Licence perpétuelle Clauses Exemplaires
Licence perpétuelle. Si le droit d'utiliser le logiciel est accordé dans le cadre d'une licence perpétuelle, la licence est octroyée pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel, contre le paiement de la redevance de licence unique applicable, sans préjudice des droits de HYBRID en matière de résiliation prévue ci-après et dans les conditions de vente. Sauf définition contraire dans la confirmation de commande, le logiciel est concédé sous licence perpétuelle. Le Client peut résilier une licence perpétuelle à tout moment sur avis écrit transmis à HYBRID, mais aucune partie des paiements de quelque nature que ce soit fournis antérieurement ne sera due ou remboursable au Client.
Licence perpétuelle. Pendant la durée de l'Accord, dans la mesure prévue dans les SCH, Hexagon accorde au Client et à ses Utilisateurs un droit limité, perpétuel (sujet à une résiliation comme prévu dans cet Accord de licence), non exclusif, non transférable, ne pouvant être sous-licencié d'installer, utiliser et exploiter le Logiciel sur la base d'un abonnement dans le Territoire, de la manière et dans la mesure prévus dans l'Accord. Le droit est soumis à l'Accord, en particulier aux limitations énoncées dans la Section 7.9 (Restrictions d'utilisation) de cet Accord de licence. Sauf indication contraire dans les SCH, le Client doit acquérir une Licence perpétuelle pour chaque Utilisateur et/ou Dispositif, machine, respectivement.
Licence perpétuelle. Sauf indication contraire dans les SCH, la redevance unique pour une Licence perpétuelle doit être payée par le Client immédiatement comme indiqué dans les SCH et cette redevance est calculée selon les taux et montants spécifiés dans les SCH.
Licence perpétuelle. Sauf indication contraire dans les SCH, la durée de l'Accord commencera dès la confirmation de la Licence perpétuelle par Hexagon après réception des SCH et continuera pour une indéterminée jusqu'à la résiliation conformément à la Section 19 (Durée et Résiliation).
Licence perpétuelle. La Licence Perpétuelle est un droit d’utilisation octroyé au Client et/ou à l’Organisme dans le cadre du Contrat. Ce droit permet une utilisation sans terme précis, sous réserve que le Client renouvelle la Maintenance de MenKorn chaque année, telle que décrite dans les présentes et définie dans le Bon de Commande.
Licence perpétuelle. (a) Une licence perpétuelle est disponible en tant que licence d'utilisateur désigné (section 4.5) ou en licence flottante (section 4.6).
(b) La licence perpétuelle confère au client un droit d'utilisation permanent, payant, non exclusif et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence. Toutefois, le droit d'utilisation est accordé exclusive- ment dans les limites de la politique de cycle de vie conformément à l'article 4.1 (e).
(c) Le concédant se réserve le droit de facturer une redevance raisonnable lors de la délivrance d'une nouvelle licence.
(d) Dans le cadre de la licence perpétuelle, le concédant peut, à sa discrétion, fournir au client des mises à jour généralement disponibles. Sauf si le client a conclu un contrat Serviceplus, la licence perpétuelle ne comprend pas les mises à jour, la maintenance ou l'assistance.