LES PRIX Clauses Exemplaires
LES PRIX. Tous les tarifs s’entendent hors taxes ; le client s’engage à payer les taxes en vigueur au moment de la facturation. Les prix des sessions de stage sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année de réalisation de la session. Pour les cycles longs répartis sur plusieurs années, lesprix sont fermes et définitifs lors de l’inscription. Ils couvrent les frais pédagogiques et la documentation remise aux stagiaires. Les frais d’hébergement et de restauration restent à la charge exclusive du stagiaire ou de l’entreprise. Tout stage commencé est dû dans sa totalité.
LES PRIX. [7.1] Abonnements et prix forfaitaires
LES PRIX. Les prix figurant sur le site internet sont des prix hors taxes. - La SAS CB SURFACES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le devis provisoire le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. - Toute offre de prix est valable pendant un délai de 30 jours à compter de sa formulation. - Les prix de pose varient lors de la commande ou après passage à domicile si toutes les informations n’ont pas été fournies en fonction de la distance, de l’accès, de l’étage et de la quantité. - Toutes modifications apportées ou demandées après la validation d’une commande donne droit à une modification de la dite commande. - Les prix indiqués ne comprennent pas les façonnages, frais d’emballage, transport, livraison ou service de pose pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. Aire géographique : - La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. - Le forfait palette et emballage au prix de 215 € hors taxes concerne le transport de l’usine à notre dépôt en Ile de France. - Les commandes hors pose sont assujetties à un coût de transport supplémentaire de notre dépôt à l’adresse de l’acheteur en fonction de la zone géographique. - Le prix à payer lors de la livraison sera celui figurant sur le bon de commande initial ou rectifié en fonction des informations fournies lors de sa validation et les informations relevées lors d’une éventuelle vérification à domicile des mesures et des quantités, dûment accepté par une SIGNATURE.
LES PRIX. Les prix s’entendent « pour matériel départ magasin » et ne comprennent notamment pas les frais d’emballage, de transport, de montage et d’installation, les droits et taxes de douanes, la TVA La s.a. ABM- TECNA se réserve la possibilité de faire varier les prix indiqués en fonction de paramètres sur l’évolution desquels elle n’a pas de prise, tels que les augmentations de prix pratiquées par ses fournisseurs, les augmentations de prix des matières premières, les fluctuations monétaires, les fluctuations pouvant survenir du fait de modifications législatives et les variations de salaires.
LES PRIX. Le prix des Produits est indiqué en Euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Ils tiennent compte de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) au taux en vigueur en France au moment de la conclusion de la commande, ainsi que des réductions applicables le jour de la commande. Ce prix s'entend hors frais de livraison. Le montant des frais de livraison visés à l’article 8 sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande. Si l’Utilisateur réside hors de l’Union douanière européenne, sa commande pourrait éventuellement faire l’objet de droits de douane et/ou taxes (y compris taxes locales, le cas échéant, collectés lors de sa livraison et que l’Utilisateur devra supporter). Le cas échéant, l’Utilisateur ne s’acquittera que du montant Hors Taxes de sa commande. IN CORIO n’est pas en mesure de déterminer par avance le montant de ces taxes. L’Utilisateur est donc prié de se rapprocher de son Office national des douanes pour plus de renseignements. IN CORIO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande, sous réserve de disponibilité.
LES PRIX. Ces travaux seront exécutés pour le Prix Forfaitaires Mensuels Hors Taxes • BORDEREAU DES PRIX : ANNEXE 5 Conditions de paiement: - Règlement par chèque à la date de la facturation.
LES PRIX. 5.1 Sauf mention contraire expresse stipulée dans l'offre FREWITT, les prix indiqués sont des prix FCA FREWITT usine (FCA Incoterms 2020) hors TVA, inspection des marchandises, emballage, droits de douane, taxes, redevances, assurance, installation, mise en service et autres services.
5.2 Toute demande de modifications par le client est exclue. Celle-ci doit faire l'objet d'une offre de la part de FREWITT. Dans le cas où le devis demandé pour la modification de la commande n'est pas acheté par le client, FREWITT facturera le client pour l'élaboration de cette offre de changement aux tarifs standards de FREWITT.
5.3 Sauf mention contraire dans l'offre de XXXXXXX, le prix ne comprend pas le chargement, le déchargement ou l'installation de l'équipement, la mise en service, l'assistance à la validation ou la formation du personnel.
5.4 Si, entre la conclusion du contrat et la réception de la marchandise, les coûts à la base de l’offre augmentent, FREWITT a le droit d'adapter en conséquence les prix indiqués dans la confirmation de commande.
5.5 Si le client exige une garantie bancaire anticipée, les coûts celle-ci sont imputés au client.
LES PRIX. Les prix tels que figurant au contrat sont indiqués en Euros et sont payables exclusivement dans cette monnaie quelle que soit la nationalité du Client. Ils correspondent aux tarifs des différentes prestations décrites et ne sont valables que pour celles-ci à la date indiquée. Les prix sont majorés des taxes au taux en vigueur à la date de facturation.
LES PRIX. 8.1 Les Prix des abonnements L’Editeur propose de nombreuses offres d’abonnement payantes. Ces offres sont soumises aux présentes CGV. Toutes les informations relatives aux abonnements sont détaillées sur le Site internet. Les tarifs sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté. Conformément aux usages de la presse, le prix est payable d’avance. L’Editeur se réserve la faculté d’augmenter le prix des abonnements dans les conditions suivantes : - pour un Abonnement à « durée fixe » au terme de la durée d’abonnement en cours ; - pour un Abonnement à « durée libre » l’Editeur adressera à l’abonné, en cas d’augmentation de prix, une correspondance l’informant de l’augmentation de prix de l’abonnement, du nouveaux prix appliqué ainsi que la date d’application du nouveau prix. A réception de cette correspondance, le Client sera libre de résilier son abonnement en adressant une demande écrite en ce sens à l’Editeur à l’adresse postale indiquée en en-tête des présentes conditions générales de ventes, ou par email à l’adresse suivante xxxxxxxxxxx@xxxxxxx-xxxxxx.xx Le refus de l’augmentation du tarif entrainera la résiliation de l’abonnement et ne pourra donner lieu à indemnité au profit du Client.
8.2 Le prix des Achats au numéro (Achats unitaires).
LES PRIX. Les prix sont calculés "départ usine" si le contraire n'est pas expressément mentionné dans la confirmation de commande. Les taxes, les impôts, toutes les charges et tous les frais, de quelque nature que ce soit, ne sont pas compris dans le prix et doivent être réglés séparément par l'acheteur. Pour les commandes d'une valeur de facture de moins de € 123,95 (TVA non comprise), nous compterons € 12,39 pour les frais de transport et de traitement.