Quantités livrées Clauses Exemplaires

Quantités livrées. Du point de vue quantitatif, le nombre de produit indiqué sur le contrat fait règle. Cependant, il est admis une certaine tolérance sur le nombre de produits exécutés, livrés et facturés, ceci étant à convenir entre le Fournisseur et le Client lors de la négociation du contrat. En l'absence d'accord préalable, la tolérance généralement admise est de + 10 à – 5% du nombre de produits mentionné au contrat. A défaut de convention particulière expresse, lorsque le comptage est effectué par pesée, en particulier en cas de livraison de grandes séries, c'est le poids de la pièce réel, déterminé par un échantillon représentatif, qui fait foi pour déterminer la quantité. Tout litige quantitatif sur les pièces ne peut être pris en considération par le Fournisseur que s’il lui a été signalé dans un délai maximum de 48 heures après la vérification des produits. Le Client peut être amené à confier des bruts ou matières pour la réalisation des prestations du Fournisseur. Sauf stipulation contraire, les bruts ou matières confiés par le Client pour la fabrication ne pourront donner lieu à un remboursement qu’au- delà d’une perte de 5% de la quantité confiée. Les parties devront définir conjointement les modalités de remboursement.

Quantités livrées quantités d’énergie correspondant à la somme des quantités déterminées lors des relevés des Points de Comptage et d’Estimation dans les conditions de l’article 7.2 et des éventuelles Quantités Corrigées. [option : Par exception, dans le cas des Points de Comptage et d’Estimation soumis à l’Option Tarifaire TF, la Quantité Livrée est déterminée forfaitairement.]

Quantités livrées. Les parties se sont entendues pour fixer la quantité mise à disposition par BME à :

Quantités livrées