Les offres Clauses Exemplaires

Les offres. Le service d'abonnement. Ce service désigne la prise d'abonnement ou le renouvellement à l'identique d'abonnement permettant à un usager d'accéder au parc, pour une durée déterminée et pour le stationnement de véhicules légers et de deux roues motorisés d'une hauteur ne dépassant pas la hauteur limite mentionnée dans les caractéristique du parc. Un abonnement ne peut porter que sur un seul véhicule identifié et n'être associé qu'à un seul moyen d'accès. Les places de parking sont mises à disposition dans la limite des capacités du parking et/ou dans le cadre et les limites des obligations contractuelles.
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Les offres. Les offres que propose Datasure sont valables tant qu’elles sont proposées sur le Site. Le détail des offres est disponible sur la page « Tarifs ».
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Les offres. «COMMUNICATIONS ILLIMITEES» 17.1. Certaines Offres commercialisées par DIGICEL incluent un nombre illimité de communications passées dans certaines plages horaires ou dans un certain délai. Le contenu, les conditions d’utilisation et les tarifs de ces Offres sont définis dans le Guide des Offres. Sauf mention expresse indiquée dans le Guide des Offres Carte, les communications illimitées des Offres
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Les offres. Plusieurs offres sont proposées au Client (le ou les « Offre(s) »). L’Offre souscrite par le Client figure dans les Conditions Particulières.
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Les offres. IZAAC édite les sites web ▇▇▇▇▇.▇▇ (site commercial) et ▇▇▇▇▇.▇▇▇ (plateforme), canaux de distribution et d’accès à la solution IZAAC, une plateforme de suivi et d’analyse des flux énergétiques, qui accompagne dirigeants et équipes opérationnelles des entreprises privées et publiques dans le pilotage de la performance énergétique de leur patrimoine immobilier et de leurs équipements énergivores. IZAAC offre également des prestations de conseils et de réalisation de projets de sous-comptage énergie et fluides. Les offres d’IZAAC relatives à la plateforme de suivi comprennent notamment : - Six (6) forfaits différents d’abonnement au Système de Management Énergétique ▇▇▇▇▇.▇▇▇ (appelé aussi l’EMS). Ils sont différenciés par les fonctionnalités proposées et le secteur d’activité ; - Une assistance configuration pour aider le Client à collecter ses données initiales, définir les indicateurs pertinents de suivi et configurer son patrimoine sur la plateforme ; - Crédits de déclaration Décret Tertiaire - Une formation à la plateforme ; - Développement de fonctionnalités sur- mesure ; - Connexion aux logiciels et bases de données métiers ; Les offres d’IZAAC relatives aux projets de sous- comptage comprennent notamment : - La fourniture d’un boîtier passerelle pour connecter des sous-compteurs en protocoles filaires ou non filaires ; - La fourniture de sous-compteurs et autres équipements de mesure ; - La configuration du boîtier passerelle et des équipements de mesure ; - L’étude technique préalable et l’installation physique des équipements (activité sous- traitée) ; - La gestion et la maintenance annuelle, collecte de données des équipements et passerelles ; Les offres d’IZAAC relatives au conseil comprennent notamment : - La réalisation d’un plan de comptage ; - L’accompagnement à la détection de gisements d’économie d’énergie et à la réalisation d’actions d’économies d’énergie ; - La mise en conformité au Décret Tertiaire ; Sauf mention contraire, la proposition commerciale émise par IZAAC s’entend comme unie et indivisible ; le Client étant enjoint à l’accepter dans sa globalité. Toutes les offres d’IZAAC supposent que le Client fournisse un accès pratique aux installations et armoires électriques et locaux techniques lors de la visite d’étude préalable et la visite d’installation et de configuration. ▇▇▇▇▇ ne prend aucun engagement pour des sous- compteurs déjà présents sur site qui ne font pas Partie de la liste des technologies ou références avec lesquelle...
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Les offres. Lors de votre souscription, vous optez pour une adhésion à l’offre Flex ou à l’offre Relax. I.1 Offre Flex : en souscrivant cette offre, vous choisissez le kilométrage prévisionnel maximum devant être inscrit au compteur du véhicule électrique au terme de la durée initiale de la location. Ce kilométrage, ainsi que le prix des kilomètres supérieurs à ceux initialement souscrits, sont indiqués aux conditions particulières du contrat. Ces mêmes données sont aussi reprises dans des avenants en cas d’ajustement du kilométrage en cours de contrat. Pour les véhicules élec- triques d’occasion, vous choisissez en début de contrat un kilométrage maximum pour toute la durée de la location. En fin de contrat, le kilométrage parcouru sera déterminé en soustrayant le kilométrage figurant au compteur au début de la location à celui du figurant en fin de location. I.2 Offre Relax :
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  • Loi applicable et juridiction compétente La loi applicable au présent Contrat est la loi française. Le Tribunal compétent pour connaître de tous litiges entre les parties relativement à la validité, l’interprétation et l’exécution du présent contrat est le Tribunal de Commerce de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie même pour les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Juridiction compétente Tous les litiges auxquels les opérations d'achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n'auraient pas pu être résolus à l'amiable entre le vendeur et le Client, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]