AVENANT N° 3 A L’ACCORD CADRE
AVENANT N° 3 A L’ACCORD CADRE
PROGRAMME KidSmart
Entre
Le Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
000 xxx xx Xxxxxxxx 00000 Xxxxx
représenté par le sous-directeur des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation
X. Xxxxxx XXXXXXX
Ci-après dénommé le « Ministère »
d’une part et
IBM France
Société anonyme au capital de 556 881 589 EUROS
dont le siège est sis Tour Descartes, La Défense 5, 2 avenue Gambetta, 92 PARIS La Défense et porte le N° de RCS 552 118 465 Nanterre
représenté par le responsable du Mécénat ,
Xxxxxx Xxxxx-Xxxxxx
ci après dénommé par « IBM »,
d’autre part
Ci-après désignés par « les parties »
IL EST TOUT D’ABORD RAPPELE QUE :
• Le Ministère ayant fixé par un accord cadre les principes et les conditions de sa collaboration avec IBM France, pour permettre aux établissements d’enseignement, aux établissements de Recherche et aux services centraux et déconcentrés du Ministère de bénéficier d'équipements et de logiciels, de services d’assistance et de veille technologique dans le domaine des technologies de l’information et de la communication,
• IBM France ayant proposé de contribuer aux orientations inscrites au préambule de l’accord cadre précité notamment par la mise à disposition du milieu éducatif et pour tout type d’usage - usage pédagogique, usage administratif, usage de recherche - des produits et services IBM,
• les Parties ont décidé de se rapprocher afin de constituer par les présentes un avenant à l’accord–cadre précité et de préciser les conditions particulières de leur collaboration.
CECI ETANT EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 : Objet
Le présent document définit les buts, les objectifs et les résultats escomptés du programme d’apprentissage précoce KidSmart en France, ainsi que ceux spécifiques à cette expérimentation, d’IBM d’une part, du Ministère d’autre part. Y sont définis les rôles respectifs d’IBM et du Ministère dans la mise en œuvre pour l’année 2004/2005.
Article 2 : Objectifs du programme
Objectifs généraux du programme KidSmart d’IBM en France :
Le programme d’apprentissage précoce KidSmart d’IBM vise à promouvoir et à soutenir l’utilisation efficace des nouvelles technologies dans le développement cognitif et social des enfants à la maternelle et à contribuer à réduire le « fracture numérique », à savoir les inégalités dans l’accès à la technologie de l’information et dans les capacités d’utilisation de cette technologie.
Ce programme, déjà opérationnel dans plus de 50 pays dans le monde, se développe, en partenariat avec les acteurs du monde de l’enseignement précoce, y compris avec les services du Ministère et des organisations à but non lucratif agissant dans ce domaine.
Le principal objectif du programme d’apprentissage précoce KidSmart d’IBM est d’aider les enseignants en maternelle à faire un usage pertinent des nouvelles technologies dans le contexte de l’apprentissage précoce, et à coopérer avec les gouvernements et les organisations spécialisées pour réduire le « fracture numérique », notamment pour :
• Assurer aux enfants, dans un souci d’équité, et toutes origines géographiques et économiques confondues, l’égalité, d’accès à la technologie dans les écoles,
• Accroître les capacités d’enfants économiquement défavorisés à réussir à l’école primaire en leur donnant une expérience directe de la technologie, dans des centres d’aide à l’enfance sans but lucratif installés dans des quartiers à bas revenus,
• Aider les résidents de quartiers à bas revenus à se familiariser avec la technologie informatique et à mieux la maîtriser,
• Xxxxxxxx et promouvoir des méthodes novatrices et importantes pour stimuler les enfants afin de leur donner l’envie d’apprendre et le goût de la technologie.
