MODALITES DE SUIVI DES ETUDES. 11
4.1 Comite Technique 11
4.2 Comite de pilotage 12
MODALITES DE SUIVI DES ETUDES. En complément des dispositions prévues à l’article 5 des Conditions Générales, les études d’avant- projet détaillé financées dans le cadre de la présente convention seront suivies dans le cadre de Comités Techniques et de Pilotage.