TARIFICATION ET PAIEMENT Clauses Exemplaires

TARIFICATION ET PAIEMENT. Les prix de chaque Produit et les conditions générales de facturation et de paiement seront établis par le Revendeur du Client.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. 2.1 Les tarifs des titres de transport sont indiqués en euros TTC dans la grille tarifaire disponible en agence commerciale, sur le site internet xxx.xxxxxx.xx et sont révisables chaque année.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. 3.1 Les tarifs des titres de transport sont indiqués en euros TTC dans la grille tarifaire disponible sur xxx.xxxxxxx-xxx.xx et à l’agence multimodale Synchro / SNCF et sont révisables chaque année. L’information du tarif est fournie au client avant la finalisation de son achat. Keolis Chambéry se réserve le droit de refuser tout nouvel achat d’abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. En cas d’impayé, le payeur est susceptible d’être inscrit dans le traitement de gestion des impayés. Le titre ne peut plus être utilisé par le client jusqu’à ce que ce dernier régularise sa situation en réglant l’intégralité des sommes non payées, des intérêts au taux légal et des frais engendrés. Le payeur de l’abonnement ou du ticket liberté doit obligatoirement être majeur ou mineur émancipé (un justificatif doit alors être fourni). Il peut prendre en charge plusieurs contrats d’abonnement ou d’achat de ticket liberté. Keolis Chambéry pourra modifier les prix figurant dans la grille tarifaire à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux achats de titres de transport et souscription d’abonnements qui auront été préalablement acceptées par Keolis Chambéry. L’envoi des factures par Keolis Chambéry au client se fait par courrier ou par voie électronique. Si le client préfère recevoir ses factures par courrier, il pourra en faire la demande par email à xxxx@xxxxxxx-xxx.xx.. Dans le cas où le paiement se révélerait être irrégulier, incomplet ou inexistant, pour quelque raison que ce soit, la vente de la Prestation serait refusée et la Commande annulée. • Par chèque à l’ordre de Keolis Chambéry • En espèces • En carte bancaire • En bon d’achat Synchro Bus • L’abonnement annuel • L’abonnement mensuel • Le ticket liberté • Le carnet de 10 voyages tarif éco La souscription de l’un des titres ci-dessus entraîne obligatoirement l’ouverture d’un dossier client et l’acceptation par le client des présentes Conditions générales. Pour les autres titres, ils peuvent également être chargés sur des titres non nominatifs (voir paragraphe 3.6). Le client atteste que les informations et/ou justificatifs qu’il fournit dans son dossier client, éventuellement destinés à bénéficier d’un tarif spécifique ou réduit, sont complets et exacts. En créant sa carte Oùra, le client accepte que ses données personnelles soient conservées, dans les conditions de l’article 6 des présentes Condit...
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TARIFICATION ET PAIEMENT. 3.4.1. Tarification
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TARIFICATION ET PAIEMENT. Les conditions tarifaires et pénalités financières sont décrites dans les documents commerciaux affichés dans l’équipement et délivrés à l’agence commerciale C.vélo. Elles sont fixées et modifiées par délibération du Comité Syndical du SMTC-AC. Elles sont également disponibles sur le site internet xxx.x-xxxx.xx.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. 3.1 Les tarifs des titres de transport sont indiqués en euros TTC dans la grille tarifaire disponible auprès des Espaces Mobilité, sur le site internet xxx.xxxxxx.xx et sont révisables selon les délibérations prises par Amiens Métropole en matière de tarification.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. Les conditions de tarification et de paiement sont les suivantes : (i) tel qu’indiqué dans la proposition de Siemens ou, si aucune condition n’a été indiquée, (ii) les tarifs standards de Siemens en vigueur lorsque Siemens reçoit la commande de l’acheteur; ou, si ni l’un (i) ni l’autre cas (ii) ne s’applique, les tarifs standards de Siemens en vigueur au moment de l’exécution des services.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. Si le Client passe commande auprès d’un Partenaire, ce dernier fixe le prix et les modalités de paiement du Client pour cette commande et le Client devra payer le montant dû au Partenaire. Le prix et les modalités de paiement applicables pour une commande passée par le Client directement auprès de Microsoft sont fixés par Microsoft, et le Client devra payer le montant dû comme décrit dans le présent article.
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TARIFICATION ET PAIEMENT. L’Affilié Commercial Microsoft déterminera les prix des Produits applicables. Toutes les conditions relatives à la tarification et au paiement s’appliquent au Contrat d’Achat. Si le Client est éligible à la facturation, l’Affilié Commercial Microsoft enverra les factures au contact de facturation identifié sur le compte du Client (avec les taxes incluses, le cas échéant), et le Client devra payer le montant dû à l’Affilié Commercial Microsoft conformément aux instructions de paiement figurant sur la facture. Le défaut de paiement par le Client de toute somme due à l’Affilié Commercial Microsoft à la date requise constituera un manquement grave aux termes à la fois du Contrat d’Achat et du Contrat conclu avec Microsoft. En cas de résiliation du Contrat par Microsoft pour manquement, tous les montants impayés deviendront immédiatement exigibles et payables à l’Affilié Commercial Microsoft.
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  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Paiement La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire du présent contrat accompagné du montant des arrhes (minimum 15 %, maximum 30 %) du séjour, avant la date indiquée au recto. Le solde de la location sera versé le jour de l'arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue.

  • Retard de paiement Sauf report accordé expressément par RCA, tout retard de paiement de tout ou partie d’une somme due à son échéance, portera conventionnellement intérêts à son profit, au taux d’intérêt légal augmenté de 3 points. Les Parties conviennent que ce taux est calculé prorata temporis par période d’un mois calendaire et que chaque mois entamé est comptabilisé comme mois entier. En outre, en cas de retard de paiement, l’Abonné est redevable de plein droit d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40€. Ces frais pourront être facturés au réel sur présentation des justificatifs (ex : honoraire d’huissiers, d’avocats …). De même, RCA pourra suspendre de plein droit, toutes les prestations en cours et ce, quel que soient leur nature et leur niveau d’avancement. Cependant, cette suspension ne pourra pas être considérée comme une résiliation du Contrat du fait de RCA, ni ouvrir un quelconque droit à indemnité pour l’Abonné.