Objectifs spécifiques d’IBM pour cette expérimentation :
• Soutenir l’utilisation des nouvelles technologies par les jeunes enfants, afin de fournir des environnements d’apprentissage stimulants qui contribuent au développement social et cognitif,
• Xxxxxxx, chez les enseignants, des compétences et des stratégies ciblées sur la connaissance et la maîtrise des nouvelles technologies et leur mise en œuvre dans l’éducation précoce,
• Intégrer l’ordinateur au cadre d’apprentissage précoce, promouvoir les activités dans lesquelles il deviendra partie intégrante de la planification de l’enseignement et de l’apprentissage,
• Fournir à tous les enfants, quelles que soient leurs différences culturelles, sociales ou physiques, l’égalité d’accès aux nouvelles technologies.
Objectifs du Ministère :
• Favoriser le développement et l’intégration des technologies de l’information et de la communication pour l’enseignement (TICE) à l’école maternelle,
• Accompagner les usages pédagogiques des TIC en milieu défavorisé et déterminer leurs apports et leurs limites concernant notamment les élèves en difficulté,
• Evaluer l’impact et les apports spécifiques des TICE à l’école maternelle,
• Encourager la mutualisation des usages pédagogiques des TIC en impulsant la diffusion de scénarios pédagogiques. La formalisation de ces exemples d’usages pourra s’appuyer sur un guide de description en ligne fourni par le ministère (projet PrimTICE),
• Expliciter l’adéquation entre la gestion de la classe spécifique à l’école maternelle et les TIC en terme d’organisation pédagogique,
• Identifier des compétences relatives au B2i niveau 1 ou spécifiques à l’école maternelle afin de constituer un référentiel adapté à ce niveau d’enseignement,
• Contribuer au développement de l’équipement des écoles maternelles, notamment au sein des toutes petites communes,
• Renforcer les moyens pédagogiques des zones d’éducation prioritaire,
Article 3 : Choix des écoles
Contacts et processus :
Pour pouvoir bénéficier du programme, objet des présentes, l’école doit :
• être une école maternelle publique,
• intégrer de manière significative la dimension TICE dans le Projet d’École,
• après avoir eu connaissance des conditions de candidature, avoir soumis un projet auprès de sa hiérarchie et une proposition de participation au programme KidSmart auprès d’IBM,
• avoir eu sa candidature retenue par l’Inspection Académique concernée qui s’engage à mettre à disposition du suivi de cette opération une personne ressource (temps partiel), à participer aux activités de perfectionnement professionnel organisées en lien avec ce projet et à couvrir les coûts du remplacement, des déplacements et de l’hébergement des enseignants, le cas échéant,
• être approuvée par IBM,
• appartenir aux départements sélectionnés d’un commun accord entre les Parties. Priorité sera donnée aux départements ayant le moins bénéficié des précédentes attributions « KidSmart » y compris celles en partenariat avec l’association générale des institutrices et instituteurs des écoles maternelles (l’AGIEM),
• servir un quartier défavorisé : écoles maternelles en zone d’éducation prioritaire (ZEP) ou zone très rurale; les implantations en classe d'intégration scolaire (CLIS) pourront être aussi un critère de priorité,
• accepter de participer à la formation initiale, à l’enquête de suivi pédagogique et au projet de recherche fondamentale,
• être volontaire pour partager son expérience avec d’autres écoles françaises ou européennes,
• dépendre d’une municipalité décidée à faire tout son possible pour doter l’école d’un accès à l’internet,
• répondre pour la classe ou les unités seront installées aux normes de sécurité en vigueur,
• S’engager à produire un ou plusieurs scénarios pédagogiques intégrant les TIC.
Article 4 : Rôles et responsabilités
Obligations d’IBM :
IBM s’engage à faire don de 110 centres d’apprentissage précoce KidSmart au Ministère en 2004.
