Prestations de services. Les prestations de mise en œuvre, de paramétrage et d’interfaçage du Logiciel, ainsi que les prestations de formation et de conseil ne sont pas couvertes par le Contrat et devront faire l’objet de contrats ou commandes spécifiques.
Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le client a opté est défini dans les conditions particulières que le client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le client pendant toute la durée du contrat. Liste des services pouvant être souscrits par le client et figurant sur les supports commerciaux de Energies et Services Hagondange :
Prestations de services. 1. Le Client met à disposition de Ateja l’environnement matériel et logiciel nécessaire aux prestations de déploiement et de formation. Le Client s’assure de la présence, de la disponibilité et du niveau de compétences de ses collaborateurs.
Prestations de services. 30% : Montant de l’acompte exigible au jour de l’acceptation de la commande 40% : Montant exigible au jour de la perception de la recette provisoire 30% : Solde exigible au jour de la recette finale
Prestations de services. 6.1 La réception de l#installation sera confirmée par le client auprès de NOVAR France SAS et validée par un procès-verbal signé par un représentant qualifié du client, procès-verbal contradictoire sur lequel seront consignées les réserves majeures et mineures émises par lui. On entend par réserves mineures, toute réserve qui n#empêche pas le fonctionnement de l#installation. 6.2 La responsabilité de NOVAR France se limite à la mise en service d#une installation de sécurité incendie ou de communication hospitalière. La responsabilité de NOVAR France est exclue en ce qui concerne l#installation des produits qui restent sous l#entière responsabilité du Client. 6.3 En cas d#absence de réponse du client dans le mois suivant la demande de réception ou de levée de réserves formulées par NOVAR France SAS par lettre recommandée avec accusé de réception, cette acceptation ou cette levée de réserves sera réputée accordée. 6.4 Si l#installation est mise en service à des fins d#exploitations sans qu#aucun PV de réception n#ait été signé, cette réception est réputée avoir été prononcée sans réserve par le client. 6.5 NOVAR France peut être amené a réaliser des études de conception de systèmes de sécurité incendie ou communication hospitalière sur demande du Client, néanmoins ces études sont réalisées à titre purement commercial afin de définir des enveloppes budgétaires, et n#engagent en rien la responsabilité de NOVAR France. 7 -
Prestations de services. Achats matières et fournitures cuisine 3 000 74- Subventions d’exploitation9 79 321 Autres fournitures pédagogiques 2 000 État : précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) CAF 21 000
Prestations de services. Compte tenu de l’imbrication des réseaux dans le bâtiment, de la bonne connaissance qu’il a dudit bâtiment et de ses aménagements et installations, le Propriétaire est le prestataire exclusif du Preneur dans les domaines : - de la fourniture en électricité et accès Wifi, - de l’équipement de sonorisation, vidéo projection, télévision et informatique, - de la gestion du nettoyage des locaux, - de la mise à disposition et alimentation d’un point café (cafetière, eau).
Prestations de services. La taxe sur la valeur ajoutée afférente aux prestations effectuées par le Vendeur est acquittée lors de l’encaissement.
Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le Client a opté est défini dans les conditions particulières que le Client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le Client pendant toute la durée du Contrat. La souscription aux chaînes Canal+ est définie dans le document de pré-souscription de Canal+.
Prestations de services. Le contenu des services pour lesquels le Client a opté est défini dans les conditions particulières que le Client reconnaît avoir lues et acceptées. Ce document est à conserver par le Client pendant toute la durée du Contrat. Liste des services pouvant être souscrits par le Client en fonction de l’éligibilité de son logement ou de son local professionnel et figurant sur les supports commerciaux de Vialis :