Objectif Clauses Exemplaires

Objectif. Les transporteurs engagés dans l'aviation civile nationale et internationale peuvent élaborer et mettre en œuvre des actions et des procédures visant à prévenir les actes en violation des lois et règlements nationaux et internationaux. Le présent contrat de transport est soumis aux lois, règlements, règles et directives de sécurité imposés par les organismes gouvernementaux, y compris, mais sans s'y limiter, ceux imposés pendant ou à la suite d'une situation d'urgence nationale, d'une guerre, de troubles civils ou d'activités terroristes. En cas de conflit entre les règles contenues dans le présent contrat de transport et les lois, réglementations, règles et directives de sécurité gouvernementales, ces dernières prévaudront.

Objectif. Par la présente politique de confidentialité, Révélations Culturelles entend informer ses contacts, ses partenaires, les festivaliers, les utilisateurs de son site internet (xxxxx://xxxxxxx-xxxxxxxx.xxx/xx), ainsi que les utilisateurs ayant recours à la plateforme tierce FestiCiné de la collecte ainsi que du traitement de leurs données personnelles.

Objectif. Le présent document contient des informations essentielles sur le produit d'investissement. Il ne s'agit pas d'un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d'autres produits.

Objectif. Compte tenu de l’approche de précaution énoncée dans le Prin- cipe 15 de la Déclaration de Rio sur l’environnement et le développe- ment, l’objectif de la présente Convention est de protéger la santé hu- maine et l’environnement des polluants organiques persistants.

Objectif. Les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES ont pour objet de définir et de régir la relation avec le CLIENT qui utilise les SERVICES.

Objectif. Au plus tard vingt (20) Jours Ouvrés avant la date de recalage du tarif de référence T, le Producteur et le ministre chargé de l’énergie se réunissent afin de réaliser à blanc la procédure présentée en Appendice 1 de la présente Annexe. À l’issue de cette procédure test, ladite procédure pourra, le cas échéant, être ajustée si nécessaire. À l’issue de la procédure test, le Producteur communiquera au ministre chargé de l’énergie, pour information, le modèle financier de l’Offre mis à jour selon les termes décrits ci-dessous. Ce modèle sera accompagné d’une note comprenant la liste exhaustive des ajustements apportés au modèle financier ainsi que le tarif de référence T de l'électricité en €/MWh obtenu à l’issue de cette procédure test.

Objectif. La mise en situation professionnelle vise à permettre à l’architecte diplômé d’État désigné ci-dessus, d’acquérir, d’approfondir et d’actualiser ses connaissances dans les trois domaines spécifiques du cadre national des formations à l’habilitation sur la base de son protocole de formation joint à la présente convention.

Objectif. L’objectif principal de cette the`se est d’ame´liorer la communication verbale des travailleurs dans le bruit en milieu sonore industriel, a` la fois du point de vue du locuteur et de l’auditeur. Pour le locuteur, la perception de sa propre voix ne doit pas eˆtre modifie´e ou tre`s peu par le port de protecteur auditifs ; ainsi il pourra parler normalement et ses paroles seront tre`s intelligibles. Pour l’auditeur, il s’agit d’ame´liorer l’intelligibilite´ de la parole d’autrui en milieu sonore industriel ; pour se faire il s’agit de de´bruiter la parole du locuteur et de la re´e´mettre sous les protecteurs auditifs que porte l’auditeur. Deux sous-objectifs se de´gage ainsi de l’objectif principal. 1. Pour le locuteur, afin d’ame´liorer la perception de sa voix lors du port de protecteurs auditifs, une e´tude de l’effet d’occlusion est re´alise´e pour comprendre les alte´rations qu’il entraine sur la perception de notre propre voix. 2. Pour l’auditeur, afin d’ame´liorer l’intelligibilite´ de la parole d’autrui, le de´bruitage de la parole en milieu sonore industriel est e´tudie´ et e´value´. Le cas du de´bruitage de la parole par seuillage d’ondelettes est ici conside´re´. Le premier sous-objectif traite d’aspects physiologiques de l’audition e´tudie´s de manie`re expe´rimentale et fondamentale. Le deuxie`me sous-objectif consiste en une recherche applique´e et the´orique en traitement du signal par ondelettes. Le premier sous-objectif est traite´ dans le cadre du premier article de la the`se. Le deuxie`me sous-objectif est e´tudie´ dans les articles #2 et #3 de la the`se.

Objectif. Les parties libéralisent de manière progressive et réciproque le commerce des marchandises conformément au présent accord.

Objectif. La Bourse offrira au client des services de connectivité par l'entremise du système du client dans le seul but de fournir au client et/ou aux entités autorisées un accès aux systèmes de la Bourse et à aucune autre fin. Aucun élément de la présente Convention ne constitue un engagement ou une obligation de la Bourse à continuer : (i) d'offrir des services de connectivité ou un accès aux systèmes de la Bourse, ou à quelconque aspect de ceux-ci, sous leur forme ou configuration actuelles ou en utilisant l'équipement en place à la date de la présente Convention, (ii) d'utiliser les installations de communication existantes, sauf dans la mesure expressément prévue dans cette Convention.