Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhicule. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ.
3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement.
4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location.
5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire.
6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur).
7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctio...
Conditions d’utilisation. Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Amazon et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Amazon (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Amazon pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Amazon (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.
Conditions d’utilisation du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU) Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.
Conditions d’utilisation. 1. Le Client s’engage au respect absolu des conditions et précautions d’utilisation du Progiciel, à savoir notamment : réalisation de copie de sauvegarde journalière de l’ensemble des fichiers de données ainsi qu’un renouvellement périodique des supports afin de pouvoir redémarrer le système en cas de destruction de l’ensemble des copies, réalisation régulière de tests sur les sauvegardes afin de vérifier qu’elles sont exploitables, conservation des progiciels et copies dans un emplacement sec, à température normale (15 à 25 degrés Celsius) hors de tout champ magnétique et électrostatique, respect des conditions d’utilisation, dont respect paramétrages, usage normal du Progiciel au regard de ses fonctionnalités, utilisation dans des locaux présentant les garanties techniques pour éviter toute détérioration du Progiciel, absence de variation ou défaillance du courant électrique, respect des prérequis techniques (matériel, système d’exploitation, etc.), tels que définis sur le site Internet : xxx.xxxxxx.xx ou sur les CD ROM de version. L’installation d’un onduleur est recommandée pour l’utilisation du Progiciel. Il est précisé que l’installation de certaines versions d’anti-virus ou certains paramétrages réseaux peuvent entraîner des dysfonctionnements de la solution progicielle installée.
1. Conformément à l’article L122-6-1-IV du CPI, le Client pourra obtenir auprès d’AGIRIS les informations nécessaires à l’interopérabilité du Progiciel avec d'autres progiciels ou logiciels créés de façon indépendante, à sa demande, formulée par lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) adressée à AGIRIS.
2. Ces informations seront communiquées par AGIRIS dans les 3 mois suivant la réception de la demande.
3. Il est expressément convenu que les informations obtenues par le Client ne peuvent être : - ni utilisées à des fins autres que la réalisation de l’interopérabilité du Progiciel avec des progiciels ou logiciels créés de façon indépendante - ni communiquées à des tiers, sauf si cela est nécessaire à l’interopérabilité - ni utilisées pour la mise au point, la production ou la commercialisation d’un progiciel ou d’un logiciel dont l’expression est substantiellement similaire ou pour tout autre acte portant atteinte aux droits d’auteur.
4. D’une manière générale, le Client est seul responsable des conséquences dommageables qui pourraient résulter d’une telle interopérabilité.
Conditions d’utilisation. La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAR dans le centre agréé où seront envoyées les doses sur demande*.
Conditions d’utilisation. La Carte est destinée à des fins professionnelles et permet de réaliser des Opérations de paiement ayant une destination professionnelle, tel que le règlement des dépenses effectuées pour le compte du Titulaire. Le Porteur s'engage à utiliser la Carte ou son numéro exclusivement dans le cadre du Réseau de cartes de paiement dont la marque est apposée sur la Carte et à respecter les règles afférentes à chacune des marques apposées sur la Carte. La Carte est rigoureusement personnelle, son Porteur devant y apposer obligatoirement dès réception sa signature dès lors qu'un espace prévu à cet effet existe sur le support de la Carte. Il est strictement interdit au Porteur de la Carte de la prêter ou de s'en déposséder. Lorsqu’un panonceau de signature figure sur la Carte, l'absence de signature sur la Carte justifie son refus d'acceptation. Le Porteur s'interdit d'apposer des étiquettes adhésives ou des autocollants ou de procéder à toute inscription sur la Carte à l'exception de la signature visée ci-dessus. Le Porteur s'interdit d'apporter toute altération fonctionnelle ou physique à la Carte susceptible d'entraver son fonctionnement ou celui des terminaux de paiement électroniques et des automates (les Equipements Electroniques), ou des appareils de distribution automatique de billets de banque (DAB).
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect "’Paquet de Données" (ci-après dénommées CU Paquets de Données)
Conditions d’utilisation. Le Client est seul responsable de l'utilisation de l'Option de sauvegarde, et notamment (a) de la sélection des Machines Virtuelles de son Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud à sauvegarder, (b) de la vérification de la bonne exécution des Sauvegardes, (c) de la vérification de l'intégrité des Sauvegardes à l'aide des outils que le Client juge appropriés, et, (d) en cas d'échec, de la mise en œuvre d'une nouvelle opération de Sauvegarde si nécessaire en contactant le Support OVHcloud. OVHcloud ne gère pas les opérations de sauvegarde ou de restauration effectuées dans le cadre des Services. OVHcloud ne peut être tenu responsable en cas de panne, de dysfonctionnement ou d'erreur dans les opérations de sauvegarde. Le Client s'engage à signaler dès que possible la découverte d'un dysfonctionnement, d'une erreur ou d'une vulnérabilité dans l'opération de sauvegarde. Le Client est seul responsable du contenu des Sauvegardes. Le Client assure qu'il détient les droits nécessaires et qu'il est en conformité avec la réglementation en vigueur. XXXxxxxx n'a aucune connaissance du contenu et des activités pour lesquels le Client utilise la solution de sauvegarde et de restauration. L'Option de sauvegarde peut être suspendue et interrompue conformément aux termes des Conditions Générales et Particulières de Service applicables au Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud. OVHcloud est soumis à une obligation de moyens.
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect dénommé "Pack Car Remote" (ci-après CU), Les présentes CU régissent l’utilisation du Pack Commande à Distance Porsche Connect. Ces CU s’appliquent en complément des Conditions Générales du portail My Porsche [My Porsche portal], du Store Porsche Connect [Porsche Connect Store], des Services Porsche Connect [Porsche Connect Services] et des Produits Porsche [Porsche Products] (ci-après CG). En cas de divergence entre les CG et les CU, ces dernières prévaudront.
Conditions d’utilisation pour le service « Porsche Connect Care » de Porsche Connect (ci-après dénommées « CU Porsche Connect Care »)