Durée de validité Clauses Exemplaires

Durée de validité. Un Billet émis donne droit au Transport pour la date du vol mentionné sur ce Billet, sauf indications contraires.

Durée de validité. Les Offres Forfaits Internet prennent effet à la date de mise en service de la ligne. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée ; avec ou sans période initiale d’engagement de 24 mois selon le choix du Client. La période initiale d’engagement peut être prolongée par le Client dans le cadre de la souscription d’offres particulières.

Durée de validité. 3.2.1 Sauf dispositions contraires figurant sur le billet, ces Conditions générales de transport ou les tarifs applicables (qui peuvent limiter la validité d'un billet, tel qu'indiqué sur le billet lui-même), un billet ou un coupon est valable : 3.2.1(a) un an à compter de la date d'émission ; ou 3.2.1(b) un an à compter de la date d'utilisation du premier billet ou coupon, si le premier voyage intervient dans l'année de la date d'émission. 3.2.2 Lorsque vous êtes empêché de voyager pendant la durée de validité de votre billet parce qu'au moment où vous demandez une réservation sur un vol nous ne sommes pas en mesure de confirmer cette réservation, la validité de ce billet sera prorogée ou le billet pourra donner lieu à un remboursement, conformément aux conditions prévues à l'article 10. 3.2.3 Si, après avoir commencé votre voyage, vous êtes empêché, pour des raisons de santé, de le poursuivre durant la période de validité du billet, nous pourrons (si vous le demandez) proroger la validité du billet jusqu'à la date où vous serez à nouveau apte à voyager ou jusqu'à la date de notre premier vol disponible après cette date. Cette prorogation vaut depuis le point où le voyage a été interrompu, et ce pour un transport dans la classe du tarif payé. Vous devrez présenter un certificat médical pour attester de votre maladie. 3.2.4(a) En cas de décès d'un passager au cours du voyage, nous pouvons décider de modifier les billets des personnes qui accompagnent le passager soit en renonçant à appliquer l'exigence de séjour minimum, soit en prolongeant la validité des billets. 3.2.4(b) En cas de décès d'un membre proche de la famille du passager qui a commencé le voyage, nous pouvons décider de modifier la validité des billets du passager et de ceux des membres proches de sa famille qui l'accompagnent en renonçant aux exigences de séjour minimum ou en prolongeant la validité des billets. Toute modification ne pourra être effectuée qu'après réception d'un certificat de décès en bonne et due forme et toute prolongation de validité ne pourra excéder quarante-cinq (45) jours à compter de la date du décès.

Durée de validité. Une Confirmation de réservation émis donne droit au Transport pour la date du vol mentionné sur ce Billet, sauf indications contraires.

Durée de validité. L’Offre Pass Débit prend effet à sa date de souscription. Elle est conclue pour une durée déterminée et prend automatiquement fin à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle ledit Pass Débit a été activé. Le crédit non consommé à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle le Pass Débit a été activé n’est pas reportable le mois suivant et est définitivement perdu. ou facturée, selon l’offre DIGICEL souscrite). DIGICEL décline toute responsabilité, et n’aura aucune obligation de remboursement, en cas de non-fonctionnement ou de dysfonctionnement des applications dû à une configuration non conforme du poste ou du terminal mobile de Client, ou d’un défaut de connectivité à l’internet fixe ou mobile.

Durée de validité. Les Options sont souscrites pour une durée indéterminée sans période minimum d’engagement. Le Client pourra y mettre un terme à tout moment, par simple appel au Service Client. La résiliation prendra alors effet immédiatement. Si la résiliation intervient en cours de cycle, la dernière échéance n’est pas proratisée.

Durée de validité. Le Contrat d’Assurance Qualité reste en vigueur jusqu’à complète restitution par le CLIENT de tous les Bracelets BORA BAND, Matériels et Accessoires à BiOSENCY et jusqu’à la fin des droits d’utilisation de la Plateforme BORA CONNECT.

Durée de validité. La période de validité des bons cadeaux est de 12 (douze) mois à compter de la date d’émission. Passée la date de validité, le bon cadeau est désactivé et ne peut plus être utilisé. Un bon cadeau expiré ne peut donner lieu à aucune contrepartie monétaire ni faire l’objet d’un remboursement. Les bons cadeaux achetés avant le 31/12/2022 expirent le 31/12/2023.

Durée de validité. 4.1. Débute à la date mentionnée dans le contrat et se termine à la fin de la durée mentionnée dans le contrat* ou une fois atteint le kilométrage sans nécessiter de résiliation. * La prestation de service "Entretien et usure" est couverte par des contrats d'une durée maximale de 60 mois. Entre 60 et 84 mois y compris, seuls les frais d'entretien (sans usure) sont couverts. Dans les deux cas, la durée maximale est limitée à 180 000 km pour les voitures particulières.