Prix et facturation. Les Services et Demandes de Services sont facturés aux prix et selon les modalités disponibles sur demande auprès de Sigma Informatique, à moins que des prix et modalités de facturation spécifiques soient convenus entre le Client et Sigma Informatique dans un bordereau des prix unitaires ou une décomposition des prix globale et forfaitaire.
Prix et facturation. Toutes les informations relatives au prix applicable par TOTAL SPRING sont disponibles auprès du Service Client ou sur le site xxx.xxxxx-xxxxxx.xx
Prix et facturation. Les tarifs des Options Internet sont précisés dans le Guide des Offres. Le prix des Options est facturé en supplément de l’abonnement principal, à la même date de cycle que l’abonnement principal. En cas de souscription en cours de cycle, la première échéance n’est pas proratisée.
Prix et facturation. Le prix des Prestations est fixé au Bon de commande. La journée de travail s’entend pour 8 heures effectives calculées sur la base des comptes rendus d’activité (CRA). Sauf dispositions spécifiques visées au Bon de commande, les prix indiqués dans ce Bon de Commande correspondent à des Prestations fournies en jours ouvrés et dans la limite légale du temps de travail journalier des ressources affectées à leur réalisation. Toute demande du CLIENT de prestations supplémentaires donnera lieu à une facturation par profil et par heure de Prestation au tarif défini dans les Conditions Particulières. Les tarifs indiqués dans les Conditions Particulières, acceptés par les Parties, pourront être actualisés par INGENOSYA, au 1er janvier de chaque année selon la formule de calcul suivante, sauf stipulation contraire dans les Conditions Particulières : P1 = P0 x (S1 / S0) où : P1 = prix révisé P0 = prix d’origine S0 = dernier indice SYNTEC publié à la date de la précédente révision ou indice d’origine S1 = dernier indice SYNTEC publié à la date de révision. La valeur et la date de l'indice d'origine est le dernier indice publié avant la date de signature du bon de commande. Ces prix s’entendent hors taxes. Ils ne comprennent ni les frais de déplacement et de séjour, ni les autres frais raisonnablement encourus relatifs aux Prestations qui seront remboursés à INGENOSYA sur présentation des justificatifs correspondants. Les factures sont établies sur la base de comptes rendus d’activité (CRA) ou de Bons de Livraison (BL) des livrables convenus, adressés au Client par INGENOSYA. Les factures des Prestations en régie sont adressées au CLIENT chaque fin de mois. Les factures des Prestations au forfait sont adressées au CLIENT en fonction des étapes de réalisation des Prestations, selon les modalités prévues dans les Conditions Particulières.
Prix et facturation. Les tarifs des Offres Internet 15Go et 40Go sont précisés dans le Guide des Offres « Forfaits Internet ».
Prix et facturation. Les tarifs de l’Offre Forfait Internet 3G+ 5Go sont précisés dans le Guide des Offres Internet 3G+.
Prix et facturation. Les tarifs de l’Option MyCanal illimité sont précisés dans le Guide des Offres. Le prix de l’Option est facturé en supplément de l’abonnement principal, à la même date de cycle que l’abonnement principal. En cas de souscription en cours de cycle, la première échéance est calculée au prorata temporis.
Prix et facturation. Pour les échantillons soumis à Prestation, le tarif applicable, hors contrat particulier accepté par les parties, est celui en vigueur au jour d’enregistrement des échantillons. ADM se réserve le droit de demander un paiement anticipé avant réalisa- tion de toute Prestation et de réactualiser à tout mo- ment la tarification de ses Prestations. Toute Prestation réalisée ou arrêtée en cours de production à la demande de l’Acheteur donne lieu à facturation. Toute reprise de Prestation demandée par l’Acheteur sera également facturée. Les factures sont payables sous un délai de trente (30) jours date de facture.
Prix et facturation. La confirmation de l'attribution d'une place doit être accompagnée du règlement de 20 % de la valeur du contrat, non remboursable en cas de défection. Le bénéficiaire sera redevable envers l’autorité portuaire, d'une redevance fixée par le Comité de Direction de l'Office de Tourisme, après avis du Conseil Portuaire et approbation du Conseil Municipal de Gruissan. Cette redevance est payable d'avance à la délivrance du titre d’occupation, selon facture jointe. A chaque échéance de location, l’autorité portuaire adressera à l'usager une facture de la redevance révisée selon le barème fixé pour l'année en cours et approuvé par le Comité de Direction de l'Office de Tourisme, et validé par le Conseil Municipal de Gruissan. La facture devra être honorée dans les 15 jours de sa réception. Le montant de la redevance peut toutefois être réglé, à la demande du bénéficiaire, par prélèvement annuel au 10 février, ou : − par prélèvements mensuels (le 10 du mois) à partir du 10 février jusqu’au 10 septembre de l’année en cours, − par prélèvements trimestriels (février, avril, juin, septembre) de l’année en cours, également le 10 du mois concerné. A la demande du bénéficiaire, la redevance sera réglée selon l'échéancier suivant : En cas de non respect du règlement de ces prélèvements, ou après deux refus de l’organisme financier ayant reçu l’autorisation de prélèvement, il sera mis fin automatiquement à l’échelonnement et le paiement immédiat du solde de la facture sera exigé. Toute facture complémentaire sera prélevée hors échéancier. La redevance d'un contrat établi en cours d'année est calculée au prorata temporis. Toutefois, en cas de résiliation dans les douze mois qui suivent l'établissement du contrat proratisé, ou du contrat annuel initial, le montant de la redevance est rétabli en fonction de la durée du séjour sur la base du tarif forfaitaire mensuel de la période concernée.
Prix et facturation. Les SEJOURS sont vendus aux prix en vigueur au moment de la passation de la commande, indiqués en euros T.T.C, et tenant compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. MISTERCAMP se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le SITE à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au CLIENT au moment de sa commande. Des frais de dossier sont appliqués par réservation à hauteur de vingt euros, sauf mention contraire sur le site ou remise exceptionnelle. Les prix indiqués sur le SITE comprennent la location pour la période et le nombre de personnes indiqués dans l’offre de MISTERCAMP. Pour plus de détails sur leurs équipements, sur les heures d'arrivée et de départ, ainsi que sur le dépôt de garantie, il convient de se référer aux descriptifs des campings et des locations fournis sur le SITE. Les prix indiqués sur le SITE ne comprennent pas : les taxes, les activités payantes proposées par le camping, les personnes supplémentaires, les animaux domestiques, la location des draps, des vélos, des coffres-forts, d'un kit-bébé, etc. Ces prestations supplémentaires doivent être réglées directement au camping. Les prix indiqués sur le SITE ne comprennent, en aucun cas, les frais de transport. Après règlement complet du SEJOUR, MISTERCAMP remettra au CLIENT par courrier postal ou électronique une facture et un bon d'échange/voucher. Le CLIENT remettra ce bon d’échange/voucher à l'arrivée au camping pour disposer de son SEJOUR.