CARBURANT Clauses Exemplaires

CARBURANT. Le carburant est à la charge du Client. Si le véhicule est restitué avec un niveau de carburant inférieur à celui de la livraison, des frais de remise à niveau seront facturés en plus du carburant manquant, conformément au tarif mentionné au comptoir des agences du Loueur.
CARBURANT. 1. Les dépenses de carburant étant incluses dans les tarifs d’utilisation du véhicule, le/la locataire s’engage à restituer le véhicule avec au moins un quart du réservoir de carburant rempli. Si à la restitution du véhicule, il reste moins d'un quart dans le réservoir de carburant, le/la locataire doit lui/elle-même faire le plein. Pour satisfaire cette obligation, le/la locataire peut régler soit avec la carte carburant présente dans le véhicule et dédiée à lui seul, soit en avançant la somme qui lui sera remboursée sous forme d’avoir sur sa facture mensuelle. Cette demande de remboursement doit être faite dans les trois mois par la remise de la facture détaillée originale datée mentionnant l’achat et le type de carburant. Si ces critères ne sont pas remplis le remboursement ne pourra être effectué.
CARBURANT. 7.1 Vous devez faire le plein du véhicule uniquement avec le type de carburant indiqué dans les spécifications du constructeur.
CARBURANT. Dans les conditions prévues à l’annexe
CARBURANT. Le carburant est à la charge du locataire qui doit surveiller la consommation et l'autonomie du réservoir, les conséquences pécuniaires ou autre pour inobservation restant à sa charge. Toutes les conséquences d'une panne provoquée par l'utilisation d'un carburant différent de celui prévu pour le véhicule sont totalement à la charge du locataire qui devra rembourser le loueur de tous les frais de dépannage, remise en l'état et complément de carburant que celui-ci aurait du effectuer.
CARBURANT. Le carburant est à la charge du Locataire. Sauf stipulation contraire, le véhicule est livré le réservoir plein et doit être restitué à l’identique. A défaut, le Loueur rendra le service d’effectuer le plein. Le carburant et le prix du service feront l’objet d’une facturation, selon le tarif affiché en agence.
CARBURANT. Le carburant n’est pas compris dans le prix de la location, vous recevez le bateau avec le plein, vous devez le rendre avec le plein. Dans le cas contraire, un décompte sera fait au retour et en sus CHF 50.-­‐ vous seront facturés. Il en est de même pour les autres matériaux de consommation. La quittance du paiement de la location et la caution doivent être présentés avant la prise en main du bateau. Le contrat (copie) signé doit être retourné dans les 24 heures, (ou selon arrangement) sinon il sera considéré comme nul et non avenu. Le locataire accepte formellement les conditions de location de BoxBoat, en particulier la responsabilité pour dommages occasionnés au bateau ou à autrui. Le locataire est chargé de s'informer sur le maniement correct du bateau. Le locataire (pilote) doit être en possession d'un permis de conduire valable. Le locataire est rendu responsable de toute infraction de la loi sur la navigation suisse des lacs intérieurs et/ou de la convention sur le Léman. Les connaissances des prescriptions de navigation dans la zone des rives, des limitations de vitesse, des bouées de marquage etc. sont exigées. Le locataire s'engage à prendre soin du bateau et à le rendre en parfait état de propreté. D'éventuels travaux de nettoyage exécutés par BoxBoat seront facturés CHF 85.-­‐ de l'heure au client. Le bateau est assuré en casco complète avec une franchise. Le locataire est responsable de tout dégât et/ou accident qui sont refusés par l'assurance (négligence, ignorance etc.). Le locataire est averti que les bateaux peuvent être équipés d’un « GPS Tracking System ». S'il y a insuffisance de connaissances sur la loi Suisse de la navigation, le locataire s'engage à lire le fascicule "NAVIGUER SUR LES EAUX SUISSE" et d'en tenir compte. A la signature du contrat (fax accepté) le montant total de la location est dû. D'autres conditions doivent être discutées spécialement. Si, au jour et à l'heure convenus nous sommes sans nouvelles du locataire, nous nous réservons le droit de relouer l'embarcation sans autre préavis.
CARBURANT. Le carburant est à la charge du locataire. Si le véhicule est restitué avec un niveau de carburant inférieur à celui de la livraison, des frais de remise à niveau d’un montant de 20 (vingt) euros seront facturés en plus du carburant manquant (prix du litre fixé par arrêtés préfectoraux). EUROPCAR se décharge de toute responsabilité en cas d’erreur de carburant de la part du locataire. De plus, les frais de remorquage, les frais de vidange resteront à la charge du locataire ainsi que les éventuels remplacements de pièces endommagées.
CARBURANT. Le Véhicule est loué avec le plein de carburant. Lorsque la formule journée, la formule soirée ou la formule week-end sont choisies, l’approvisionnement du Véhicule en carburant est à la charge exclusive de l’Accompagnateur. En fin de location, ce dernier devra restituer le Véhicule avec le plein de carburant et présenter au Loueur la facture d’achat l’attestant. En cas de restitution du Véhicule sans avoir fait le plein en carburant, l’Accompagnateur règlera immédiatement au Loueur une pénalité pour restitution du Véhicule sans le plein de carburant, d’un montant de 40 euros, qui sera imputée intégralement sur le dépôt de garantie. Pour les autres formules de location, l’Accompagnateur ne sera pas tenu d’approvisionner le Véhicule en carburant. Toutefois, s’il s’avère que le niveau de carburant est faible, de sorte que le voyant de la réserve de carburant est allumé, l’Accompagnateur devra faire le plein du Véhicule. Il sera remboursé par le Loueur, à hauteur de la somme déboursée, sur présentation de la facture attestant de l’achat de carburant.
CARBURANT. L'Organisateur ne délivrera qu'un seul type de carburant (Eurosuper 98).