Quantités en commande « fermée » Clauses Exemplaires
Quantités en commande « fermée » a) Exécutées Du point de vue quantitatif, le nombre de pièces indiqué sur le contrat fait règle. Cependant, il est admis une certaine tolérance sur le nombre de pièces exécutées et livrées, ceci étant à convenir entre le fabricant et le client lors de la négociation du contrat. En l'absence d'accord préalable, la tolérance généralement admise est de + 10 à – 5% du nombre de pièces mentionné au contrat.
Quantités en commande « fermée » a) Exécutées Du point de vue quantitatif, le nombre de pièces indiqué sur le contrat fait règle. Cependant, il est admis une certaine tolérance sur le nombre de pièces exécutées et livrées, ceci étant à convenir entre le fabricant et le client lors de la négociation du contrat. En l'absence d'accord préalable, la tolérance généralement admise est de + 5 à – 5% du nombre de pièces mentionné au contrat.
b) Les quantités fermes en commande ouverte ne peuvent pas être changées par le Client. Tout litige quantitatif sur les pièces ne peut être pris en considération par le fabricant que s’il lui a été signalé dans un délai maximum de 48 heures.
Quantités en commande « fermée » a) Exécutées
Quantités en commande « fermée »