Assurance Qualité Clauses Exemplaires

Assurance Qualité. 5.1 Le fournisseur établira et maintiendra un système d'assurance qualité efficace et fournira des preuves de ce système à Flint sur demande. Si ▇▇▇▇▇ le demande, le fournisseur utilisera un système d'assurance qualité conforme à la norme DIN ISO 9000 et suivantes, ou d'une nature équivalente. ▇▇▇▇▇ sera en droit d'inspecter ce système d'assurance qualité. 5.2 Si le vendeur modifie le processus de fabrication, il doit en informer ▇▇▇▇▇ dans tous les cas, même si la modification n'a aucun effet sur 5. Quality assurance 5.1. The vendor shall establish and maintain an effective quality assurance system and shall provide evidence thereof to Flint on request. The vendor shall, at ▇▇▇▇▇’▇ request, use a quality assurance system in accordance with DIN ISO 9000 ff. or of an equivalent nature. ▇▇▇▇▇ shall be entitled to inspect this quality assurance system. 5.2. If the vendor changes the manufacturing process, it shall notify Flint of this in all cases, even if the change has no effect on the la spécification des biens à fournir. Le vendeur informera Flint de la composition et/ou de l’origine des biens fournis et fera parvenir les justificatifs dès que ▇▇▇▇▇ demandera cette information et/ou les justificatifs afin de les transmettre aux autorités, aux institutions publiques, au médecin du travail, etc. specification of the goods to be supplied. The vendor shall inform ▇▇▇▇▇ of the composition and/or origin of the goods supplied, and shall provide proof thereof as soon as Flint requires such information and/or such proof for forwarding to the authorities, public institutions, works medical officer etc.

Assurance Qualité. Avant de livrer une traduction ou une révision, le Traducteur, le Réviseur et le Post-éditeur doit toujours effectuer une auto-vérification (contrôle de la qualité linguistique) de leur propre travail, exécuter le Contrôle Qualité automatique et mettre en œuvre toutes les corrections nécessaires. Un Contrôle de la Qualité Linguistique (CQL) est toujours OBLIGATOIRE et fait partie intégrante des services linguistiques à la fois de la Traduction, de la Révision et de la Post-édition. Les linguistes chargés des étapes de traduction, de révision et de post-édition doivent effectuer toutes les vérifications pertinentes, y compris le Contrôle Qualité automatique et la vérification côte à côte du fichier source original et de la traduction cible finale, afin de garantir la meilleure qualité possible de leur 1er tour de livraison, et doivent en outre fournir la preuve de ce CQL avec leur traduction (rapport de Contrôle Qualité). En cas de saisies de faux rapports positifs, veuillez ajouter un commentaire à la livraison, confirmant l’exactitude de la traduction et du CQL.

Assurance Qualité. Le Fournisseur autorise l’Acheteur à effectuer toutes les formes d’audit lui permettant de s’assurer du respect des principes d’assurance qualité et à procéder à une évaluation périodique suivant certains critères établis par l’Acheteur. Les résultats de cette évaluation pourront être portés à la connaissance du Fournisseur. En cas de déplacement de l’Acheteur sur les sites du Fournisseur, un délai de prévenance de 48 h sera observé. De même, seront spécifiés dans les conditions particulières d’achat : - la nature des contrôles (type, fréquence, etc.) en cours de fabrication, avant livraison et à réception - les documents et échantillons spécifiques à certains de ces contrôles - les dispositions prises concernant la traçabilité du produit dans le temps.

Assurance Qualité. Le CONTRACTANT doit avoir des programmes d'assurance qualité adéquats visant à garantir la bonne exécution du CHAMP D'APPLICATION.

