DEFINITIONS. Au sens des présentes Conditions Générales, les termes ci-après sont définis comme suit:
DEFINITIONS. Les termes listés ci-après auront, dans le cadre des présentes CGU, les définitions suivantes :
DEFINITIONS. Dans le cadre des présentes, les termes et expressions suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné ci-dessous s’ils apparaissent avec leur première lettre en majuscule, au singulier ou au pluriel :
DEFINITIONS. Le terme «
DEFINITIONS. 1.1. Sauf précision contraire, les définitions contenues dans le Règlement (UE) 2019/943, dans la Loi sur l’Electricité, dans ses arrêtés d’exécution, et notamment le Règlement Technique Fédéral, et les Règles de Fonctionnement adoptées en application de l’article 7undecies, §12 de la Loi sur l’Electricité sont applicables au présent Contrat.
DEFINITIONS. Dans les présentes Conditions Générales d'Abonnement, les termes visés ci-dessous auront la signification suivante :
DEFINITIONS. Dans le présent contrat, les termes suivants, lorsqu’ils seront écrits avec une lettre capitale, auront la signification suivante : - « Contrat » : comprend le présent contrat, ses annexes et ses éventuels avenants.
DEFINITIONS. Les définitions des termes repris en italique et commençant par une lettre majuscule dans le texte de cette Notice d’Information s’appliquent à l’ensemble des prestations. Le titulaire de la Carte Assurée et son Conjoint ainsi que : leurs Enfants, leurs ascendants et descendants titulaires d’une carte d’invalidité dont le taux d’incapacité permanente est au moins de 80 % (Art. L241-3 du Code de l’action sociale et des familles) vivant sous le même toit que le titulaire de la Carte Assurée, selon les termes de l'article 196 A bis du CGI (personnes titulaires de la carte d’invalidité prévue à l’article L241-3 du Code de l’action sociale et des familles) et : - fiscalement à charge, ou - auxquels sont versées, par le titulaire de la Carte Assurée ou son Conjoint, des pensions alimentaires permettant à ces derniers de bénéficier d’une déduction sur leur avis d’imposition de revenus, les petits-enfants célibataires de moins de 25 ans sont couverts uniquement lorsqu’ils séjournent avec leur grand-parent, titulaire de la Carte Assurée et exclusivement pendant la durée du déplacement, quel que soit leur mode de transport.
DEFINITIONS. In this Agreement the following capitalized words shall have the following meanings: - “Agreement”: refers to this agreement, its schedules and any amendments thereto.
DEFINITIONS. Dans le cadre des présentes, en complément des définitions visées aux Conditions Générales applicables aux services et produits Nordnet et aux Conditions générales et particulières d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine Nordnet Registrar, les termes et expressions suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné ci-dessous s’ils apparaissent avec leur première lettre en majuscule, au singulier ou au pluriel : Conditions Générales et Particulières d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine Nordnet Registrar ou CG CP NNR : Conditions accessibles sur le site xxx.xxxxxxx.xxx, rubrique « Conditions Contractuelles » et à la suite des présentes, constituant notamment le contrat d’enregistrement et de gestion des Noms de domaine pour lesquels Nordnet est Registrar et comprenant la référence aux règles de Procédures Alternatives De Règlement Des Litiges. Les Conditions générales et particulières s’appliquent à tout Nom de domaine enregistré auprès de Nordnet Registrar qu’il soit enregistré directement auprès de Xxxxxxx ou via un Prestataire de Nom de domaine.