Conditions d’utilisation. Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Amazon. En utilisant les Services Amazon, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Amazon et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Amazon (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Amazon pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Amazon (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.
Conditions d’utilisation. 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
Conditions d’utilisation du service Porsche Connect « Pack Navigation & Infodivertissement » (ci-après nommées CU) Ces conditions d'utilisation régissent l'utilisation du « Pack Navigation & Infodivertissement » Porsche Connect. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent en plus des conditions générales relatives au portail My Porsche, à la Boutique Porsche Connect, aux services Porsche Connect et aux produits Porsche (CG). Si une disposition des conditions générales entre en conflit avec les présentes conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.
Conditions d’utilisation. La Carte est destinée à des fins professionnelles et permet de réaliser des Opérations de paiement ayant une destination professionnelle, tel que le règlement des dépenses effectuées pour le compte du Titulaire. Le Porteur s'engage à utiliser la Carte ou son numéro exclusivement dans le cadre du Réseau de cartes de paiement dont la marque est apposée sur la Carte et à respecter les règles afférentes à chacune des marques apposées sur la Carte. La Carte est rigoureusement personnelle, son Porteur devant y apposer obligatoirement dès réception sa signature dès lors qu'un espace prévu à cet effet existe sur le support de la Carte. Il est strictement interdit au Porteur de la Carte de la prêter ou de s'en déposséder. Lorsqu’un panonceau de signature figure sur la Carte, l'absence de signature sur la Carte justifie son refus d'acceptation. Le Porteur s'interdit d'apposer des étiquettes adhésives ou des autocollants ou de procéder à toute inscription sur la Carte à l'exception de la signature visée ci-dessus. Le Porteur s'interdit d'apporter toute altération fonctionnelle ou physique à la Carte susceptible d'entraver son fonctionnement ou celui des terminaux de paiement électroniques et des automates (les Equipements Electroniques), ou des appareils de distribution automatique de billets de banque (DAB).
Conditions d’utilisation du Service Porsche Connect "’Paquet de Données" (ci-après dénommées CU Paquets de Données)
Conditions d’utilisation. Le Client est seul responsable de l'utilisation de l'Option de sauvegarde, et notamment (a) de la sélection des Machines Virtuelles de son Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud à sauvegarder, (b) de la vérification de la bonne exécution des Sauvegardes, (c) de la vérification de l'intégrité des Sauvegardes à l'aide des outils que le Client juge appropriés, et, (d) en cas d'échec, de la mise en œuvre d'une nouvelle opération de Sauvegarde si nécessaire en contactant le Support OVHcloud. OVHcloud ne gère pas les opérations de sauvegarde ou de restauration effectuées dans le cadre des Services. OVHcloud ne peut être tenu responsable en cas de panne, de dysfonctionnement ou d'erreur dans les opérations de sauvegarde. Le Client s'engage à signaler dès que possible la découverte d'un dysfonctionnement, d'une erreur ou d'une vulnérabilité dans l'opération de sauvegarde. Le Client est seul responsable du contenu des Sauvegardes. Le Client assure qu'il détient les droits nécessaires et qu'il est en conformité avec la réglementation en vigueur. XXXxxxxx n'a aucune connaissance du contenu et des activités pour lesquels le Client utilise la solution de sauvegarde et de restauration. L'Option de sauvegarde peut être suspendue et interrompue conformément aux termes des Conditions Générales et Particulières de Service applicables au Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud. OVHcloud est soumis à une obligation de moyens.
Conditions d’utilisation. 1/ La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAR dans le centre agréé où seront envoyées les doses sur demande*.
Conditions d’utilisation. LE LOCATAIRE doit signaler au LOUEUR, le ou les conducteurs qui doivent être agréés et nommément désignés au présent contrat. Le ou les conducteurs désignés par le LOCATAIRE doivent impérativement être âgés de plus de 25 ans, et posséder le permis de conduire, régulier et valide en Nouvelle-Calédonie depuis plus de deux ans et spécifique pour ledit véhicule. La non transmission du permis de conduire d’un des conducteurs désignés ne permet pas au LOCATAIRE de faire conduire le véhicule loué par le conducteur ad hoc. Le non respect de cette clause par le LOCATAIRE engage sa responsabilité personnelle et constitue une cause de résiliation du présent contrat. A défaut de désignation d’autres conducteurs, le signataire dudit contrat disposant est le seul à être autorisé à conduire le véhicule loué, sous réserve de la présentation de son permis de conduire régulier et valide en Nouvelle-Calédonie depuis plus de deux ans. Les conducteurs agréés agissent comme mandataire du LOCATAIRE, qui demeure responsable envers le LOUEUR de l’exécution intégrale du présent contrat, notamment dans les termes de l’article 1384 du Code Civil. Le locataire, s’engage à n’utiliser le véhicule que pour des besoins personnels ou professionnels à l’exclusion de l’activité de location de véhicule, d’auto-écoles, d’ambulances et de transport de liquides inflammables et ou dangereux, à ne pas transporter de voyageur à titre onéreux, ni en nombre supérieur à celui porté sur la carte grise du véhicule, à ne pas l’utiliser à des fins illicites, à ne pas remorquer d’autre véhicule, à utiliser, lors de chaque arrêt, le dispositif antivol et à fermer le véhicule en conservant les clés et les papiers du véhicule en lieu sûr, à ne pas prêter le véhicule à une tierce personne. Le LOCATAIRE est responsable de toutes les contraventions et infractions, aux lois, aux délibérations, arrêtés, règlementsau Code de la Route en Nouvelle-Calédonie. En tout état de cause, il doit lui-même s’acquitter de ces éventuelles sanctions.
Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhicule. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
Conditions d’utilisation. Le locataire déclare avoir pris pleine et parfaite connaissance et s’engage à les appliquer strictement les consignes de sécurité annexées à ce contrat. Il s’engage à utiliser le navire uniquement pour de la plaisance sauf dérogation dûment convenue entre le locataire et le loueur, et en bon père de famille. Le propriétaire exploitant sus-désigné, Nautic Loisirs Méditerranée s’engage à confier au locataire un bateau équipé et armé conformément aux lois et réglementations en vigueur, dans un parfait état de propreté et de fonctionnement. Le propriétaire exploitant sus-désigné, Nautic Loisirs Méditerranée impose de limiter la navigation du bateau sans permis à moins de 2000 milles du littoral côtier. Sachant les obligations générales de veille et de sauvegarde de la vie humaine en mer, en cas de défaillance matérielle ou technique, il revient au chef d’équipage ou de bord sus- désigné, de prendre toute mesure utile afin, de préserver l’intégrité mentale et physique des personnes embarquées placées sous sa responsabilité, ainsi que du bien loué.