Assurance Qualité. 8.1 Le Fournisseur reconnaît être informé du fait que l’Entrepreneur principal dispose d’un certain nombre de systèmes de garantie en matière de qualité, de sécurité et d’environnement. Dans le cadre de ses prestations et fournitures contractuelles, le Fournisseur respectera les procédures visant à garantir le niveau de qualité défini par l’Entrepreneur principal (« AQ »). 8.2 Si le Fournisseur applique lui-même un système d’assurance qualité, il le soumettra pour approbation à la direction de chantier de l’Entrepreneur principal avant le début de la Fourniture, ainsi que le plan de contrôle (« PCQ ») applicable au Chantier (recueil des documents de contrôle qualité qui seront utilisés sur le Chantier afin de garantir la qualité des activités accomplies). 8.3 Le Fournisseur s’engage, à ses frais, chaque fois que de besoin, (i) à obtenir en temps utile l’homologation de ses procédures de fabrication ou de construction, de ses schémas, de ses spécifications, etc., avant le début des travaux concernés ; (ii) à respecter le processus global de contrôle de production et/ou, s’il y a lieu, le PCQ, et à faire en sorte que les rapports d’essai, les épreuves, les échantillons et les certificats soient, respectivement, rédigés, pratiquées, prélevés et délivrés, s’il y a lieu ; (iii) le cas échéant, à étalonner ses instruments de mesure ou de contrôle, et (iv) à respecter le manuel qualité de l’Entrepreneur principal concernant l’entreprise générale et les procédures. 8.4 L’Entrepreneur principal a le droit, aux frais, risques et périls du Fournisseur, d’interrompre sa Fourniture, de l’arrêter et/ou de ne pas accepter ses produits et ses services tant que et/ou quand le Fournisseur (i) déroge à son programme AQ tel qu’accepté par l’Entrepreneur principal ou (ii) ne respecte pas les procédures de production, le PCQ, les mesures d’amélioration ou mesures correctrices que l’Entrepreneur principal juge appropriées.

Assurance Qualité. L’assurance de la qualité est en premier lieu du ressort de B. Elle est garantie par les mesures suivantes : • B garantit une mise au courant appropriée des interprètes communautaires qui sont nouvellement sous contrat et garantit la qualification de tou-te-s les interprètes communautaires à qui il est régulièrement fait recours. • B offre à ses interprètes communautaires des séances régulières d’échange, d’intervision et de supervision. • B se charge du perfectionnement régulier de ses interprètes. Des évènements ciblés de formation continue peuvent être planifiés et organisés en collaboration avec A. • B réceptionne continuellement les retours d’informations relatifs aux interventions ayant eu lieu et met à disposition les instruments nécessaires (formulaire de feed- back/ formulaire en ligne / confirmation de l’intervention avec feedback). • B et A mènent un entretien de rapport au moins une fois par an, portant sur l’année contractuelle passée. Lors de cet entretien, il s’agit de discuter de la qualité des prestations fournies ainsi que de la collaboration (placement, responsabilités, etc.). • Pour l’optimisation de la collaboration entre les professionnel-le-s (collaborateurs/trices de A) et les interprètes communautaires, B offre des séminaires, des ateliers et/ou des formations continues, qui sont planifiés et organisés en commun, par A et B.

Assurance Qualité. Chaque institution partenaire met en place ses propres procédures d’évaluation de la qualité en vue de maintenir un niveau standard de qualité élevé en ce qui concerne ses propres enseignements. Un comité de surveillance sera nommé sur proposition des coordinateurs des programmes d’études pour mettre en œuvre un processus de gestion de la qualité du cursus de double diplômation. Le comité de surveillance : - Détermine les critères à utiliser pour évaluer la qualité du cursus - S’assure de la qualité de la formation par une auto-évaluation du cursus générée par les remarques des étudiants et des partenaires académiques et professionnels - Organise l’auto-évaluation des activités d’enseignement - Établit un bilan annuel

Assurance Qualité. 4.2.1. Le Fournisseur devra s’acquitter de ses obligations en matière de qualité telles que définies dans le Contrat et de manière continue, conformément aux principes énoncés dans le Manuel Qualité Fournisseur. Le Manuel Qualité Fournisseur définit les attentes et démarches en matière de qualité requises par l’Acheteur. Le Fournisseur utilisera le Portail Qualité Fournisseur d’Alstom (disponible à l’adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/) à tout moment pendant l’exécution du Contrat et/ou de la Commande.

Assurance Qualité. Avant tout commencement d’exécution de la Commande, le Fournisseur s’engage à justifier de la souscription d’une police d’assurance responsabilité civile couvrant notamment les responsabilités qu’il encourt du fait de l’exécution du présent contrat pour tous dommages matériels, corporels, ou immatériels. Il remettra à cet effet à LA STÉ DEGOISEY, dûment complétées et signées par son assureur, les attestations d’assurance civile et professionnelle à première demande de ce dernier. La délivrance des attestations d’assurance précitées ne constitue en aucune façon de la part de LA STÉ DEGOISEY une quelconque reconnaissance de limitation de responsabilité du Fournisseur à son égard. Le Fournisseur s’engage, sur demande de LA STÉ DEGOISEY, à lui communiquer tous les éléments lui permettant d’identifier l’origine, le lieu et la date de fabrication de la Fourniture ou des éléments composant la Fourniture, les contrôles qualité effectués, les numéros de série ou de lot.