Contrat de location. Fax : 00 00 00 00 00 d’emplacement nu Email : xxxxxxx@xxxxxxxxx.xxx N° 20 / Site : xxx.xxxxxxxxx.xxx Acceptant les conditions de réservation et tarifs et s’engageant à occuper : Nombre de personnes : ......adultes (+18 ans), ......enfants de 8/18ans, enfants de 3/7 ans,
Contrat de location. Un contrat de location, dont le modèle constitue l’annexe unique au présent règlement, sera établi pour chaque location. Il sera signé par les parties concernées et vaudra, à la fois, convention et adoption sans réserves par l’utilisateur des composantes du présent règlement. Le présent règlement ainsi que son annexe ont été approuvés par délibération du Conseil Municipal de GLOS prise le 29 mars 2013 Tél. 00 00 00 00 00 Fax 00 00 00 00 00 xxx.XXXX.xx Messagerie : xxxxxx-xx-xxxx@xxxxxxx.xx ENTRE La commune de GLOS représentée par son maire, Monsieur D’UNE PART, Et l’utilisateur Nom et prénom :........................................................................................................................................... Représentant de : ......................................................................................................................................... Adresse : ........................................................................................................................................................ Code Postal :................................. Commune :............................................................................................ Téléphone : ........................................................... Portable : ...................................................................... Adresse Email : ............................................................................................................................................ Autres responsables en cas de multiplicité d’utilisateurs : ...................................................................................................................................................................... ....................................................................................................................................................................... D’AUTRE PART, IL A ETE DIT ET CONVENU CE QUI SUIT : La salle polyvalente de GLOS est louée pour la Période du..........................................................................au .................................................................... En vue de la tenue de l’événement suivant : ................................................................................................
Contrat de location. ENTRE Les Pieces aux oiseaux 00000 Xxxxxxxxx T : 06 63 62 75 97 Mail : xxxxxxxxxx00@xxxxx.xxx xxx.xxxxxxxxxx.xx Siret : 000 000 000 00000 ET Nom : …..............................................…..............................................…............................................. Adresse : …..................................................…..............................................….................................... Téléphone (si possible le/les portables utilisés pendant la randonnée) : …..................................................…..............................................…..........................................…...... Mail : ….......................................................................…..................…..................…..................….... Personne à contacter en cas d’urgence (nom, téléphone) : ..................…..................…..................….. Date(s) : …................................. Nombre d’âne(s) : …................. Nombre d’adultes prévus : ….............. Nombre d’enfants prévus : ….............. Age(s) : ….................. Expérience de la randonnée avec un âne ? Oui / non Préciser : ............................................................................................................................................... Arrivée chez le loueur (date/heure) : …............................................................................................... Nuit sur place avant le départ : oui / non Début de la randonnée (date/heure/lieu) : ............................................................................................. ................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................ ................................................................................................................................................................ ............................................................................................................................................................... Balade à la demi-journée (de 1h à 2h30) 30 € x …...... âne(s) = € OU Randonnée (à partir d'un jour) …...... âne(s) x 50 € x …........... jours = € Transport € Les hébergements et la restauration sont à régler directement avec l...
Contrat de location. Le contrat de location est établi en double exemplaire, signés par le service mobius mon service vélo et par l’utilisateur au moment de la prise du vélo. Chacune des deux parties conserve un exemplaire signé. Le contrat de location précise les coordonnées de l’utilisateur, la période et la durée de location, le nombre de vélos loués et les accessoires mis à disposition ainsi que les tarifs appliqués. Il précise en outre la date prévue pour le retour du vélo et/ou celle de son entretien. Le contrat de location comporte 2 pièces annexes : les présentes CGAU ainsi que la fiche descriptive du vélo loué. Par la signature du contrat, l'utilisateur accepte les présentes CGAU ainsi que les tarifs, dont il a pris connaissance. La fiche descriptive du vélo et de ses accessoires est établie conjointement par l'équipe mobius mon service vélo et l'utilisateur. Il appartient à l'utilisateur d'y faire consigner les éventuels dommages ou défectuosités qui n'auraient pas été inscrites par l'équipe mobius mon service vélo. Ensuite, l'utilisateur dispose d'un délai d'une heure à partir de la signature du contrat pour faire état d'un dysfonctionnement imputable à mobius mon service vélo ; au-delà de ce délai, tout dysfonctionnement sera imputable à l'utilisateur. - Pièce d’identité en cours de validité - Justificatif de domicile de moins de 3 mois - Carte bancaire pour l’empreinte destinée aux éventuels frais de recouvrement - Justificatifs permettant de bénéficier du tarif réduit : Mobili’carte, Carte étudiant ou Justificatif d’emploi dans un établissement ayant signé une convention PDE avec le GrandAngoulême.
Contrat de location. Les noms et dates de naissance de tous les participants au séjour devront être précisés. Toute personne non inscrite sur le contrat se verra refuser l’accès au camping. Les dates inscrites sur le contrat devront être respectées et seront facturées (minimum 7 nuits en haute saison et 2 nuits en basse saison). La réservation ne devient effective qu’après accord de la direction, avec votre signa- ture sur le contrat et après versement des arrhes. Dès réception du contrat et de votre règlement, une confirmation vous sera envoyée. Le nombre de personnes, quel que soit l’âge, ne doit en aucun cas dépasser la capacité de la location. Nous ne pouvons accepter les demandes de réservations effectuées par des personnes mineures. La taxe de séjour n’est pas incluse dans les tarifs indiqués. Les draps et le linge de toi- lette ne sont pas fournis dans nos locations. La location est personnelle. Il est interdit de céder ou de sous louer à un tiers. Un départ prématuré ne pourra donner lieu à aucune demande de remboursement.
Contrat de location. Une convention de location est établie conjointement entre le client et le Crédit Municipal de Paris. Il précise le montant de la prestation et la nature de l’évènement. La signature du contrat par le client et le Crédit Municipal de Paris vaut engagement des parties.
Contrat de location. ARTILOC - PJF LOCATION loue au client, dont la signature ou celle de son représentant figure au recto, le ou les matériels, leurs équipements et accessoires. Cette location est consentie aux présentes conditions que le client accepte et s’engage à respecter.
Contrat de location. Entre : ZOLI – L'Argentière – 00 Xxxxxx xxx Xxxxx – 00000 XXXXXXXX (ci-après désigné «ZOLI») ; Et Nom :.......................................................................................Prénom :............................................................................. Adresse : ................................................................................................................................................................................. Code postal :............................................................. Ville :..................................................................................................... Téléphone :................................................................email : ….............................................................................................. (ci-après désignée «Le preneur»).
Contrat de location à adresser avec le descriptif
Contrat de location. Ce contrat de location saisonnière est réservé à l’usage exclusif de la location du Gîte les Sangliers, Lieu-dit Fontblanque, F81140 Penne, sous réserve d’acceptation par Jacques Holsbeek (le Propriétaire).