Durée de validité Clauses Exemplaires

Durée de validité. L’Option est souscrite pour une durée indéterminée sans période minimum d’engagement. Le Client pourra y mettre un terme à tout moment, par simple appel au Service Clients. La résiliation de l’Option prendra alors effet immédiatement.

Durée de validité. Un Billet émis donne droit au Transport pour la date du vol mentionné sur ce Billet, sauf indications contraires.

Durée de validité. Les Offres Forfaits Internet prennent effet à la date de mise en service de la ligne. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée ; avec ou sans période initiale d’engagement de 24 mois selon le choix du Client. La période initiale d’engagement peut être prolongée par le Client dans le cadre de la souscription d’offres particulières.

Durée de validité. 3.2.1 Le billet d'avion est valide pendant un maximum de 12 mois à compter de la date d'émission (date de la réservation) sous réserve de dispositions contraires stipulées dans les présentes Conditions de transport. 3.2.2 Si, pour une raison de notre fait, vous n'êtes pas en mesure d'effectuer le vol en tout ou en partie pendant la durée de validité, nous prolongerons la durée de validité du billet d'avion ou vous bénéficierez d'un droit de remboursement conf. à l'article 10.2. 3.2.3 Nous prolongerons également la durée de validité de votre billet d'avion si, après avoir effectué votre vol aller, il vous est impossible de poursuivre le voyage durant la durée de validité du billet d'avion en raison d'une maladie. La prolongation sera effective, dès que vous êtes de nouveau en mesure de voyager, jusqu'au premier vol effectué par nos soins disposant d'une place libre dans la classe de tarif pour laquelle vous avez payé et depuis le lieu sur lequel vous poursuivez votre voyage. Une telle maladie doit être attestée par un certificat médical. Dans la mesure où il est question d'une prolongation de la durée de validité de votre billet d'avion, nous prolongerons également la durée de validité des billets d'avion de vos proches qui vous accompagnent sur ce voyage. 3.2.4 Si un passager décède entre le départ de son vol aller et le départ du vol retour, les billets retour des personnes accompagnant ce passager peuvent être modifiés en renonçant à la durée de séjour minimale ou en ayant recours à la prolongation de validité. Si un proche d'un passager décédait après que ce dernier ait entamé son voyage, la durée de validité des billets d'avion de ce passager et de ses proches l'accompagnant peut également être modifiée. Les modifications sont uniquement effectuées après présentation d'un acte de décès valide et les prolongations de la durée de validité sont possibles pour un maximum de 45 (quarante-cinq) jours à compter de la date du décès. 3.2.5 Nonobstant les dispositions supra, le billet d'avion perd sa validité une fois les vols listés dessus terminés, lorsque ces vols n'ont pas fait l'objet d'une modification de réservation au préalable ou si, indépendamment de cela, vous disposez d'un droit de modification de réservation conformément à l'article 5.2.

Durée de validité. Une Confirmation de réservation émis donne droit au Transport pour la date du vol mentionné sur ce Billet, sauf indications contraires.

Durée de validité. La période de validité des bons cadeaux est de 12 (douze) mois à compter de la date d’émission. Passée la date de validité, le bon cadeau est désactivé et ne peut plus être utilisé. Un bon cadeau expiré ne peut donner lieu à aucune contrepartie monétaire ni faire l’objet d’un remboursement. Les bons cadeaux achetés avant le 31/12/2022 expirent le 31/12/2023.

Durée de validité. Les Options sont souscrites pour une durée indéterminée sans période minimum d’engagement. Le Client pourra y mettre un terme à tout moment, par simple appel au Service Client. La résiliation prendra alors effet immédiatement. Si la résiliation intervient en cours de cycle, la dernière échéance n’est pas proratisée.

Durée de validité. L’Offre Pass Débit prend effet à sa date de souscription. Elle est conclue pour une durée déterminée et prend automatiquement fin à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle ledit Pass Débit a été activé. Le crédit non consommé à la date de fin de cycle de la ligne Forfait sur laquelle le Pass Débit a été activé n’est pas reportable le mois suivant et est définitivement perdu. ou facturée, selon l’offre DIGICEL souscrite). DIGICEL décline toute responsabilité, et n’aura aucune obligation de remboursement, en cas de non-fonctionnement ou de dysfonctionnement des applications dû à une configuration non conforme du poste ou du terminal mobile de Client, ou d’un défaut de connectivité à l’internet fixe ou mobile.

Durée de validité. Le Contrat d’Assurance Qualité reste en vigueur jusqu’à complète restitution par le CLIENT de tous les Bracelets BORA BAND, Matériels et Accessoires à BiOSENCY et jusqu’à la fin des droits d’utilisation de la Plateforme BORA CONNECT.

Durée de validité. La présente convention est valable à compter de la dernière signature des parties. Elle prend fin de plein droit en l’absence du renouvellement de l’inscription en thèse, ou de fin de contrat de travail du doctorant pour quelque motif que ce soit. Elle est modifiable par voie d'avenant établi signé par les Parties. En cas d’inexécution par une Partie de ses obligations, la convention pourra être résiliée par une Partie par lettre recommandée avec accusé de réception avec un préavis d’un mois. En cas de désaccord entre les Parties, celles-ci chercheront une solution amiable la plus conforme aux intérêts du doctorant. Si le désaccord persiste, un médiateur extérieur aux universités contractantes pourra être désigné d’un commun accord. En cas d’échec de la médiation, la convention de cotutelle pourra être résiliée. La thèse pourra se poursuivre dans un seul Etablissement Partenaire sans qu’il ne soit plus fait état de cotutelle sur le diplôme de doctorat.