Prestations de services Clauses Exemplaires

Prestations de services. Compte tenu de l’imbrication des réseaux dans le bâtiment, de la bonne connaissance qu’il a dudit bâtiment et de ses aménagements et installations, le Propriétaire est le prestataire exclusif du Preneur dans les domaines : - de la fourniture en électricité et accès Wifi, - de l’équipement de sonorisation, vidéo projection, télévision et informatique, - de la gestion du nettoyage des locaux, - de la mise à disposition et alimentation d’un point café (cafetière, eau).

Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le Client a opté est défini dans les conditions particulières que le Client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le Client pendant toute la durée du Contrat. Liste des services pouvant être souscrits par le Client en fonction de l’éligibilité de son logement ou de son local professionnel et figurant sur les supports commerciaux de Vialis : a. Service TV : b. Service Internet : c. Service Téléphonie fixe :

Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le client a opté est défini dans les conditions particulières que le Client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le Client pendant toute la durée du Contrat. a. Service TV : b. Service Internet : c. Service Téléphonie :

Prestations de services. Les éventuels services ou prestations supplémentaires convenus ainsi que le forfait mensuel fixe correspondant sont précisés dans le contrat de leasing et doivent également être payés chaque mois à l’avance à la société de leasing. Les dispositions régissant les coûts supplémentaires variables sont définies aux points 9.4.1, 9.6, 9.7 et 9.8.

Prestations de services. Le devis ou contrat de services définit les conditions particulières d’exécution des services par le Vendeur.

Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le client a opté est défini dans les conditions particulières que le client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le client pendant toute la durée du contrat. Liste des services pouvant être souscrits par le client et figurant sur les supports commerciaux de ENES Hagondange : a. Service TV : - Formule d’abonnement à la Télévision et accès aux programmes radio. - Tout client, abonné à un service TV bénéficiant des programmes diffusés en mode TNT-HD devra s’équiper d’un adaptateur TNT-HD si sa TV n’en est pas équipée ou du décodeur HD ci- dessus mentionné. b. Service Internet : - Formule d’abonnement à Internet via le réseau câblé par le biais d’un modem fourni au client par ENES Hagondange ou via le réseau téléphonique. c. Service Téléphonie : - Formule d’abonnement à la Téléphonie via le réseau câblé par le biais d’un modem fourni au client par ENES Hagondange. Le client reconnaît et accepte que ENES Hagondange se réserve le droit, sans indemnités pour le client, d’interrompre toute communication dépassant deux (2) heures. - NB : ENES Hagondange, par le biais de son service Téléphonie, ne garantit par le bon fonctionnement des alarmes-vie, alarmes de maison et fax et attire l’attention des clients sur ce point avant toute souscription au service. La responsabilité de ENES Hagondange ne saurait donc être engagée si le client, bien qu’informé, opte tout de même pour le service. - Le client pourra soit demander à ENES l’attribution d’un numéro de téléphone géographique qui peut ne pas être attribué de manière définitive notamment dans le cadre d’évolution de décisions règlementaires sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnisation) soit demander la portabilité de son numéro de téléphone dont il bénéficiait auprès d’un autre opérateur. - Les communications illimitées ne sont autorisées que dans la limite de (cent quatre vingt dix neuf) 199 correspondants différents par mois et de deux (2) heures maximum par appels. - Les communications téléphoniques vers les autres destinations (comme les appels vers des services spéciaux nationaux ou internationaux accessibles par une numérotation particulière ou faisant l’objet d’une tarification spécifique ou tout numéro dont l’usage est abusif…) ne sont pas incluses dans le forfait illimité et sont facturées en sus du prix du Service au tarif en vigueur au jour de l’émission des appels. Il est précisé que ENES Hagondange fournit un seul et...

Prestations de services. Les prestations de services réalisées au titre du présent Contrat peuvent comprendre des services d’assistance à la mise en œuvre et au paramétrage, des services de formation, d’intégration ou de développement spécifique de fonctionnalités du Logiciel COOTAL. Les Prestations de services feront l’objet d’un devis préalable et d’une Commande de Services spécifique et seront, sauf indication contraire dans une Commande de Services, réalisés dans le cadre d’un engagement de moyen.

Prestations de services. SD Worx (ou ses Sociétés liées) fournira au Client (ou ses Sociétés liées) les prestations de services (y compris tout logiciel si applicable) décrites dans un ou plusieurs Annexes ou contrat(s) de services (« Prestations de services »). Sauf convention contraire expresse, les Prestations de services n’incluent pas la fourniture de conseils juridiques, comptables, réglementaires ou fiscaux par SD Worx au Client. Une Société liée désigne une entreprise, société ou entité caractérisée comme telle dans le contrat de services ou toute personne qui, directement ou indirectement, contrôle une Partie, est contrôlée par une Partie ou se trouve, avec une Partie sous le contrôle commun d’autrui où « contrôle » s’entend du pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou d'orienter les politiques de gestion d’une personne, soit par la détention des droits de vote attachés à des actions ou parts sociales, soit par voie contractuelle ou autre. Dans le cadre du Contrat, l’on considère toutes les entités du groupe SD Worx comme étant des sociétés liées mutuellement. Sauf convention contraire expresse stipulée dans le contrat de services, ce dernier est un accord distinct qui intègre par renvoi les conditions du présent Contrat.

Prestations de services. Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute exécution d'une Commande, quel que soit sa nature et son niveau d'exécution, en cas de défaut de paiement ou de paiement partiel de toute somme qui serait due par le Client au vendeur, en cas d'incident de paiement relatif au paiement d’une Commande ou d’une échéance liée à une Commande.