans chaque Bon de Commande) survivront à ladite résiliation. 7. Continuing Business 7. Continuation de l’activité

Survivance. Les sections 4.3, 4.4, 7, 8, 9, 10, 11(c), 11(d), 16 et 17 ainsi que toute autre disposition nécessaire à leur interprétation continuent de s’appliquer au-delà de la résiliation ou de l’expiration de la présente entente.