Déroulement Du Séjour Clauses Exemplaires

Déroulement Du Séjour. Accès au camping : l’Accès au camping est strictement réservé́ aux personnes dont le nom figue sur le présent contrat. Le nombre de participant (maximum 6 personnes) ne peut pas être supérieur à la capacité́ de l’hébergement loué. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Les visiteurs sont tenus de se présenter à la réception qui se réserve le droit de leur refuser l’accès. Ils sont tenus de s’acquitter du droit de visite (cf. tarif en vigueur). Les campeurs et locataires sont tenus, dans l’enceinte du camping, de porter le bracelet que leur aura fourni la réception à leur arrivée et ce jusqu’au départ. Arrivées et départs : En emplacement, les arrivées s’effectuent à partir de 14h00. Les départs s’effectuent avant 12h00.Les jours d’arrivées sont libres (suivant disponibilités). En location, les arrivées s’effectuent à partir de 17h00, les départs avant 11h30. La durée minimale de séjour est de 2 nuits en avant et arrière- saison et de 7 nuits minimum en Juillet et Août. Les jours d’arrivée sont libres (suivant disponibilités). L’Inventaire remis lors de votre arrivée doit être vérifié́ par vos soins et rendu signé, xx et approuvé, au bureau d’accueil, avec vos éventuelles observations, dans un délai de 24h00 suivant votre installation, sinon il sera considéré́ comme accepté. Aucune installation complémentaire ne sera acceptée près des hébergements loues. Le ménage devra être fait et le réfrigérateur dégivré́. Tout retour de clé́ ou libération de l’emplacement après l’heure énoncée ci-dessus entraine la facturation d’une nuitée supplémentaire. Toute prolongation de séjour doit être formulée 24h00 au moins avant la date de départ prévue. Afin de vous accueillir dans les meilleures conditions, merci de nous prévenir de l’heure approximative de votre arrivée.
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Déroulement Du Séjour. Emplacement ● Le nombre de personne occupant un emplacement ne peut en aucun cas dépasser la capacité maximum de 6 personnes sans autorisation du loueur qui pourra dans ce cas, refuser l’entrée à l’emplacement. ● Tout client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du Camping. ● Il appartient au campeur de s’assurer pour sa responsabilité civile étendue à la pratique du camping- location. ● Le camping décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. ● Les arrivées s'effectuent à partir de 12h et les départs avant 12h. ● Toute libération de l'emplacement après 12h entraîne la facturation d'une nuitée supplémentaire. ● Toute prolongation de séjour doit être formulée la veille pour le lendemain et doit être validée par la direction Hébergement locatif et emplacements Sani Confort / TopConfort et SaniTop Confort ● Pour les hébergements locatifs, une caution de 250 € pour dégradation sera demandée le jour de votre arrivée (chèque ou carte de crédit - PLBS). Elle sera rendue au client à la fin du séjour si l’hébergement n’a pas subi de dégradation. Au départ du locataire, un inventaire est fait pendant les heures ouvrables, en présence du loueur et du locataire. Dans le cas où l’hébergement nécessite un nettoyage par nos soins, 100 € seront retenus sur la caution. ● Le nombre de personne occupant un hébergement ne peut en aucun cas dépasser le nombre prévu dans le contrat de location sans autorisation du loueur qui pourra dans ce cas, refuser l’entrée à l'hébergement. ● Tout client est tenu de se conformer aux dispositions du règlement intérieur du Camping ● Il appartient au client de s’assurer pour sa responsabilité civile étendue à la pratique du camping- location. ● Le camping décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur. ● Les arrivées s'effectuent à partir de 16h et les départs avant 10h. ● Tout retour de clé après 10h entraîne la facturation d'une nuitée supplémentaire. ● Toute prolongation de séjour doit être formulée 24 h au moins avant la date de départ prévue et doit être validée par la direction. Animaux ● Les chiens appartenant à la catégorie 1 et 2 sont interdits dans le camping. ● Les séjours avec un animal sont assujetis au paiement d'un supplément ● Les animaux (SAUF catégorie 1 et 2 ) sont admis sur les emplacements et doivent être te...
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Déroulement Du Séjour. (3,1)Arrivées et départ pour les locations : les départs se font avant 10h et les arrivées à partir de 15h – Pour les emplacements les départs avant 12h – les arrivées à partir de 15h. (3,2) Caution : une caution de 250€ vous sera demandée par hébergement lors de votre arrivée et rendue le jour de votre départ pendant les heures d'ouverture de la réception après l'état des lieux. Une caution de 150€ est demandée pour les nuitées. La facturation d'éventuelles dégradations ainsi qu'un hébergement rendu sal se fera sur la caution.
