Common use of Services optionnels Clause in Contracts

Services optionnels. La compatibilité entre les services optionnels est précisée dans le Guide des Offres. Le Client souhaitant connaître la disponibilité des services optionnels à l’étranger peut obtenir ces informations auprès du Service Clients. Sauf offre spécifique, les services optionnels sont souscrits pour une durée indéterminée avec, le cas échéant, une période initiale d’engagement définie dans le Guide des Offres. En cas de résiliation de ces services pendant cette Client s’interdit en conséquence toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive de l’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau. incluent, dans le Forfait, un nombre illimité de (appels, sms ou internet, en fonction de l’offre souscrite) dans certaines plages horaires, vers certaines destinations, ou sont réservées aux période initiale, le Client devra s’acquitter des redevances communications émises vers les lignes souscrites auprès de périodiques restant à courir au titre de ces services, sauf cas énumérés aux articles 6.1., 12.3. et 12.4. des présentes Conditions Générales. En cas de hausse du prix ou de cessation d’un service optionnel, DIGICEL en informera le Client au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Le Client pourra résilier le service optionnel dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse du prix. En cas de résiliation du Contrat par DIGICEL dans les cas énumérés xx xxxxx 0 xx x’xxxxxxx 00.0., xxx xxxxxx dues comprennent également les redevances périodiques restant à courir au titre du service optionnel.

Services optionnels. La compatibilité entre les services optionnels est précisée dans le Guide des Offres. Le Client souhaitant connaître la disponibilité des services optionnels à l’étranger peut obtenir ces informations auprès du Service Clients. Sauf offre spécifique, les services optionnels sont souscrits pour une durée indéterminée avec, le cas échéant, une période initiale d’engagement définie dans le Guide des Offres. En cas de résiliation de ces services pendant cette Client s’interdit en conséquence toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive de l’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau. incluent, dans le Forfait, un nombre illimité de (appels, sms ou internet, en fonction de l’offre souscrite) dans certaines plages horaires, vers certaines destinations, ou sont réservées aux période initiale, le Client devra s’acquitter des redevances communications émises vers les lignes souscrites auprès de périodiques restant à courir au titre de ces services, sauf cas énumérés aux articles 6.1., 12.3. et 12.4. des présentes Conditions Générales. En cas de hausse du prix ou de cessation d’un service optionnel, DIGICEL en informera le Client au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Le Client pourra résilier le service optionnel dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse du prix. En cas de résiliation du Contrat par DIGICEL dans les cas énumérés xx xxxxx 0 xx x’xxxxxxx 00.0., xxx xxxxxx dues comprennent également les redevances périodiques restant à courir au titre du service optionnel. les éditeurs référencés, leurs coordonnées sont disponibles à partir de la page d’accueil de leur site. Les services référencés sont facturés par DIGICEL au prix et selon les modalités définies dans le Guide des Offres en vigueur. - laconformitéaudroitnationaletdel’UnionEuropéenne en vigueur ou/ et à une décision de justice ; - la protection de l’intégrité et la sécurité du réseau ; - la prévention d’une congestion imminente du réseau, et l’atténuation deseffetsd’une congestion exceptionnelle ou temporaire, quelle que soit la source de cette congestion. Le Client s’interdit en conséquence toute utilisationfrauduleuse,abusiveouexcessivedel’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau.

Services optionnels. La compatibilité entre les services optionnels est précisée dans le Guide des Offres. Le Client souhaitant connaître la disponibilité des services optionnels à l’étranger peut obtenir ces informations auprès du Service Clients. Sauf offre spécifique, les services optionnels sont souscrits pour une durée indéterminée avec, le cas échéant, une période initiale d’engagement définie dans le Guide des Offres. En cas de résiliation de ces services pendant cette Client s’interdit en conséquence toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive de l’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau. incluent, dans le Forfait, un nombre illimité de (appels, sms ou internet, en fonction de l’offre souscrite) dans certaines plages horaires, vers certaines destinations, ou sont réservées aux période initiale, le Client devra s’acquitter des redevances communications émises vers les lignes souscrites auprès de périodiques restant à courir au titre de ces services, sauf cas énumérés aux articles 6.1., 12.3. et 12.4. des présentes Conditions Générales. En cas de hausse du prix ou de cessation d’un service optionnel, DIGICEL en informera le Client au moins 1 mois avant son entrée en vigueur. Le Client pourra résilier le service optionnel dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse du prix. En cas de résiliation du Contrat par DIGICEL dans les cas énumérés xx xxxxx 0 xx x’xxxxxxx 00.0., xxx xxxxxx dues comprennent également les redevances périodiques restant à courir au titre du service optionnel. les éditeurs référencés, leurs coordonnées sont disponibles à partir de la page d’accueil de leur site. Les services référencés sont facturés par DIGICEL au prix et selon les modalités définies dans le Guide des Offres en vigueur. - la conformité au droit national et del’Union Européenne en vigueur ou/ et à une décision de justice ; - la protection de l’intégrité et la sécurité du réseau ; - la prévention d’une congestion imminente du réseau, et l’atténuation des effets d’une congestion exceptionnelle ou temporaire, quelle que soit la source de cette congestion. Le Client s’interdit en conséquence toute utilisation frauduleuse, abusive ou excessive de l’internet mobile pouvant perturber la disponibilité du réseau.