Modes de paiement Clauses Exemplaires

Modes de paiement. Les factures peuvent être payées par prélèvement automatique, par chèque, en espèces ou par carte bancaire par téléphone et par internet dans l’espace client accessible sur le site internet de Sowee. En cas de pluralité de Clients pour un même Contrat, les co-titulaires seront solidairement responsables du paiement des factures.
Modes de paiement. Lors de la réservation, le règlement de l’acompte ou de la totalité du séjour se fait par carte bancaire (les cartes acceptées sont celles des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du CLIENT après vérification des données de celle-ci. Conformément à l’article L.132-2 du Code Monétaire et Financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le CLIENT autorise le CAMPING LE PETIT BOIS à débiter sa carte bancaire du montant de l’acompte ou de la totalité du séjour. A cette fin, le CLIENT confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur sa carte bancaire est effectivement le sien. Aussi, est accepté le chèque bancaire ou postal en euros pour le règlement de l’acompte, ainsi que le virement bancaire. Le règlement du solde du séjour peut être effectué par carte bancaire, par chèques vacances (envoi en recommandé avec accusé de réception), en espèces en euros et par chèque en euros jusqu’à 30 jours avant l’arrivée sur le camping. Les chèques ne sont pas acceptés à l’arrivée au camping.
Modes de paiement. Le CERZA SAFARI LODGE accepte les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard /Mastercard, ainsi que les chèques vacances (ANCV). Les espèces ne sont acceptées que pour les paiements effectués sur place.
Modes de paiement. Pour toute réservation au centre d’appel : - jusqu’au 30e jour précédant votre séjour, vous pouvez régler votre séjour par carte bancaire*, chèque**, virement***, bons ou chèques- cadeau**** - à moins de 30 jours précédant votre séjour, vous devez effectuer le règlement de 100 % du montant de votre séjour uniquement par carte bancaire* ou par bons ou chèques cadeau**** dans les conditions ci- dessous. Les chèques bancaires ne sont pas acceptés.  Pour toute réservation par Internet : - carte bancaire*, Paypal, Ideal (uniquement accessible sur le site web NL) • Attention : les paiements des personnes vivant hors de France s’effectuent uniquement par carte bancaire ou virement international accompagné obligatoirement du numéro de réservation.
Modes de paiement. Le Fournisseur met à la disposition du Client la possibilité de payer par prélèvement automatique, par TIP, par chèque, en espèces ou par carte bancaire par Internet et par téléphone. Le paiement en espèces s’effectue sans frais au bureau de poste choisi par le Client avec sa facture comportant un TIP et un code barre. En cas de prélèvement automatique, le Client peut opter pour la mensualisation de ses paiements. En cas de rejet du prélèvement automatique ou de rejet du chèque, le Fournisseur peut suspendre librement le prélèvement automatique.
Modes de paiement. •A plus de 30 jours avant l'arrivée les modes de paiement suivants sont acceptés : Xxxxxx, chèques vacances (ANCV), carte bancaire, et virement bancaire. Pour tout envoi de chèques vacances, il est conseillé d'effectuer un envoi en "valeur déclarée". Dans le cas contraire, Xxxxxx! Village décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol lors de l'acheminement du règlement. • A moins de 30 jours avant l'arrivée les modes de paiement suivants sont acceptés : Carte bancaire et virement bancaire. Tout paiement par chèque ou chèques vacances reçu au camping à moins de 30 jours avant l'arrivée sera refusé.