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Déroulement Du Séjour. Accès au camping : l’Accès au camping est strictement réservé aux personnes dont le nom figue sur le présent contrat. Le nombre de participant (maximum 6 personnes) ne peut pas être supérieur à la capacité de l’hébergement loué. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Les visiteurs sont tenus de se présenter à la réception qui se réserve le droit de leur refuser l’accès. Ils sont tenus de s’acquitter du droit de visite (cf. tarif en vigueur). Les campeurs et locataires sont tenus, dans l’enceinte du camping, de porter le bracelet que leur aura fourni la réception à leur arrivée et ce jusqu’au départ.
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Déroulement Du Séjour. Arrivée- Départ: Caution:
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Déroulement Du Séjour 
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  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Résiliation du contrat 20.1 Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée. 20.2 Vous avez le droit de mettre fin au Contrat en le résiliant avec un délai de préavis d’au moins un mois. Vous pourrez y procéder en remplissant le formulaire de votre Compte BUX ou en envoyant un courriel à BUX B.V. à l’adresse électronique XXX@xxxxxx.xxx. 20.3 Votre CTA sera en principe bloqué par la Banque si vous avez résilié votre relation de service avec BUX B.V. 20.4 Vous êtes obligé de veiller à ne plus donner d’ordre de paiement à BUX et à ne plus effectuer de Transactions après la résiliation. 20.5 Il se peut que vous soyez redevable de frais résultant des mouvements comptables effectués sur le CTA après la résiliation du Contrat. Les frais périodiques sont proportionnellement portés en compte jusqu’à la fin du Contrat. Si ces frais sont payés d’avance, la Banque remboursera, si nécessaire, les frais payés d’avance. 20.6 Si vous résiliez le Contrat dans les douze mois suivant sa conclusion, la Banque pourra porter des frais en compte pour la résiliation, lesquels frais sont conformes aux frais réels. 20.7 La Banque a le droit de mettre fin au Contrat par résiliation avec un délai de préavis d’au moins deux mois. 20.8 Vous et la Banque pouvez mettre immédiatement fin au Contrat, sans être tenus à une forme quelconque d’indemnisation, dans l’un ou plusieurs des cas suivants : a. si une saisie est pratiquée sur la totalité ou une partie de votre patrimoine ; b. si vous, la Banque ou BUX êtes/est déclaré(e) en faillite ; c. si vous présentez un accord à vos créditeurs ; d. si vous mettez fin à votre activité ou votre entreprise ou si vous êtes susceptible de le faire ; e. si vous êtes placé ou si BUX est placé en redressement judiciaire (provisoire) ; f. si l’assainissement des dettes légal s’applique à vous ; ou g. si vous êtes placé sous curatelle ou tutelle ; ou h. si vous ou BUX faites l'objet de toute autre procédure d'insolvabilité ou de restructuration. 20.9 De plus, la Banque peut résilier immédiatement le Contrat, sans être tenue à une forme quelconque d’indemnisation, dans l’un ou plusieurs des cas suivants : a. si la Banque résilie ou met fin à la relation avec XXX ; b. si une modification se présente dans le statut de surveillance de la Banque ou de BUX ; c. si une autorité de surveillance en donne l’instruction à la Banque en relation avec sa prestation de services concernant votre CTA ; d. si vous décédez ; e. si vous faites l’objet d’une dissolution ou si vous perdez votre personnalité juridique ; f. si vous n’avez pas donné d’ordre de paiement à BUX et n’avez pas effectué de Transactions pendant cinq ans ; g. s’il est mis fin à la relation de service avec BUX ; h. si la sécurité de votre CTA ou des CTA d’autres clients est menacée ; i. si elle présume une utilisation non autorisée ou frauduleuse de votre CTA ou des CTA d’autres clients ; j. si la législation ou la réglementation nationale ou internationale y autorise la Banque et l’y oblige ; k. si vous agissez contrairement au Contrat et aux Conditions ; l. sur la base des procédures internes de la Banque ; m. si vous utilisez le(s) CTA d’une façon contraire à la législation ou la réglementation ou d’une façon susceptible de porter préjudice à la réputation de la Banque, du Groupe ABN AMRO ou d’une façon qui pourrait porter atteinte à l’intégrité du secteur bancaire ; et n. en cas d’intérêts importants de la Banque ou (d’une autre entité faisant partie) du Groupe ABN AMRO, de sorte qu’on ne puisse pas s’attendre à ce que la Banque poursuive le Contrat. 20.10 Tout solde créditeur de votre CTA sera viré par la Banque sur votre Compte de contrepartie après déduction des frais éventuels encore impayés ou des dettes exigibles. 20.11 À l’expiration d’un Contrat, la Banque clôture le CTA auquel s’applique le présent Contrat dès que : a. le délai de préavis a expiré ; b. tous les frais ont été payés ; c. le solde a été viré sur votre Compte de contrepartie ; et que d. les parties n’ont plus aucune créance entre elles en ce qui concerne le Contrat.