Comité technique Clauses Exemplaires

Comité technique. Le comité technique est constitué de : * La Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : - DGA services à la population, directeur du pôle enfance / jeunesse, coordinateurs petite enfance/enfance/jeunesse *· Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Vendée : - Responsable de territoire action sociale, conseillère technique action sociale Il a pour missions de : * Veiller à la bonne articulation entre les 3 axes stratégiques et actions mises en œuvre et avec les autres dispositifs présents sur le territoire ; - Accompagner la mise en œuvre opérationnelle du plan d’actions ; - Suivre collectivement la réalisation des différentes actions mises en œuvre et juger de l’atteinte des objectifs opérationnels de ces actions ; - Valider les éléments à présenter au Comité de Pilotage, pour information ou décision ; - Contribuer à la démarche évaluative : organisation de l’évaluation et valorisation des résultats auprès du Comité de Pilotage. Il se réunit une à trois fois par an. Pilotage Le pilotage est confié au directeur du pôle enfance jeunesse Le pilote de la CTG est chargé : - D’animer la CTG et de faire le lien entre les différentes instances, de participer à la coordination entre les acteurs ; - D’animer les dynamiques territoriales et/ou partenariales en appui et en ingénierie ; - D’organiser les réunions du Comité de Pilotage et du Comité Technique, notamment en préparant les supports nécessaires ; - De veiller à la bonne articulation entre les actions d’un axe stratégique ou avec d’autres dispositifs proches ; - De participer au pilotage avec le concours des signataires et partenaires, des orientations et objectifs opérationnels de la CTG ; - De coordonner le comité de pilotage ; - De piloter la définition des indicateurs, et proposer des outils d’évaluation ; - De réaliser le rapport d’activité annuel ; Coordination Sous la coordination générale du référent CTG, ses missions de coordination spécialisées sont réparties sur plusieurs postes avec une approche par public : petite enfance, enfance, jeunesse en lien avec la parentalité. Chaque coordinateur est chargé pour le public dont il a la charge : - De mobiliser et coordonner les différents acteurs ; - De favoriser les échanges entre les acteurs locaux ; - D’accompagner les porteurs d’actions, dans le déploiement des actions inscrites dans le plan d’actions ; - D’assurer le suivi des indicateurs, de compléter des outils d’évaluation - De contribuer au rapport d’activité annuel ; Axe stratégique Action / s...
Comité technique. Le comité technique est coprésidé par les représentants de l’Etat et des EPCI. Il est chargé du suivi de l'avancement technique et financier du CTE et de rendre compte au comité de pilotage dont il prépare les décisions. Il est composé des représentants de Grenoble Alpes Métropole, de la Communauté de communes du Trièves, de la Direction départementale des territoires (DDT), de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRRECTE), de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), de la Banque des territoires et de l’Agence de l'environnement, de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Il se réunira au moins 2 fois par an pour : ● veiller en détail au bon déroulement des actions prévues au contrat, vérifier l’avancement des dossiers, analyser les éventuelles situations de blocage afin de proposer des mesures visant à permettre l’avancement des projets ; ● établir et examiner le tableau de suivi de l’exécution du CTE ; ● mettre en place les outils d’évaluation et étudier les résultats des évaluations ; ● étudier et valider les demandes d’adhésion à la charte partenariale d’engagement ; ● étudier et statuer sur les évolutions des fiches orientations ; ● étudier et statuer sur les évolutions et les propositions d’ajouts de fiches projets et fiches actions.
Comité technique. Ce comité technique assure le pilotage technique des Contrats de Destination annuels dans le cadre fixé par le comité de pilotage. Il est composé des représentants, au niveau technique, des structures et organismes participant au comité de pilotage, c’est-à-dire les services tourisme de l’Etat, des régions et des départements, les parcs naturels régionaux et le comité de promotion collectif du massif, ainsi que des représentants des Partenaires associés publics et privés. Il met en œuvre les orientations collectives en matière de structuration et qualification de l’offre, de marketing et communication, de qualité de l’accueil et d’observation et assure la cohérence de ces différents volets.
Comité technique. Dans les conditions prévues par les stipulations de toutes conventions extrastatutaires conclues entre les associés, présents ou futurs, de la Société, il est institué un comité technique (le "Comité Technique") au sein de la Société dont la mission est d'éclairer les décisions collectives des Associés.
Comité technique. Etat : ddcspp – ddtm – direccte – délégué du préfet
Comité technique. Il assiste le bureau et les commissions par ses avis. Il permet de préparer techniquement en amont chaque réunion du Comité de suivi. Il se réunit au cours de l’année autant que de besoin pour aborder les questions techniques.
Comité technique. Il est composé des responsables techniques et / ou opération- nels des services des signataires du contrat et de représentants des conseils citoyens. Ses fonctions sont : n Préparation de l’ordre du jour et des décisions du COPIL
Comité technique. Le Comité Technique est composé des représentants techniques des signataires. Il est composé comme suit : • 1 représentant du Conseil Régional en charge de l’animation du contrat régional de filière.
Comité technique. Le Comité technique, est composé de trois groupes de travail, un par thématique stratégique. Chaque groupe est animé par un chef de file chargé de mettre en cohésion les axes d'action avec sa thématique. o Animation groupe de travail ITINERANCE : chef de file : ADT Ariège Pyrénées. "Loisirs au naturel" : ADT Pyrénées Orientales et CDT Pyrénées Atlantiques ; " Culturel et spirituel": CDT Aude et Hautes-Pyrénées-Tourisme -Environnement o Animation groupe de travail NEIGE : chef de file : Hautes-Pyrénées-Tourisme -
Comité technique. Le Département et EDF mettent en place un comité technique représentant les Parties, désignées ci-après : Les représentants des Parties participant au comité technique sont : Fonction Correspondante Solidarité Adresse 00 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxxx 68054 MULHOUSE Tél. Fixe 0389352426 Tél. Portable 0665698329 email Xxxxxxxxx.xxxxxxxxx@xxx.xx