AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT A LA SCI PRIMONIAL CAPIMMO
AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT A LA SCI PRIMONIAL CAPIMMO
Nom du Souscripteur(1) (2) : Nom du Co-Souscripteur(1)(2) :
Prénom(s)(1)(2) :
Prénom(s) (1)(2) :
Nom du Contrat (1)(2) : Numéro de Contrat (sauf en cas de souscription ) (1)(2) : Ci-après dénommé « Contrat ». (2)
Dans le cadre de son(leur) Contrat(2), le(s) (Co-)Souscripteur(s)(2) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie de son(leur) épargne sur le support en Unités de Compte (ci-après dénommé le « Support ») constituée de la SCI Primonial Capimmo, selon les conditions décrites ci-après, dans le présent document.
1. LES CONDITIONS D’INVESTISSEMENT SUR LE SUPPORT
Avant d’investir sur le Support, je (nous) me (nous) suis (sommes) assuré(e)(s), grâce aux informations et conseils adaptés, délivrés par mon(notre) conseiller, avoir bien compris la nature du Support et les risques afférents, et notamment les situations pouvant entraîner une perte partielle ou totale du capital investi.
Je(Nous) reconnais(sons) avoir été informé(s) que :
- En précision de l’article 7 – Dates de valeur : la SCI Primonial Capimmo est valorisée sur une base hebdomadaire au vendredi.
- En précision de l’article 8.2 – Unités de compte : la valeur de souscription des parts de la SCI Primonial Capimmo dans le cadre du présent contrat(2) sera égale à la valeur liquidative de la SCI majorée de 2% acquis à la SCI.
- Le Support n’est pas éligible aux versements libres programmés, ni aux options d’arbitrages programmés (telles que sécurisation des plus- values, limitation des moins-values, investissement progressif, rééquilibrage automatique).
- L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur ; la valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
2. DECLARATIONS DU (DES) (CO)SOUSCRIPTEUR(S)(2)
Je(Nous) reconnais(sons) avoir pris connaissance :
- Du présent document
- Des statuts
Je(Nous) peux(pouvons) consulter la documentation de la SCI Primonial Capimmo sur le site : xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xx
Je(Nous) déclare(ons) avoir été clairement informé(s) qu’en investissant sur des unités de compte, je(nous) prenais(ions) à ma(notre) charge le risque lié à la variation des cours de chacune de celles que j’(nous) ai(avons) souscrites.
Les informations recueillies font l'objet de la part de Spirica de traitements informatisés destinés à la gestion de ses clients. Les destinataires de ces informations sont les services concernés de Spirica et, le cas échéant, ses sous traitants et prestataires. Les données collectées sont indispensables à cette gestion et pourront également être utilisées dans le cadre des opérations de contrôle et de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
En application des dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès de rectification, d'opposition et de suppression des données collectées vous concernant qui s’exercent par courrier postal auprès de Spirica - 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00 ou par courrier électronique à xxxxxxxxxxxx-xxxxxxxx@xxxxxxx.xx, accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
Fait à : , le :
Signature(s) du (des) (Co-) Souscripteur(s)(2) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » :
(1) Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.
(2) Les termes « contrat », « souscription », « souscripteur » et « co-souscripteur » sont également employés dans le présent document pour une adhésion souscrite dans le cadre d’un contrat collectif.
SPK_AV_Capimmo _20170315_VDEF
SPIRICA, SA au capital social de 106 044 641 Euros, Entreprise régie par le Code des Assurances, n° 487 739 963 RCS Paris. 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx – 00000 Xxxxx
AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT
A LA SC TANGRAM
Nom du Souscripteur(1) (2) : Prénom(s)(1)(2) :
Nom du Co-Souscripteur(1)(2) : _ Prénom(s) (1)(2) : Nom du Contrat (1)(2) : Arborescence Oppportunités Arborescence Oppportunités Capi Version Essentielle Netlife
Version Absolue Version Absolue Capi Arborescence Retraite Madelin
Shiva Patrimoine Shiva Patrimoine Capi
Numéro de Contrat (sauf en cas de souscription ) (1)(2) : Ci-après dénommé « Contrat ». (2)
Dans le cadre de son(leur) Contrat(2), le(s) (Co-)Souscripteur(s)(2) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie de son(leur) épargne sur le support en Unités de Compte (ci-après dénommé le « Support ») constituée de la SC Tangram, selon les conditions décrites ci-après, dans le présent document.
1. LES CONDITIONS D’INVESTISSEMENT SUR LE SUPPORT
Avant d’investir sur le Support, je (nous) me (nous) suis (sommes) assuré(e)(s), grâce aux informations et conseils adaptés, délivrés par mon(notre) intermédiaire, avoir bien compris la nature du Support et les risques afférents, et notamment les situations pouvant entraîner une perte partielle ou totale du capital investi.
