Licence Perpétuelle. Si le droit d'utiliser le logiciel est accordé dans le cadre d'une licence perpétuelle, la licence est octroyée pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle relatifs au logiciel, contre le paiement de la redevance de licence unique applicable, sans préjudice des droits de HYBRID en matière de résiliation prévue ci-après et dans les conditions de vente. Sauf définition contraire dans la confirmation de commande, le logiciel est concédé sous licence perpétuelle. Le Client peut résilier une licence perpétuelle à tout moment sur avis écrit transmis à HYBRID, mais aucune partie des paiements de quelque nature que ce soit fournis antérieurement ne sera due ou remboursable au Client.
Licence Perpétuelle. La Licence Perpétuelle est un droit d’utilisation octroyé au Client et/ou à l’Organisme dans le cadre du Contrat. Ce droit permet une utilisation sans terme précis, sous réserve que le Client renouvelle la Maintenance de MenKorn chaque année, telle que décrite dans les présentes et définie dans le Bon de Commande.