Common use of Animaux Clause in Contracts

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange précise si le Client peut ou non Séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Client, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristique. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions De Vente, Conditions De Vente, Conditions De Vente

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange précise si le Client peut ou non Séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Client, le prestataire peut exiger une indemnité compensatrice ou refuser le séjour ou refuser de fournir la Prestation touristique. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

Appears in 2 contracts

Sources: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange contrat précise si le Client client peut ou non Séjourner séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-non respect de cette clause par le Clientclient, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristiquele séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions De Réservation

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange précise si le Client peut ou non Séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-non- respect de cette clause par le Client, le prestataire peut exiger une indemnité compensatrice ou refuser le séjour ou refuser de fournir la Prestation touristique. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions Particulières De Vente

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange précise si le Client peut ou non Séjourner en compagnie d’un animal domestique domes- tique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal l’ani- mal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Client, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristique. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions Générales De Vente

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange précise contrat et la fiche descriptive annexée précisent si le Client client peut ou non Séjourner séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Clientclient, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristiquele séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions De Réservation

Animaux. Le Contrat ou le bon d’échange contrat précise si le Client client peut ou non Séjourner séjourner en compagnie d’un animal domestique et, le cas échéant, précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Clientclient, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristiquele séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions Particulières & Générales De Réservation

Animaux. Tout client accompagné d’un animal domestique doit avoir obtenu l’accord préalable du Service Réservation de l’Office de Tourisme Intercommunal de Pornic. Le Contrat ou le bon d’échange contrat précise si le Client client peut ou non Séjourner séjourner en compagnie d’un animal domestique et, et le cas échéant, échéant précisera si l’accueil de l’animal fait ou non l’objet d’un supplément tarifaire et/ou d’un dépôt de garantie majoré. En cas de non-respect de cette clause par le Clientclient, le prestataire peut refuser de fournir la Prestation touristiquele séjour. Dans ce cas, cas aucun remboursement ne sera effectué.

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Sources: Conditions Générales De Réservation