Frais de licence Clauses Exemplaires
Frais de licence. Vous vous engagez à payer tous les frais et à respecter toutes les conditions supplémentaires stipulées dans la convention d'achat régissant votre achat du Logiciel. Les frais de licence que vous payez correspondent à la licence octroyée dans le cadre du présent Contrat.
Frais de licence. Le montant des frais de licence dépend de l‘étendue de l‘utilisation convenue et découle de la confirmation de commande de VETTER.
Frais de licence. Les frais de licence réglés par le Preneur de licence sont versés en considération des licences accordées en vertu de ce Contrat. Un Fichier de licence valide sera uniquement fourni au Preneur de licence au paiement complet des frais de Licence.
Frais de licence. Aucuns frais de licence ne sont imputés au titulaire de licence pour l’utilisation de la liste. Le Titulaire de licence est le seul responsable de la négociation et de la perception des frais qu’il facture au Client pour les services stipulés dans la présente Convention. Médiaposte acquisition - T575082 V1.0 En vigueur le 8 novembre 2012 Page 2/5 POUR VOTRE RÉFÉRENCE SEULEMENT