Services optionnels Clauses Exemplaires
Services optionnels. La compatibilité entre les services optionnels est précisée dans le Guide des Offres. Le Client souhaitant connaître la disponibilité des services optionnels à l’étranger peut obtenir ces informations auprès du Service Clients. Sauf offre spécifique, les services optionnels sont souscrits pour une durée indéterminée avec, le cas échéant, une période initiale d’engagement définie dans le Guide des Offres. En cas de résiliation de ces services pendant cette Client s’interdit en conséquence toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive de l’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau. incluent, dans le Forfait, un nombre illimité de (appels, sms ou internet, en fonction de l’offre souscrite) dans certaines plages horaires, vers certaines destinations, ou sont réservées aux période initiale, le Client devra s’acquitter des redevances communications émises vers les lignes souscrites auprès de périodiques restant à courir au titre de ces services, sauf cas énumérés aux articles 6.1., 12.3. et 12.4. des présentes Conditions Générales. En cas de hausse du prix ou de cessation d’un service optionnel, DIGICEL en informera le Client au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Le Client pourra résilier le service optionnel dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse du prix. En cas de résiliation du Contrat par DIGICEL dans les cas énumérés ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇ ▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇.▇., ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ dues comprennent également les redevances périodiques restant à courir au titre du service optionnel.
Services optionnels. Des services optionnels (gratuits ou payants), tels que notamment la mensualisation, le relevé confiance, l’agence en ligne, peuvent être souscrits par le Client.
Services optionnels. Le Locataire peut faire le choix de souscrire aux prestations de service optionnelles suivantes (ci-après les "Services Optionnels") Version July 2018 SERVICES TARIF MENSUEL TTC Service de nettoyage hebdomadaire de la chambre et la salle de bain. 52,00 € Service de nettoyage hebdomadaire de la chambre et la salle de bain et blanchisserie (draps & serviettes de toilettes) 84,00 € Pack de Literie 60,00 € Pack Salle de Bain 30,00 € Pack Cuisine 22,00€ Les Services Optionnels sont définis en Annexe 4 (Souscription aux Services Optionnels) du présent Bail. Si le Locataire souscrit à une ou plusieurs prestations de Services Optionnels (ci-après les "Services Souscrits"), il devra s’acquitter d’une somme mensuelle forfaitaire correspondant aux Services Souscrits. Le Locataire devra s’acquitter mensuellement du montant des Services Souscrits par le biais de la plateforme Student Portal. Les Services Souscrits prendront automatiquement fin à la Date d’échéance sous réserve d’une résiliation anticipée dans les conditions
Services optionnels. Ces services seront assujettis aux conditions qui leurs sont propres. La Banque n’assume aucune responsabilité quant aux services qui sont fournis par des tiers.
Services optionnels. Les services disponibles dans le cadre du contrat d’abonnement sont précisés dans les conditions particulières de vente faisant partie intégrale du contrat.
Services optionnels. LE CLIENT qui respecte l’ensemble des conditions d’accès au service de base mentionnée à l’Article 3, peut, sur Cahier des charges et sous réserve d’en respecter des conditions spécifiques, bénéficier d’une ou plusieurs options qui sont définies à l’article 5.
Services optionnels. Les services optionnels, dont l’envoi postal peut être assorti, ne sont accessibles que s’ils sont prévus par la Fiche produit correspondante moyennant le paiement de leur tarif. Le choix du ou des service(s) optionnel(s) se fera colis par colis.
2.3.1. réservé
2.3.2. réservé
2.3.3. réservé
2.3.4. L’option franc de taxes et de droits (FTD).
2.3.5. L’assurance optionnelle ad valorem. Il s’agit d’une assurance pour un maximum de 5000 euros disponible pour le Colissimo domicile avec signature et Retour France, Colissimo domicile avec signature et Retour Outre- Mer, le Colissimo Expert et Retour International, et de 1000 euros pour le Colissimo Points Retrait France en fonction du choix du Client et moyennant l ’acquittement du tarif correspondant : Tranches (€) Tarif (€) 150 0,90
Services optionnels. Les services optionnels sont accessibles comme indiqué dans les Fiches propres à chaque type d’envoi, moyennant le paiement du tarif correspondant à chacun des services optionnels.
Services optionnels. Pour chaque envoi en Colissimo Expert International, le Client peut souscrire l’un des services optionnels ci-dessous tels que définis dans la partie I La Prestation – Caractéristiques et définitions des Conditions Générales : Assurance optionnelle (Ad Valorem) Avis de réception
Services optionnels. Le Client peut bénéficier de services après-vente complémentaires facturés en supplément de l’Offre, en souscrivant aux options correspondantes notamment à l’Airbox Confort pro et/ou aux assurances mobiles.
