PROGRAMME MENSUEL Clauses Exemplaires
PROGRAMME MENSUEL. L’Utilisateur s’engage à communiquer au plus tard le vingtième (20ème) Jour Contractuel de chaque Mois Contractuel, par écrit au Concessionnaire, les prévisions des quantités de gaz naturel (exprimées en Cm3) qu'il prévoit d’expédier pendant chaque Jour Contractuel du Mois Contractuel suivant. Ces quantités sont établies sur la base d’un débit horaire inférieur ou égal au Débit Horaire Contractuel Maximal (QHC).
PROGRAMME MENSUEL. L’Utilisateur s’engage à communiquer au plus tard le vingtième (20ème) Jour Contractuel de chaque Mois Contractuel, par écrit au Concessionnaire, son programme mensuel prévisionnel d’enlèvement des quantités de Pétrole Brut / Condensat / GPL (exprimées en Sm3, TM et baril) du Mois Contractuel suivant. Ce programme comprend : Le Concessionnaire transmet sa réponse à l'Utilisateur, dans les trois (03) jours qui suivent la réception de la notification du programme visé ci-dessus. Dans le cas où le Concessionnaire n’est pas en mesure de mettre en œuvre le programme proposé, il notifie à l'Utilisateur le programme définitif d’enlèvement. Le Concessionnaire, conformément à l’Article 27 du présent Contrat, se réserve le droit de demander à l’Utilisateur de procéder à l'enlèvement de Pétrole Brut / Condensat, à partir d’un Point de Sortie unique, dès que les Quantités Accumulées atteignent la limite de la capacité de stockage allouée, qui est fixée à …………………… (…….) TM de Pétrole Brut / Condensat.
PROGRAMME MENSUEL. L’Utilisateur s’engage à communiquer au plus tard le vingtième (20ème) Jour Contractuel de chaque Mois Contractuel, par écrit, au Concessionnaire les prévisions des quantités de Pétrole Brut / Condensat (exprimées en Sm3 et TM) qu'il prévoit d’expédier pendant chaque Jour Contractuel du Mois Contractuel suivant. Ces quantités sont inférieures ou égales à la Capacité Journalière Contractuelle Maximale (CJC).
PROGRAMME MENSUEL programme mensuel établi par l’Opérateur qui fixe les Fenêtres d’Arrivées et les Quantités Journalières d’Emission Prévues.
PROGRAMME MENSUEL. L’Utilisateur s’engage à communiquer au plus tard le vingtième (20ème) Jour Contractuel de chaque Mois Contractuel, par écrit au Concessionnaire, les prévisions des quantités de Pétrole Brut / Condensat / GPL (exprimées en Sm3 et TM) qu'il prévoit d’expédier pendant chaque Jour Contractuel du Mois Contractuel suivant. Ces quantités sont établies sur la base d’un débit horaire inférieur ou égal au Débit Horaire Contractuel Maximal (QHC).
PROGRAMME MENSUEL. L’Utilisateur s’engage à communiquer au plus tard le vingtième (20ème) Jour Contractuel de chaque Mois Contractuel, par écrit au Concessionnaire, les prévisions d’enlèvement des quantités de Gaz Naturel (exprimées en Cm3) pendant chaque Jour Contractuel du Mois Contractuel suivant.