Pour garantir un déploiement efficace du programme, IBM :
• désignera une personne responsable du projet et qui sera le point de contact avec le Ministère,
• participera au processus de sélection des sites et approuvera la décision de donation à chaque site participant,
• fournira et distribuera les centres d’apprentissage précoce KidSmart, les ordinateurs et le logiciel correspondants aux écoles retenues,
• fournira les supports permettant aux enseignants de se préparer au programme,
• fournira les supports de communication nécessaires aux enseignants, réalisés conjointement avec l’éducation nationale, pour communiquer aux parents des enfants,
• coordonnera le déploiement national du programme avec le Ministère,
• octroiera des garanties standard pour les équipements fournis,
• donnera aux enseignants participants accès aux ressources mondiales KidSmart.
Obligations du Ministère :
• Xxxxxxxx un chef de projet chargé de superviser la mise en œuvre du programme et d’organiser l’évaluation du projet,
• Sélectionner les sites d’apprentissage précoce admissibles, en partenariat avec IBM,
• Communiquer auprès des écoles pour qu’elles confirment par écrit à IBM la bonne réception du matériel,
• Évaluer les besoins en formation des enseignants impliqués dans l’initiative d’apprentissage précoce,
• Élaborer et adapter les supports de formation destinés aux enseignants, gérer la mise en œuvre de la formation et lui consacrer les ressources nécessaires. Cette formation devra être mise en place par le Ministère (aspects pédagogiques et organisationnels) en relation avec IBM (aspects techniques et manipulatoires),
• Établir et gérer des communications externes afin d’assurer la visibilité du programme et de stimuler l’intérêt,
• Organiser et déployer les journées de formation,
• Désigner un réseau de correspondants responsables du déploiement du programme dans les académies,
• Le Ministère rappelle à l’école que les unités Young Explorer doivent être couvertes par une assurance ; IBM est autorisée à exiger la preuve de cette assurance,
• Une fois la période de garantie normale écoulée, il incombera aux communes ou aux écoles bénéficiaires d’assurer la maintenance et l’entretien sur une base permanente des équipements et applications IBM, donnés dans le cadre du programme KidSmart, pour assurer sa pérennité.
Recommandations pour les écoles et communes :
• Pour que les écoles et communes puissent bénéficier du programme, elles doivent participer à tous les aspects du programme KidSmart, notamment :
- Assurer l’installation du matériel équipé des unités KidSmart
- Communiquer avec les médias
- Collaborer avec le Ministère et IBM
- Informer et (si possible) impliquer des parents dans le programme KidSmart
• L’Inspection Académique concernée par des attributions devra s’engager à mettre à disposition de cette opération des moyens humains sous la forme d’un temps semaine et déplacements pour un enseignant spécialisé (Conseiller pédagogique ou Animateur TICE) chargé de l’accompagnement et du suivi. Pour cette raison, le nombre de départements concernés devra, de fait, être limité : 2 à 4 académies, à définir.
• Les enseignants s’engageront à utiliser une messagerie électronique pour échanger avec les autres lieux d’implantations (France ou étranger).
Article 5 : Support Technique et formation
A cet égard, IBM mettra à la disposition du Ministère l’expérience, les conseils, les équipements et le logiciel nécessaires à la formation des enseignants.
Contrôle et évaluation du programme KidSmart :
IBM a réalisé des évaluations du programme KidSmart dans différents contextes qui pourront servir pour les nouvelles évaluations.
Pour la présente opération, deux types d’évaluations seront réalisées :
- une évaluation pédagogique réalisée en interne par l’Education Nationale en s’appuyant sur le réseau d’animation et d’inspection pédagogique,
- une évaluation externe, confiée à un laboratoire de recherche spécialisé dans l’étude du développement cognitif et social chez les jeunes enfants. Cette étude sera prise en charge par IBM.
Processus et Calendrier
Le programme KidSmart sera mis en œuvre conformément au calendrier et aux conditions décrits ci-dessous.
