TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION Clauses Exemplaires

TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d'utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne le Logiciel PA. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne le Logiciel PA, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.
TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d'utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne le Logiciel MGSP. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne un certain Logiciel MGSP, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.
TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits Logiciels MC. Des types de licence et d'utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains
TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits Logiciels MOM. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains Produits, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes. 2.1 Pour les licences « Active User » ou « Active », l’accès au Logiciel MOM sera limité au nombre maximum d’Utilisateurs pour lesquels des licences ont été légitimement acquises dans le cadre de l’Accord pour un Emplacement donné. Le multiplexage ne réduira pas le nombre de licences Active User, chaque personne ou appareil connecté à un appareil de multiplexage étant comptabilisé comme une licence Active User. Pour les licences Active User du Logiciel MOM, les restrictions de « Territoire » et « Utilisateurs autorisés » ne s’appliquent pas.
TYPES DE LICENCE ET D'UTILISATION. Les types de licence et d’utilisation suivants peuvent être proposés en ce qui concerne les différents produits logiciels PLM. Des types de licence et d’utilisation supplémentaires peuvent être spécifiés en ce qui concerne certains Produits, comme indiqué dans une Commande. Chaque licence ne peut être utilisée que par les Utilisateurs autorisés sur le Territoire et pour la durée spécifiée dans la Commande. Des installations distinctes doivent être maintenues pour les logiciels SISW concédés sous licence avec des spécifications territoriales différentes.

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  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :