EXONÉRATION DE GARANTIE Clauses Exemplaires

EXONÉRATION DE GARANTIE. LES DONNÉES ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE SYSTÈME DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉES, SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIAL, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCE, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉES
EXONÉRATION DE GARANTIE. LE PRODUIT ET LES LOGICIELS DES SOCIÉTÉS INDÉPENDANTES SONT OFFERTS « TEL QUEL » ET AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, N’EST OFFERTE OU NE S’APPLIQUE. SEAGATE ET SES FOURNISSEURS REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, NOTAMMENT LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE, À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À L’ABSENCE DE VICES CACHÉS, AU TITRE DE PROPRIÉTÉ ET À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON. CETTE EXONÉRATION DE GARANTIE S’APPLIQUE DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES. SEAGATE NE FOURNIT PAS LES SERVICES DES SOCIÉTÉS INDÉPENDANTES ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE EN VERTU DES SERVICES D’UNE SOCIÉTÉ INDÉPENDANTE. VOTRE USAGE DES SERVICES D’UNE SOCIÉTÉ INDÉPENDANTE EST À VOTRE PROPRE RISQUE.
EXONÉRATION DE GARANTIE. Sauf indication contraire dans les Sections 4.1 et 4.2, Xxxxxx décline toute garantie, expresse, implicite, légale ou autre, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de non-contrefaçon ou de titre. Xxxxxx n’assume aucune responsabilité pour les dommages au matériel, aux logiciels ou à d’autres ressources du client.‌
EXONÉRATION DE GARANTIE. En dehors des garanties énoncées dans la présente Clause 8 –
EXONÉRATION DE GARANTIE. En dehors des garanties énoncées dans cette clause 8 – Partie A (Garantie), et dans la mesure maximale autorisée par la législation en vigueur, Dell : (a) ne donne aucune autre garantie expresse ; (b) décline toute garantie implicite, y compris la qualité marchande, l’adéquation à un usage particulier, la propriété et l’absence de contrefaçon ; et (c) décline toute garantie découlant d’un statut, d’une application de la loi, d’une transaction, d’une performance ou d’un usage commercial. Dell ne garantit pas que l’utilisation du Service APEX ou l’exécution de tout Service Connexe sera sans interruption et exempte d’erreurs. Dell n’est pas responsable des retards, interruptions, pannes de service ou d’autres problèmes inhérents à l’utilisation d’Internet et de communications électroniques ou d’autres problèmes liés à des Sites de colocation non fournis par Dell. Vous convenez que Vous ne Vous fiez pas à la livraison de futures fonctions, aux commentaires publics ou publicités de Dell, ou à des programmes de sorties de produits lorsque Vous commandez le Service APEX.
EXONÉRATION DE GARANTIE. Sauf indication contraire dans les sections 2.11 et 2.12 ci-dessus, Xxxxxx décline toute garantie expresse, implicite, légale ou autre, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon ou de titre. Xxxxxx n’assume aucune responsabilité pour les dommages au matériel, aux logiciels ou à d’autres ressources du client. Avis. Tous les avis que vous nous faites parvenir dans le cadre du présent contrat seront écrits et envoyés par service de messagerie de 24 heures ou par courrier certifié (accusé de réception demandé) à l’adresse suivante : 000 Xxxxx
EXONÉRATION DE GARANTIE. LES SERVICES ET LES SYSTÈMES DE LA BOURSE SONT FOURNIS « TELS QUELS » SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L'APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L'USAGE COMMERCIAL, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE LA MODALITÉ D'EXÉCUTION AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES SERVICES, LES SYSTÈMES DE LA BOURSE, OU
EXONÉRATION DE GARANTIE. SAUF STIPULATION EXPRESSE DANS LE PRESENT ARTICLE 4, PTC EXCLUT (ET LE CLIENT RENONCE À) TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, ÉCRITES OU VERBALES, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU SATISFAISANTE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON ET/OU TOUTE GARANTIE QUE LE CLIENT OBTIENDRA UN QUELCONQUE RENDEMENT SPÉCIFIQUE. LES PRODUITS SOUS LICENCE SONT DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS PAR DES PROFESSIONNELS FORMÉS ET NE SAURAIENT REMPLACER LE JUGEMENT PROFESSIONNEL, LES TESTS, LA SECURITÉ ET L’UTILITÉ. LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE TOUS RESULTATS OBTENUS GRÂCE À L’UTILISATION DES PRODUITS SOUS LICENCE, Y COMPRIS DU CARACTÈRE ADÉQUAT DES TESTS DE FIABILITE INDÉPENDANTS, AINSI QUE DE L'EXACTITUDE DE TOUS ÉLÉMENTS CONÇUS AVEC LES PRODUITS SOUS LICENCE. PTC ne garantit pas que le fonctionnement ou toute autre utilisation des Produits sous licence sera ininterrompu ou dépourvu d’erreurs, ni qu’il n’entraînera aucun dommage à, ni dysfonctionnement de données, d’ordinateurs ou de réseau du Client.
EXONÉRATION DE GARANTIE. Le Locataire doit maintenir l’Équipement en bon état, en toute sécurité et le réparer, y compris, sans s’y limiter, inspecter l’Équipement régulièrement et le garder exempt de ravageurs et de vermines. Le Locataire doit, à ses frais et dépens exclusifs, préserver l’Équipement libre de toute hypothèque, réclamation, sûreté ou charge, y compris, mais sans s’y limiter, les hypothèques légales de la construction et autres sûretés. LE LOCATEUR NE DONNE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LA GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. LE LOCATAIRE RENONCE PAR LES PRÉSENTES À TOUTE GARANTIE CONTENUE DANS LA LOI
EXONÉRATION DE GARANTIE. L’APPLICATION EST FOURNIE « EN L’ÉTAT » ET