Mode de transport Clauses Exemplaires

Mode de transport. EF peut prendre en charge l’organisation du transport du Participant. Il est recommandé de choisir un vol EF en le mentionnant sur le bordereau d’inscription. EF s’engage alors à faire une proposition de vol à des conditions avantageuses au Participant, lequel devra confirmer immédiatement l’acceptation de la proposition de vol en réglant le montant du billet à EF afin qu’EF puisse procéder à l’émission du billet d’avion. En cas de demande d’annulation ou de modification du voyage, le Participant devra contacter un des bureaux EF listés à l’article 1.1 (« Dispositions générales ») afin de se renseigner sur les modalités et éventuelles pénalités à la charge du Participant. Tout changement devra être confirmé par écrit et pourra faire l’objet de pénalités. En cas de modification de la part du Participant de la destination, du type de cours ou de la durée de séjour, le prix du nouveau billet sera à la charge du Participant et le Participant ne sera plus éligible à l’offre promotionnelle mentionnée à l’article « Offre promotionnelle vol » ci-dessous. EF pourra utiliser les compagnies aériennes suivantes : en France : groupe Air France – EasyJet-Sncf / Malte : Air Malta, Lufthansa / Irlande : Aer Lingus - Air France - British Midlands - British Airways / Grande- Bretagne : Air France - British Airways - British Midlands – EasyJet-Eurostar / Australie : Australian Airlines - Quantas - Air France - Lufthansa - British Airways / Etats-Unis : Air France - Delta Airlines - American Airlines - British Airways - Continental Airlines. Pour tout billet d’avion émis par EF, le Participant devra valider le billet retour auprès de la compagnie aérienne soixante- douze (72) heures avant la date dudit retour.
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Mode de transport. Quel que soit le mode de transport utilisé, le Participant voyagera en classe économique. Le transport groupé fait partie intégrante des séjours EF et ne peut être dissocié des forfaits. Si toutefois, le participant souhaitait voyager avec un billet qu’il aurait acheté lui- même il devra obtenir l’accord écrit et préalable d’EF qui sera délivré au cas par cas. En cas d’acceptation par EF, un supplément pourra être appliqué : a) si le Participant prend un billet sur le même vol/ train que celui du groupe, la somme de deux cents (200) euros sera facturée en règlement des frais d’accompagnement et de transfert aller/retour vers et depuis le centre de séjour ; b) si le Participant prend un billet sur des vols différents, seront facturés au Participant les frais de transferts privés entre l’aéroport et le centre de séjour. Ces transferts peuvent varier entre deux cents (200) et mille (1000) euros. Le Participant ne pourra pas demander l’annulation d’un séjour du fait du coût dudit transfert. Pour les séjours en Grande-Bretagne, le mode de transport (avion ou Eurostar) sera confirmé en fonction des disponibilités des compagnies de transport. Sauf mention particulière, pour les séjours en Australie et aux Etats-Unis pour lesquels les voyages sont plus longs, le premier et le dernier jour de séjour sont consacrés au voyage. Les réservations de groupe étant subordonnées aux plannings des compagnies de transport, un décalage de plus ou moins quarante-huit (48) heures est parfois possible par rapport aux dates publiées dans la brochure EF et sur le site Internet EF. EF ne saurait être tenue responsable et engager sa responsabilité pour tout changement/retard des horaires de vols prévus par les compagnies de transports. EF ne fait voyager ses groupes de Participants que sur des compagnies de transport régulières (sauf cas exceptionnels). EF pourra utiliser les compagnies aériennes suivantes : Transports en France : groupe Air France – EasyJet-Sncf / Malte : Air Malta, Lufthansa / Irlande : Aer Lingus - Air France - British Midlands - British Airways / Grande- Bretagne : Air France - British Airways - British Midlands – EasyJet-Eurostar/ Australie : Australian Airlines - Quantas - Air France - Lufthansa - British Airways / USA : Air France - Delta Airlines - American Airlines - British Airways - Continental Airlines.
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Mode de transport. Sauf stipulation contraire, le transport des personnes qui ont droit aux prestations d’assistance s’effectue par avion en classe "economy" ou, si la distance à parcourir jusqu’à votre domicile est inférieure à 1 000 km, par train en première classe.
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Mode de transport. SWAP peut prendre en charge l’organisation du transport du Participant dans le cadre de la souscription du Séjour par le CLIENT, lorsque le mode de transport n’est pas inclus dans le prix du Séjour. Dans cette hypothèse, le CLIENT devra régler préalablement à SWAP le prix du mode de transport retenu, afin que SWAP puisse procé- der à la réservation. Les conditions de modification et d’annulation du titre de transport ainsi souscrit seront com- muniquées préalablement au CLIENT. SWAP se réserve la possibilité de recourir à toutes compagnies afin d’assurer le transport du Participant, et s’efforcera de proposer au CLIENT le meilleur rapport qualité/prix pos- sible au moment de la souscription, en tenant compte de l’ensemble des contraintes liées à la demande du CLIENT. SWAP transmettra au CLIENT l’ensemble des op- tions possibles liées au transport projeté. Sauf mention contraire indiquée dans le Des- criptif des programmes ou d’information com- muniquée par SWAP, les transports en commun sur place ne sont pas compris dans le prix du Séjour.
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Mode de transport. Pour les commandes conclues "Départ usine", le fournisseur doit nous prévenir par écrit le plus tôt possible de la date de mise à disposition et du colisage précis, afin de permettre à nos services d'organiser le transport. Cet avis devra nous parvenir sous un minimum de 8 jours avant la date de mise à disposition. Sans ces informations, le fournisseur se chargera du transport à ses risques et périls; entre autres, le risque de nous voir refuser le coût de ce transport, si celui-ci se révèle trop élevé. - Pour les commandes conclues "Franco nos ateliers", le fournisseur choisit son mode de transport étant précisé que la Société ne peut recevoir que par camion.
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  • Période d’essai Article 5

  • Mode de paiement Il s'agit d'une commande avec obligation de paiement, ce qui signifie que la passation de la commande implique un règlement du locataire via la saisie en ligne des coordonnées de sa carte bancaire, ou par l’envoi d’un chèque de location et d’un chèque de caution, comme prévu aux article 5 et 6 des présentes. Le locataire garantit à ENELOC SARL qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. ENELOC SARL se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. ENELOC SARL se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un locataire qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. ENELOC SARL a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au locataire d'adresser par voie de communication électronique et/ou courrier postal à ENELOC SARL une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera alors validée qu'après réception et vérification par ENELOC SARL des pièces envoyées. Le paiement du prix s'effectue comptant à la commande par le débit de la carte bancaire utilisée à la commande. Les paiements effectués par le locataire ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues, par ENELOC SARL.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.