Common use of CARBURANT Clause in Contracts

CARBURANT. 1. Les dépenses de carburant étant incluses dans les tarifs d’utilisation du véhicule, le/la locataire s’engage à restituer le véhicule avec au moins un quart du réservoir de carburant rempli. Si à la restitution du véhicule, il reste moins d'un quart dans le réservoir de carburant, le/la locataire doit lui/elle-même faire le plein. Pour satisfaire cette obligation, le/la locataire peut régler soit avec la carte carburant présente dans le véhicule et dédiée à lui seul, soit en avançant la somme qui lui sera remboursée sous forme d’avoir sur sa facture mensuelle. Cette demande de remboursement doit être faite dans les trois mois par la remise de la facture détaillée originale datée mentionnant l’achat et le type de carburant. Si ces critères ne sont pas remplis le remboursement ne pourra être effectué. 2. Si toutefois le/la locataire rendait le véhicule avec moins d’un quart du réservoir des pénalités lui seront appliquées (cf. tarifs en vigueur). De plus, l'utilisation frauduleuse de la carte carburant, notamment pour un véhicule non loué, pourra entraîner à la discrétion de l’opérateur, la résiliation du contrat et l'exigibilité des sommes dues en carburant. 3. Si le/la locataire constate que le véhicule est sous le quart du réservoir au début de sa location, il/elle est tenu d’en informer l’opérateur. Il pourra être convenu d’un commun accord de déplacer la réservation sur un autre véhicule disponible. Si cependant le/la locataire conserve le véhicule initialement souhaité, il/elle s’engage à le restituer avec au moins le quart du réservoir de carburant. 4. En cas de panne de carburant, le/la locataire est responsable des détériorations causées au système d’alimentation ou au moteur du véhicule. Le remorquage ainsi que les frais résultant de la panne sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance). 5. En cas d’erreur, par le/la locataire, sur le remplissage du réservoir, les frais de carburant, de vidange du réservoir, de nettoyage des circuits d’alimentation et éventuels remplacements de pièces endommagées ou détériorées, et de remorquage sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance). 6. La perte de la carte de carburant entraînera la facturation de son coût de remplacement ainsi que des frais de gestion (cf. tarifs en vigueur).

CARBURANT. 1. Les dépenses Le SMTC90 fournit les véhicules avec un minimum de carburant étant incluses dans les tarifs d’utilisation du véhicule, le/la locataire s’engage à restituer le véhicule avec au moins un quart 50% du réservoir de carburant rempli. Si à la restitution du véhicule, véhicule il reste moins d'un quart de 50% de carburant dans le réservoir de carburantréservoir, le/la locataire le client utilisateur doit lui/elle-même faire le pleinplein lui-même. Pour satisfaire cette obligation, le/Chaque véhicule est muni d’une carte essence présente dans un boitier situé dans la locataire peut régler soit avec boîte à gants et d’un code à 4 chiffres présent sous le pare soleil côté conducteur. La carte essence doit obligatoirement être remise dans son boîtier après utilisation. Il est impossible de restituer un véhicule si la carte carburant présente est manquante. Les cartes essence sont des cartes TOTAL, valables dans toutes les stations TOTAL et TOTAL ACCESS présentes sur le territoire national. Liste des stations consultables sur le site internet de TOTAL : xxxx://xxx.xxxxx.xx/xxxxxxxx-xxxxxxx/xx-xxxxxx-xx-xxxxxxx/xxxxxxx- station.html. Exceptionnellement, dans le véhicule cas de voyages à l’étranger ou si aucune station éligible ne se trouve à proximité, le client utilisateur peut faire le plein dans d’autres enseignes, il sera alors remboursé sous la forme d’une remise à valoir sur la location concernée, et dédiée à lui seul, soit en avançant la somme qui lui sera remboursée sous forme d’avoir ce uniquement sur sa facture mensuelle. Cette demande de remboursement doit être faite dans les trois mois par la remise dépôt de la facture originale détaillée originale datée mentionnant l’achat de carburant (quantité et montant). L’ordinateur de bord trace le type niveau du réservoir afin d’identifier l’heure et la date de toute remise de carburant. Si ces critères ne sont pas remplis le remboursement ne pourra être effectué. 2. Si toutefois le/la locataire rendait le Pour un véhicule restitué avec moins d’un quart de 50% du réservoir des pénalités lui seront appliquées plein, le SMTC90 fera le plein et facturera cette prestation selon le tarif en vigueur (cf. tarifs en vigueurAnnexe 1). De plus, l'utilisation frauduleuse de la carte carburant, notamment pour un véhicule non loué, pourra entraîner à la discrétion de l’opérateur, la résiliation du contrat et l'exigibilité des sommes dues en carburant. 3. Si le/la locataire constate que le véhicule est sous le quart du réservoir au début de sa location, il/elle est tenu d’en informer l’opérateur. Il pourra être convenu d’un commun accord de déplacer la réservation sur un autre véhicule disponible. Si cependant le/la locataire conserve le véhicule initialement souhaité, il/elle s’engage à le restituer avec au moins le quart du réservoir de carburant. 4. En cas de panne de carburant, le/la locataire est responsable des détériorations causées le client utilisateur supportera les frais découlant d’une éventuelle détérioration causée au système d’alimentation ou au moteur du véhicule. Le remorquage ainsi que les frais résultant de la panne sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance). 5. En cas d’erreur, par le/la locatairele client utilisateur, sur le remplissage du réservoir, les frais de carburant, de vidange du réservoir, de nettoyage des circuits d’alimentation et éventuels remplacements de pièces endommagées ou détériorées, et de remorquage détériorées sont à sa la charge exclusive (exclusion d’assurance)du client utilisateur. Ce cas n’est pas couvert par l’assurance. 6. La perte de la carte de carburant entraînera la facturation de son coût de remplacement ainsi que des frais de gestion (cf. tarifs en vigueur).

