Autres risques Clauses Exemplaires

Autres risques. > APPRECIATION DE LA PERFORMANCE D’UN INSTRUMENT FINANCIER Les performances passées d’un Instrument Financier ne sont pas indicatives de ses performances futures. > NOTATION Les Instruments Financiers peuvent être notés par une ou plusieurs agences de notation. La notation des instruments financiers ne reflète pas nécessairement tous les risques attachés à ces instruments financiers et l'impact que ces risques, y compris ceux décrits ci-dessus, pourrait avoir sur la valeur desdits instruments. Une notation n'est pas une recommandation d'achat, de vente ou de détention d'instruments financiers et peut, à tout moment, être suspendue, modifiée ou faire l'objet d'un retrait par l'une des agences de notation concernées. > GROSS-UP En principe, les Instruments Financiers ne bénéficient pas d'une clause qui prévoit le remboursement par un débiteur de la retenue à la source qui serait éventuellement due relativement aux revenus payés à des non-résidents (« Clause de Gross-Up »). En l'absence d'une telle clause, les investisseurs potentiels prennent ainsi le risque de se voir appliquer une retenue à la source. > FORCE MAJEURE Indépendamment des risques ci-dessus et de manière générale, il s'agit notamment des risques liés aux catastrophes naturelles ou industrielles, ou à une décision prise par une autorité de tutelle ou une entreprise de marché entrainant par exemple la suspension des cotations d'un instrument financier. Ces événements, s'ils sont suffisamment importants, peuvent affecter la capacité de l'émetteur à tenir ses engagements.

Autres risques. Le suicide de l’assuré avant une année d’assurance, tentative d’attentat, sauf si l’assuré n’y prend pas une part active ou s’il se trouve dans l’exercice de son activité professionnelle.

Autres risques. Il peut s’agir de risques politiques, de risques d’inflation, de risques fiscaux et de circonstances imprévues.

Autres risques l le suicide de l’adhérent pendant la première année d’assurance ; l les conséquences de maladie ou d’accident qui sont le fait volontaire de l’adhérent, de mutilations volontaires ou d’une tentative de suicide, l’activité de navigant militaire ; l les risques survenus lors de compétitions, démonstrations, acrobaties, raids, tentatives de records, conduite sur prototypes et engins d’essais, les sauts en parachute non pratiqués dans le cadre de la Fédération Française de Parachutisme ; l le saut à l’élastique ; l la pratique du parapente.

Autres risques. Les risques décrits ici ne constituent pas une liste exhaustive. Les Acheteurs potentiels doivent être conscients que l’achat de NFT peut les exposer à d’autres risques. Les investisseurs ne doivent acquérir de NFT que s’ils comprennent les risques qu’ils présentent. L’ordre dans lequel chaque risque est présenté ne reflète pas la probabilité de survenance, ni la gravité ou l’importance de chaque risque ou de son impact s’il se produit. Des risques supplémentaires qui ne sont pas spécifiques au domaine des NFT et qui ne sont pas encore connus de l’Émetteur ou que l’Émetteur ne considère pas pertinents actuellement peuvent également avoir un impact. Les détenteurs potentiels de NFT doivent s’assurer de comprendre parfaitement la nature des Tokens et l’étendue des risques auxquels ils sont exposés, et considérer la pertinence des NFT en tant qu’investissements, le cas échéant, à la lumière de leur propre situation et situation financière. La Banque ne réalise pas de test d’adéquation ou de caractère approprié concernant l’acquisition de NFT par l’acquéreur. Concernant la vente de NFT aux Acheteurs, la Banque agit au nom du Vendeur en tant que contrepartie de l’Acheteur.