Les offres Clauses Exemplaires

Les offres. Les offres que propose Datasure sont valables tant qu’elles sont proposées sur le Site. Le détail des offres est disponible sur la page « Tarifs ».
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Les offres. IZAAC édite les sites web xxxxx.xx (site commercial) et xxxxx.xxx (plateforme), canaux de distribution et d’accès à la solution IZAAC, une plateforme de suivi et d’analyse des flux énergétiques, qui accompagne dirigeants et équipes opérationnelles des entreprises privées et publiques dans le pilotage de la performance énergétique de leur patrimoine immobilier et de leurs équipements énergivores. IZAAC offre également des prestations de conseils et de réalisation de projets de sous-comptage énergie et fluides. Les offres d’IZAAC relatives à la plateforme de suivi comprennent notamment : - Six (6) forfaits différents d’abonnement au Système de Management Énergétique xxxxx.xxx (appelé aussi l’EMS). Ils sont différenciés par les fonctionnalités proposées et le secteur d’activité ; - Une assistance configuration pour aider le Client à collecter ses données initiales, définir les indicateurs pertinents de suivi et configurer son patrimoine sur la plateforme ; - Crédits de déclaration Décret Tertiaire - Une formation à la plateforme ; - Développement de fonctionnalités sur- mesure ; - Connexion aux logiciels et bases de données métiers ; Les offres d’IZAAC relatives aux projets de sous- comptage comprennent notamment : - La fourniture d’un boîtier passerelle pour connecter des sous-compteurs en protocoles filaires ou non filaires ; - La fourniture de sous-compteurs et autres équipements de mesure ; - La configuration du boîtier passerelle et des équipements de mesure ; - L’étude technique préalable et l’installation physique des équipements (activité sous- traitée) ; - La gestion et la maintenance annuelle, collecte de données des équipements et passerelles ; Les offres d’IZAAC relatives au conseil comprennent notamment : - La réalisation d’un plan de comptage ; - L’accompagnement à la détection de gisements d’économie d’énergie et à la réalisation d’actions d’économies d’énergie ; - La mise en conformité au Décret Tertiaire ; Sauf mention contraire, la proposition commerciale émise par IZAAC s’entend comme unie et indivisible ; le Client étant enjoint à l’accepter dans sa globalité. Toutes les offres d’IZAAC supposent que le Client fournisse un accès pratique aux installations et armoires électriques et locaux techniques lors de la visite d’étude préalable et la visite d’installation et de configuration. XXXXX ne prend aucun engagement pour des sous- compteurs déjà présents sur site qui ne font pas Partie de la liste des technologies ou références avec lesquelle...
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Les offres. Lors de votre souscription, vous optez pour une adhésion à l’offre Flex ou à l’offre Relax. Le kilométrage initial, le kilométrage souscrit et le prix du kilomètre supérieur sont mentionnés dans les Conditions Particulières du contrat. Vous ne pouvez souscrire à cette offre que pour ZOE ZE 40 (modèle 2016-2019) et Nouvelle ZOE (modèle 2020). En souscrivant cette offre, vous bénéficiez d’un kilométrage illimité pendant la durée de location.
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Les offres. Plusieurs offres sont proposées au Client (le ou les « Offre(s) »). L’Offre souscrite par le Client figure dans les Conditions Particulières.
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Les offres. «COMMUNICATIONS ILLIMITEES»
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Période d’essai Article 5

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.

  • Sous-traitance Le Concédant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ulté- rieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l’ajout ou le remplacement d’autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-trai- tées, l’identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous-traitance. Le respon- sable de traitement dispose d’un délai minium de 10 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le respon- sable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s’assurer que le sous-traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l’exécution par l’autre sous-traitant de ses obligations.

  • Durée et résiliation Le Contrat-cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-cadre. L’Emetteur peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois fourni sur Support durable. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services seront dus par l’Utilisateur au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquée dans les Conditions Générales du Site. L’Utilisateur devra désigner dans le courrier de résiliation les coordonnées de son compte bancaire ou de paiement permettant à l’Emetteur de lui rembourser la Monnaie Electronique disponible. En l’absence d’indication, il appartient à l’Emetteur de suivre les instructions de Remboursement impliquant le remboursement par crédit de la Carte ayant servi à l’acquisition de la Monnaie Electronique. L’Emetteur est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé à l’Utilisateur le virement sur le compte indiqué ou le crédit sur sa Carte du montant de Monnaie Electronique. En cas de manquement grave, fraude, ou impayés de la part de l’Utilisateur, l’Emetteur se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné en cas de résiliation d’une lettre recommandée avec avis de réception. En cas de nomination d’un successeur de l’Emetteur pour émettre la Monnaie Electronique distribuée sur le Site, il appartient au Distributeur de recueillir l’accord exprès et écrit de l’Utilisateur sur ce changement, sur le montant de Monnaie électronique disponible et d’indiquer à l’Emetteur les modalités de transfert des fonds correspondants à la Monnaie Electronique disponible.