Durée de validité. L’Option est souscrite pour une durée indéterminée sans période minimum d’engagement. Le Client pourra y mettre un terme à tout moment, par simple appel au Service Clients. La résiliation de l’Option prendra alors effet immédiatement.
Durée de validité. Les Offres Forfaits Internet prennent effet à la date de mise en service de la ligne. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée ; avec ou sans période initiale d’engagement de 24 mois selon le choix du Client. La période initiale d’engagement peut être prolongée par le Client dans le cadre de la souscription d’offres particulières.
Durée de validité. Les Options sont souscrites pour une durée indéterminée sans période minimum d’engagement. Le Client pourra y mettre un terme à tout moment, par simple appel au Service Client. La résiliation prendra alors effet immédiatement. Si la résiliation intervient en cours de cycle, la dernière échéance n’est pas proratisée.
Durée de validité. L’Offre Pass Débit prend effet à sa date de souscription. Elle est conclue pour une durée déterminée et prend automatiquement fin à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle ledit Pass Débit a été activé. Le crédit non consommé à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle le Pass Débit a été activé n’est pas reportable le mois suivant et est définitivement perdu. ou facturée, selon l’offre DIGICEL souscrite). DIGICEL décline toute responsabilité, et n’aura aucune obligation de remboursement, en cas de non-fonctionnement ou de dysfonctionnement des applications dû à une configuration non conforme du poste ou du terminal mobile de Client, ou d’un défaut de connectivité à l’internet fixe ou mobile.
Durée de validité. Un Billet émis donne droit au Transport pour la date du vol mentionné sur ce Billet, sauf indications contraires.
Durée de validité. Les Offres Forfaits Internet 3G+ prennent effet à la date de mise en service de la ligne. Il est conclu pour une durée indéterminée assortie d’une période initiale d’engagement de 12 mois. La période initiale d’engagement peut être prolongée par le Client dans le cadre de la souscription d’offres particulières.
Durée de validité. Les prestations d’assistance sont accordées exclusivement pendant la durée de validité du contrat « TNS Prévoyance » et de l’accord liant l’Assureur mentionné dans la notice d’information « TNS Prévoyance » et Fragonard Assurances pour la délivrance de ces prestations.
Durée de validité. Les Offres Pass Débit prennent effet à leur à sa date de souscription. Elles sont conclues pour une durée Le prix de l’Option est facturé en supplément de l’abonnement principal, à la même date de cycle que l’abonnement principal. En cas de souscription en cours de cycle, la première échéance est calculée au prorata temporis.
Durée de validité. La présente convention prend fin au jour du transfert de propriété dans Ie patrimoine de I’EUROMETROPOLE de Ia totaIité des Ouvrages identifiés à I’annexe n˚ 4 comme destinés intégrer Ie domaine pubIic.
Durée de validité. Le présent contrat est établi pour une validité de 1 an, Soit du 1ER septembre 2009 au 31 août 2010 Il sera signé par chaque partie. Le montant de l’abonnement est payable à la signature. Le contractant s’interdit de demander au représentant ou au monteur effectuant l’entretien, toute autre intervention que celles énumérées plus haut. En cas de litige au sujet de l’exécution du présent contrat, l’attribution de compétence est exclusivement faite au tribunal de commerce de SALON DE PROVENCE ; Il est convenu que tout droit d’enregistrement s’il y a lieu ainsi que toute demande, droits encourus et amende, seront à la charge de celles des parties qui aura rendu la formalité d’enregistrement nécessaire Fait à Miramas, le BON POUR ACCORD LU ET APPROUVE