Je(Nous) reconnais(sons) avoir été informé(s) que :
- En précision de l’article 7 – Dates de valeur : la SC Tangram est valorisée sur une base hebdomadaire au vendredi.
- En précision de l’article 8.2 – Unités de compte : la valeur de souscription des parts de la SC Tangram dans le cadre du présent contrat(2) sera égale à la valeur liquidative de la SC majorée de 2% maximum acquis à la SC.
- Le Support n’est pas éligible aux versements libres programmés, ni aux options d’arbitrages programmés (telles que sécurisation des plus- values, limitation des moins-values, investissement progressif, rééquilibrage automatique). Le support ne peut être sélectionné que dans le cadre de la Gestion Libre.
- L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur ; la valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
- L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que l’allocation cible de la SC sera sensiblement différente de l’allocation initiale.
2. DECLARATIONS DU (DES) (CO)SOUSCRIPTEUR(S)(2)
Je(Nous) reconnais(sons) avoir pris connaissance :
- Du présent document
- Du Document d’Information Clé
Je(Nous) peux(pouvons) consulter la documentation de la SC Tangram mise à ma(notre) disposition sur le site de l’assureur et éventuellement sur
le site de mon intermédiaire.
Je(Nous) déclare(ons) avoir été clairement informé(s) qu’en investissant sur des unités de compte, je(nous) prenais(ions) à ma(notre) charge le
risque lié à la variation des cours de chacune de celles que j’(nous) ai(avons) souscrites.
Fait à : , le :
Signature(s) du (des) (Co-) Souscripteur(s)(2) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » :
(1) Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.
(2) Les termes « contrat », « souscription », « souscripteur » et « co-souscripteur » sont également employés dans le présent document pour une adhésion souscrite dans le cadre d’un contrat collectif.
SPK_AV_SC_Tangram_GLOBALULP_20191211_VDEF
Original : Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire : Client Page 1/1 SPIRICA - SA au capital social de 231 044 641 €. Entreprise régie par le Code des Assurances – n°487 739 963 RCS Paris
Siège social : 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx – 00000 XXXXX
A compter du 1er mai 2020 : siège social : 00/00, xxxxxxxxx xx Xxxxxxxxx – 00000 XXXXX
AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT A LA SCP LF MULTIMMO – PART LF PHILOSOPHALE 2
Nom du Souscripteur(1)(2) : Prénom(s)(1) :
Nom du Co-Souscripteur(1)(2) : Prénom(s)(1) :
Nom du contrat(1)(2) :
Numéro de contrat(1)(2)(sauf en cas de souscription) : Ci-après dénommé « Contrat ». (2)
Dans le cadre de son(leur) Contrat(2), le(s) (Co-)Souscripteur(s)(2) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie de son(leur) épargne sur le support en Unités de Compte (ci-après dénommé le « Support ») constituée de la SCP LF Multimmo – Part LF Philosophale 2 dont le code ISIN est FR00QU000014, selon les conditions décrites ci-après, dans le présent document.
1 - LES CONDITIONS D’INVESTISSEMENT SUR LE SUPPORT
Avant d’investir sur le Support, je (nous) me (nous) suis (sommes) assuré(e)(s), grâce aux informations et conseils adaptés, délivrés par mon(notre) conseiller, avoir bien compris la nature du Support et les risques afférents, et notamment les situations pouvant entraîner une perte partielle ou totale du capital investi.
Je(Nous) reconnais(sons) avoir été informé(s) que :
- En précision de l’article Dates de valeur : la SCP LF Multimmo – Part LF Philosophale 2 est valorisée sur une base hebdomadaire au vendredi.
- En précision de l’article Unités de compte : la valeur de souscription des parts de la SCP LF Multimmo – Part LF Philosophale 2 dans le cadre du présent contrat(2) sera égale à la valeur liquidative de la SCP majorée de 1%.
- Le Support n’ est pas éligible aux versements libres programmés, ni aux options d’arbitrages programmés (telles que sécurisation des plus-values, limitation des moins-values, investissement progressif, rééquilibrage automatique). Le support ne peut être sélectionné que dans le cadre de la Gestion Libre.
- L’ Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur; la valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
2 - DÉCLARATIONS DU (DES) (CO-)SOUSCRIPTEUR(S)(2)
Je(Nous) reconnais(sons) avoir pris connaissance :
- Du présent document
- Des statuts
Je(Nous) déclare(ons) avoir été clairement informé(s) qu’en investissant sur des unités de compte, je(nous) prenais(ions) à ma(notre) charge le risque lié à la variation des cours de chacune de celles que j’(nous) ai(avons) souscrites.
