Prix et facturation Clauses Exemplaires

Prix et facturation. Toutes les informations relatives au prix applicable par TOTAL SPRING sont disponibles auprès du Service Client ou sur le site xxx.xxxxx-xxxxxx.xx
Prix et facturation. Les tarifs des Options Internet sont précisés dans le Guide des Offres. Le prix des Options est facturé en supplément de l’abonnement principal, à la même date de cycle que l’abonnement principal. En cas de souscription en cours de cycle, la première échéance n’est pas proratisée.
Prix et facturation. Les tarifs des Offres Internet 15Go et 40Go sont précisés dans le Guide des Offres « Forfaits Internet ».
Prix et facturation. Les Services et Demandes de Services sont facturés aux prix et selon les modalités disponibles sur demande auprès de Sigma Informatique, à moins que des prix et modalités de facturation spécifiques soient convenus entre le Client et Sigma Informatique dans un bordereau des prix unitaires ou une décomposition des prix globale et forfaitaire.
Prix et facturation. Les tarifs des Offres Internet 3G+ 1Go et 5Go sont précisés dans le Guide des Offres Internet 3G+.
Prix et facturation. Les tarifs de l’Option MyCanal illimité sont précisés dans le Guide des Offres. Le prix de l’Option est facturé en supplément de l’abonnement principal, à la même date de cycle que l’abonnement principal. En cas de souscription en cours de cycle, la première échéance est calculée au prorata temporis.
Prix et facturation. Le prix des Prestations est fixé au Bon de commande. La journée de travail s’entend pour 8 heures effectives calculées sur la base des comptes rendus d’activité (CRA). Sauf dispositions spécifiques visées au Bon de commande, les prix indiqués dans ce Bon de Commande correspondent à des Prestations fournies en jours ouvrés et dans la limite légale du temps de travail journalier des ressources affectées à leur réalisation. Toute demande du CLIENT de prestations supplémentaires donnera lieu à une facturation par profil et par heure de Prestation au tarif défini dans les Conditions Particulières. Les tarifs indiqués dans les Conditions Particulières, acceptés par les Parties, pourront être actualisés par INGENOSYA, au 1er janvier de chaque année selon la formule de calcul suivante, sauf stipulation contraire dans les Conditions Particulières : P1 = P0 x (S1 / S0) où : P1 = prix révisé P0 = prix d’origine S0 = dernier indice SYNTEC publié à la date de la précédente révision ou indice d’origine S1 = dernier indice SYNTEC publié à la date de révision. La valeur et la date de l'indice d'origine est le dernier indice publié avant la date de signature du bon de commande. Ces prix s’entendent hors taxes. Ils ne comprennent ni les frais de déplacement et de séjour, ni les autres frais raisonnablement encourus relatifs aux Prestations qui seront remboursés à INGENOSYA sur présentation des justificatifs correspondants. Les factures sont établies sur la base de comptes rendus d’activité (CRA) ou de Bons de Livraison (BL) des livrables convenus, adressés au Client par INGENOSYA. Les factures des Prestations en régie sont adressées au CLIENT chaque fin de mois. Les factures des Prestations au forfait sont adressées au CLIENT en fonction des étapes de réalisation des Prestations, selon les modalités prévues dans les Conditions Particulières.
Prix et facturation. Les SEJOURS sont vendus aux prix en vigueur au moment de la passation de la commande, indiqués en euros T.T.C, et tenant compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. MISTERCAMP se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le SITE à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au CLIENT au moment de sa commande. Des frais de dossier sont appliqués par réservation à hauteur de vingt euros, sauf mention contraire sur le site ou remise exceptionnelle. Les prix indiqués sur le SITE comprennent la location pour la période et le nombre de personnes indiqués dans l’offre de MISTERCAMP. Pour plus de détails sur leurs équipements, sur les heures d'arrivée et de départ, ainsi que sur le dépôt de garantie, il convient de se référer aux descriptifs des campings et des locations fournis sur le SITE. Les prix indiqués sur le SITE ne comprennent pas : les taxes, les activités payantes proposées par le camping, les personnes supplémentaires, les animaux domestiques, la location des draps, des vélos, des coffres-forts, d'un kit-bébé, etc. Ces prestations supplémentaires doivent être réglées directement au camping. Les prix indiqués sur le SITE ne comprennent, en aucun cas, les frais de transport. Après règlement complet du SEJOUR, MISTERCAMP remettra au CLIENT par courrier postal ou électronique une facture et un bon d'échange/voucher. Le CLIENT remettra ce bon d’échange/voucher à l'arrivée au camping pour disposer de son SEJOUR.
Prix et facturation. 4.1 Les frais liés à l’utilisation du service de recharge Porsche sont les frais d’utilisation par recharge, qui sont calculés sur la base des éléments suivants : • la quantité d’énergie facturée en kilowattheure et/ou • le temps de connexion en minutes et/ou • le forfait par processus de recharge et/ou • les frais de stationnement supplémentaires. La base de la facturation au temps (par minute) est le temps de connexion (câble de recharge connecté à la borne de recharge et au véhicule). En d’autres termes, des frais sont facturés tant que le véhicule est connecté à la borne de recharge. Certaines bornes de recharge peuvent facturer des frais de stationnement supplémentaires si le véhicule reste connecté à la borne après la fin de la session de recharge. Des taxes peuvent être perçues le cas échéant. La base de facturation par kilowattheure est l’énergie mesurée par la borne de recharge, et non par le véhicule. Des taxes peuvent être perçues le cas échéant. Pour les séances de recharge en courant continu, les 30 premières minutes sont incluses, le terme étant défini en fonction du modèle Porsche et de l’année du modèle. La recharge en courant alternatif n’est pas offerte par Electrify Canada. Une fois la recharge terminée, vous disposerez d’un délai de grâce de 10 minutes pour déplacer le véhicule. Si la batterie n’est pas pleine, vous pouvez choisir d’arrêter et de reprendre le chargement, mais dans ce dernier cas, des frais de recharge supplémentaires s’appliqueront. Si 60 minutes ne se sont pas écoulées entre deux séances de recharge distinctes, les deux séances seront considérées comme une seule séance de recharge et facturée comme telle. Une redevance d’inactivité peut être facturée après le délai de grâce.
Prix et facturation. Les tarifs de l’Option MyCanal illimité sont précisés dans le Guide des Offres. du présent article, l’utilisation de d’Music et Sportsmax est impossible, ce que le Client reconnaît.