Modes de paiement. Le client peut choisir de régler ses factures selon les modes suivants :  Chèque et Espèces, carte bancairePrélèvement automatique : le client peut demander que ses factures soient prélevées automatiquement sur son compte bancaire, postal ou de Caisse d'Epargne. Dans ce cas, le client doit faire parvenir à la REGIE une autorisation de prélèvement (mise à disposition par la REGIE) dûment complétée et signée ainsi qu'un Relevé d'Identité Bancaire (RIB), Postal (RIP) ou de Caisse d'Epargne (RICE).  Mensualisation avec prélèvement automatique. Au vu de ses consommations d'électricité et de sa facture annuelle prévisionnelle selon le tarif choisi et selon les options payantes souscrites, est établi d'un commun accord un calendrier de paiements mensuels, comprenant 10 mensualités d'un montant égal, et conviennent que ces montants feront l'objet d'un prélèvement automatique sur un compte bancaire, postal ou de caisse d'épargne. En cas d'observation d'une dérive entre les consommations prévues et les consommations constatées, une révision de l'échéancier sera proposée au client par la REGIE. Le prix de toute prestation ou option supplémentaire souscrite en cours d'année sera ajoutée au montant du prélèvement mensuel qui suit la souscription de l'option ou de réalisation de la prestation. La facture adressée au client sur la base de ses consommations réelles ou à défaut d'une estimation de ses consommations, à la fin de la période de mensualisation, indiquera la méthode d'apurement du compte, soit par un ou deux prélèvements supplémentaires, soit par un virement en cas de trop perçu.
Modes de paiement. Le client peut choisir de régler ses factures à la date figurant sur ses factures grâce aux modes de paiement suivants : • Prélèvement automatique Le client peut demander que le montant de ses factures soit prélevé automatiquement sur son compte bancaire ou postal. Dans ce cas, le client doit adresser à EDF une autorisation de prélèvement automatique dûment complétée et signée, ainsi qu’un relevé d’identité bancaire (RIB) ou postal (RIP). Toutefois : - au premier incident de paiement, des frais de retard de paiement sont facturés, conformément au paragraphe 10.1, à compter de la date fixée pour le prélèvement concerné, - au deuxième indicent, le client perd le bénéfice de la procédure de paiement par prélèvement automatique pendant une durée minimale d’un an. Les factures sont alors exigibles par paiement par chèque sous 15 jours calendaires. Dans tous les cas d’incident de règlement, les éventuelles minorations liées au délai de paiement sont supprimées (voir conditions particulières) • Chèque • Virement avec ou sans mandatement préalable Ce mode de règlement est réservé aux établissements soumis aux règles de la comptabilité publique.
Modes de paiement. Le paiement des Produits s’effectue par carte bancaire (Visa, MasterCard, autres cartes bleues ou cartes Aurore en fonction des points de vente), chèque (sur présentation d’une pièce d’identité), ou espèces dans la limite de mille euros (1.000) € TTC. Le Client peut compléter le paiement relatif à l’achat d’un (des) Produit(s) à l’aide d’un bon de fidélité MICROMANIA, d’un avoir ou d’une carte cadeau acceptée dans les magasins MICROMANIA. MICROMANIA accepte également les chèques cadeaux (se renseigner auprès des conseillers de vente pour connaître les types de chèques cadeaux pouvant être acceptés). Pour les Clients titulaires d’une carte de fidélité MICROMANIA (ci-après « Mégacarte ») et bénéficiant d’un statut « Star » ou « Premium », les avoirs ou bons de fidélité peuvent être crédités sur un porte- monnaie électronique. Pour ces clients, MICROMANIA accepte donc un paiement par porte-monnaie électronique.
Modes de paiement. (1) Le vendeur n'accepte que les modes de paiement proposés au client dans le cadre du processus de commande. (2) Afin de couvrir le risque d'insolvabilité, le vendeur se réserve le droit d’exclure, au cas par cas, certains modes de paiement, notamment l'achat sur facture. (3) En cas d'achat par carte de crédit, le compte de carte de crédit indiqué est débité au moment de l'expédition de la commande. (4) Tout éventuel remboursement de paiements effectués se fera sur le moyen de paiement que le client aura utilisé lors de sa commande. (5) Les règles légales en matière de demeure s'appliquent. Si le client ne s'acquitte pas de son obligation de paiement, il est réputé sans autre rappel en demeure à l'échéance du délai de paiement imparti et doit payer des intérêts moratoires de 10 %. Le vendeur est en droit de facturer pour chaque rappel de paiement une taxe de rappel de EUR 15,00 au maximum ainsi que d'autres taxes, en particulier les coûts pour une éventuelle procédure de recouvrement.