CARBURANT. 1. Les dépenses de carburant étant incluses dans les tarifs d’utilisation du véhicule, le/la locataire s’engage à restituer le véhicule avec au moins un quart du réservoir de carburant remplixxxxx xx xxxxxxxxx xx xxxxxxxxx xxxxxx. 0. Si à la restitution du véhicule, il reste moins d'un quart dans le réservoir de carburant, le/la locataire doit lui/elle-même faire le plein. Pour satisfaire cette obligation, le/la locataire peut régler soit avec la carte carburant présente dans le véhicule et dédiée à lui seul, soit en avançant la somme qui lui sera remboursée sous forme d’avoir sur sa facture mensuellefacture. Cette demande de remboursement doit être faite dans les trois le mois suivant l’utilisation du véhicule par la remise de la facture détaillée originale datée mentionnant l’achat et le type de carburant. Si ces critères ne sont pas remplis le remboursement ne pourra être effectué. 23. Les modalités de remboursement sont similaires à celles précisées à l’article 7.2 en cas d’avance des frais par le/la locataire pour la recharge d’un véhicule électrique en itinérance. 4. Si toutefois le/la locataire rendait le véhicule avec moins d’un quart du réservoir des pénalités lui seront appliquées (cf. tarifs en vigueur). 5. De plus, l'utilisation L'utilisation frauduleuse de la carte carburant, notamment pour un véhicule non louécarburant ou du/des badge.s de recharge, pourra entraîner à la discrétion de l’opérateur, la résiliation du contrat et l'exigibilité contrat, l’exigibilité des sommes dues en carburant.carburant et l’engagement de toute procédure adéquate, y compris pénale 36. Si le/la locataire constate que le véhicule est sous le quart du réservoir au début de sa location, il/elle est tenu d’en informer l’opérateurl’opérateur par tous moyens mis à sa disposition. Il pourra être convenu d’un commun accord de déplacer la réservation sur un autre véhicule disponible. Si cependant le/la locataire conserve le véhicule initialement souhaité, il/elle s’engage à le restituer avec au moins le quart du réservoir de carburant. 47. En cas de panne de carburant, le/la locataire est responsable des détériorations causées au système d’alimentation ou au moteur du véhicule. Le remorquage ainsi que les frais résultant de la panne sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance)hors bénéfice de la franchise. 58. En cas d’erreur, d’erreur par le/la locataire, locataire sur le remplissage du réservoir, les frais de carburant, de vidange du réservoir, de nettoyage des circuits d’alimentation et éventuels remplacements de pièces endommagées ou détériorées, et de remorquage sont à sa charge exclusive (exclusion d’assurance)exclusive, hors bénéfice de la franchise. 69. La perte de la carte de carburant ou du/des badges de recharge des véhicules électriques entraînera la facturation de son leur coût de remplacement ainsi que des frais de gestion (cf. tarifs en vigueur).