Signature(s) du (des) (Co-)Souscripteur(s)
précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » :
Fait à
le (date de signature de la Souscription)
(1)Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.
(2) Les termes « contrat », « souscription », « souscripteur » et « co-souscripteur » sont également employés dans le présent document pour une adhésion souscrite dans le cadre d’un contrat collectif.
SPK_AV_SCP_Philosophale2 _20190101_VDEF
Original : Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire : Client Page 1/1 SPIRICA, SA au capital social de 181 044 641 Euros, Entreprise régie par le Code des Assurances, n° 487 739 963 RCS Paris 50-56 rue de la Procession – 00000 Xxxxx
AVENANT AU CONTRAT(2) PRECISANT LES CONDITIONS SPECIFIQUES D’INVESTISSEMENT A LA SCP LFP OPSIS ASSURANCE
Nom du Souscripteur(1)(2) :
Nom du Co-Souscripteur(1)(2):
Prénom(s)(1) :
Prénom(s)(1):
Nom du Contrat (1)(2) : Numéro de Contrat(1)(2) (sauf en cas de souscription) : Ci-après dénommé « Contrat »(2).
Dans le cadre de son(leur) Contrat(2), le(s) (Co-)Souscripteur(s)(2) a(ont) la possibilité d’investir tout ou partie de son(leur) épargne sur le support en Unités de Compte (ci-après dénommé le « Support ») constituée de la SCP LFP OPSIS ASSURANCE, selon les conditions décrites ci-après, dans le présent document.
1. LES CONDITIONS D’INVESTISSEMENT SUR LE SUPPORT
Avant d’investir sur le Support, je(nous) me(nous) suis(sommes) assuré(e)(s), grâce aux informations et conseils adaptés, délivrés par mon(notre) conseiller, avoir bien compris la nature du Support et les risques afférents, et notamment les situations pouvant entraîner une perte partielle ou totale du capital investi.
Je(Nous) reconnais(sons) avoir été informé(s) que :
- Le Support est une Société Civile de Portefeuille à Capital Variable.
- Il est recommandé que la durée minimum d’investissement sur le Support soit d’au moins 10 ans.
- La valeur de souscription des parts du Support sera égale à la valeur liquidative du Support majorée des commissions de souscription acquises au fonds fixées à 2,85%.
- Le Support est valorisé sur une base hebdomadaire au jeudi.
- Il est précisé que les gains ou pertes annoncés dans les caractéristiques du Support s’entendent hors frais liés au contrat d’assurance, et hors fiscalité et prélèvements sociaux applicables.
- Le Support est un support de capitalisation.
- L’Assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur ; la valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
2. DECLARATIONS DU(DES) (CO-)SOUSCRIPTEUR(S)(2)
Je(Nous) reconnais(sons) avoir pris connaissance :
- Du présent document
- Des statuts
Je(Nous) peux(pouvons) consulter la documentation de « LFP OPSIS Assurance » sur le site : xxx.xxxxxxxxxxx-xx.xxx
Je(Nous) déclare(ons) avoir été clairement informé(s) qu’en investissant sur des unités de compte, je(nous) prenais(ions) à ma(notre) charge le risque lié à la variation des cours de chacune de celles que j’(nous) ai(avons) souscrites.
Les informations recueillies font l'objet de la part de Spirica de traitements informatisés destinés à la gestion de ses clients. Les destinataires de ces informations sont les services concernés de Spirica et, le cas échéant, ses sous traitants et prestataires. Les données collectées sont indispensables à cette gestion et pourront également être utilisées dans le cadre des opérations de contrôle et de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
En application des dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès de rectification, d'opposition et de suppression des données collectées vous concernant qui s’exercent par courrier postal auprès de Spirica - 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00 ou par courrier électronique à xxxxxxxxxxxx-xxxxxxxx@xxxxxxx.xx, accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
Fait à : , le :
Signature(s) du(des) (Co-)Souscripteur(s)(2) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » :
(1) Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.
(2) Les termes « contrat », « souscription », « souscripteur » et « co-souscripteur » sont également employés dans le présent document pour une adhésion souscrite dans le cadre d’un contrat collectif.
SPK_AV_SCP_LFP_OPSIS_Assurance_20180327_VDEF
Original : Assureur – 2ème exemplaire : Distributeur – 3ème exemplaire : Conseiller – 4ème exemplaire : Client Page 1/1 SPIRICA, SA au capital social de 181 044 641 Euros, Entreprise régie par le Code des Assurances, n° 487 739 963 RCS Paris. 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx – 00000 Xxxxx