ACTIVITÉ | |
(IBM ou Ministère suivant le cas) | Année scolaire 2004-2005 |
Appel à projets | juin 2004 |
Clôture appel à projet | 20 septembre 2004 |
Identification et sélection des classes d’écoles primaires publiques | septembre 2004 |
Élaboration d’un manuel de formation et d’un programme KidSmart pour les enseignants | septembre 2004 |
Formation d’au moins 1 enseignant par département impliqué (en fait les personnes désignées comme « déléguées à l’expérimentation ») | octobre 2004 |
Livraison et installation des unités Young Explorer | octobre 2004 |
Lancement officiel et événements nationaux et régionaux | octobre 2004 |
Réalisation, suivi pédagogique et publication des conclusions | année scolaire 2004-2005 |
Visite des classes des écoles primaires publiques | 1er semestre 2005 |
IBM se réserve le droit de choisir, à sa seule discrétion, la configuration des unités Young Explorer et d’interrompre le programme KidSmart, sans pénalité, à tout moment après le terme d’une année, sous réserve d’un préavis écrit de 2 (deux) mois transmis par IBM au Ministère.
Engagement de ressources :
Les donations du programme d’IBM incluent :
• Centres Young Explorer™ : un mobilier résistant et coloré fourni par Little Tikes spécialement conçu pour accueillir un ordinateur et pour s’intégrer dans l’environnement d’apprentissage précoce français, un ordinateur IBM dernier cri, le logiciel éducatif primé Edmark fabriqué par Xxxxxxxxx, qui s’accompagne de manuels d’utilisation en français destinés aux enseignants,
• Supports éducatifs et didactiques pour les parents, les enseignants et les administrateurs,
• Sessions de formation pour les enseignants,
• Site web pour les enseignants : les supports éducatifs d’apprentissage précoce élaborés par le Centre for Children and Technology de New York sont disponibles sur un site web afin d’aider les enseignants à intégrer les nouvelles technologies dans leur plan d’étude et de leur permettre de partager des idées avec des collègues d’autres écoles équipées de stations KidSmart, ainsi que de promouvoir la participation des parents. Pour consulter le guide multimédia KidSmart sur l’ordinateur et sur l’apprentissage précoce pour les parents et les enseignants, se connecter à : xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx,
Chaque matériel ou logiciel qu’IBM fournit aux communes est soumis à la garantie commerciale standard IBM éventuellement applicable à ce type de produit. Les services IBM ou les matériels, logiciels ou services de tiers fournis par IBM le sont en l’état. IBM ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de tout matériel, logiciel ou
service IBM ou non IBM. Les garanties fournies dans ce paragraphe sont les seules garanties octroyées au Ministère par IBM, et remplacent toutes les autres garanties et conditions expresses ou implicites, y compris les garanties implicites de qualité marchande et d’aptitude à un usage particulier. Une fois la période de garantie normale écoulée, il incombera aux communes ou aux écoles bénéficiaires d’assurer la maintenance et l’entretien sur une base permanente des équipements et applications IBM donnés dans le cadre du programme KidSmart pour assurer sa pérennité.
Article 6 : Communication
Le Ministère s’engage à faire une annonce publique de cette donation, à une date et à un lieu à convenir d’un commun accord, et à témoigner du succès du programme KidSmart aux représentants des médias concernés et aux clients, sur demande d’IBM.
Article 7 : Propriétés intellectuelles
IBM détient les droits de la propriété intellectuelle afférents à toute technologie et autres supports, documents, manuels de formation et articles élaborés en tout par IBM.
Le présent accord ne confère pas à l’une ou l’autre des parties un intérêt ou un droit de propriété, de licence ou d’utilisation de l’appellation commerciale, des marques de commerce ou des droits d’auteur de l’autre partie.
Article 8 : Limitation de responsabilité
La responsabilité cumulée maximale d’IBM au titre des réclamations résultant du présent accord, sur une base contractuelle, délictuelle ou autre, y compris les réclamations au titre de l’exécution ou de la non exécution par IBM, sera limitée à la valeur du don. Toutefois, cette limite ne s’appliquera pas aux réclamations formulées par le Ministère au titre de blessures personnelles (y compris le décès) ou de dommages matériels subis par des biens réels ou des biens meubles corporels occasionnés par IBM. En aucun cas IBM ne pourra être tenue responsable de quelconques dommages, directs ou indirects, ou de tout préjudice économique (y compris les manques à gagner et pertes d’exploitation), même si IBM a été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages. IBM ne pourra pas non plus être tenue responsable de réclamations formulées par des tiers à l’encontre du ministère de l’éducation. En outre, IBM ne pourra pas être tenue responsable de la perte de dossiers ou de données ou de dommages causés à des dossiers ou données du Ministère ou d’un tiers. Au titre du présent article, IBM signifie IBM et chacune de ses holdings, filiales, sociétés, succursales et leurs sous-traitants et agents respectifs.
Pour le Ministère de l’Éducation Nationale Pour IBM France de l’enseignement supérieur
et de la Recherche
ANNEXES (PROGRAMME IBM-KIDSMART)
Déclaration d’intérêt KidSmart | |
Les demandeurs doivent remettre un exemplaire dûment rempli de la proposition suivante : | |
Renseignements sur l’école | |
Nom de l’école : | Adresse : |
Téléphone : | Fax : |
Directeur : | Nombre d’élèves : |
Noms des enseignants (2) susceptibles de participer aux sessions de perfectionnement professionnel : | |
Décrivez brièvement le projet pédagogique de votre école en matière de petite enfance : | |
Quels sont les avantages ou les arguments en faveur de la présence d’un ordinateur dans votre centre ? | |
Un de vos enseignants dispose-t-il d’une expérience de 3-4 ans sur l’introduction des NTIC en maternelle ? | Oui Non |
Décrivez brièvement un exemple de programme novateur mis en œuvre dans votre centre : |
Décrivez par quels moyens vous avez mis en commun les connaissances et l’expertise avec d’autres adultes (parents, enseignants, habitants du quartier) au cours des trois dernières années : |
Seriez-vous prêt à vous engager à participer aux sessions de perfectionnement professionnel dans le cadre du projet (au moins deux jours) ? |
Seriez-vous prêt à participer aux travaux de recherche et d’évaluation associés au projet ? |
Seriez-vous prêt à partager les connaissances et l’expertise acquises en lien avec le projet ? |
Signatures des enseignants : |
Soutien apporté par la commune |
Déclaration de soutien de la commune : décrivez brièvement par quels moyens vous soutiendrez la participation de ce centre dans le projet : |
Quels avantages la participation d’enseignants à ce projet peut-elle procurer à votre commune ? |
Signatures : |
Présentation du programme IBM-KidSmart
Valeur ajoutée :
L’introduction de l’ordinateur au tout début du processus d’éducation est un phénomène relativement récent dans les programmes d’apprentissage précoce. Pourtant, les nouvelles technologies offrent de nombreuses occasions intéressantes de soutenir les processus d’apprentissage des enfants, tant sur le plan cognitif que social. Par l’interaction avec l’ordinateur et avec un logiciel éducatif, les enfants peuvent résoudre des problèmes, prendre des décisions, consolider les connaissances acquises dans d’autres domaines et en assimiler de nouvelles en collaborant avec d’autres enfants.
L’utilisation des nouvelles technologies dans les programmes d’apprentissage précoce ne doit pas être considérée comme une activité isolée, indépendante des autres tâches que les enfants accomplissent dans cet environnement, mais comme une activité qui peut et doit être pleinement intégrée à la planification et à l’organisation générales de l’enseignement et de l’apprentissage. Lorsqu’on conçoit des activités d’apprentissage basées sur l’ordinateur, il faut tenir compte de questions telles que la participation des enseignants, l’intégration des activités informatiques dans des unités de travail, leur intégration dans l’organisation de la classe ou de l’espace d’apprentissage, le temps disponible et les supports existants, ainsi que les méthodologies basées sur la collaboration entre les enfants.