AVANANT N°1 AU CONTRAT DE DIRECTEUR ARTISTIQUE
AVANANT
N°1
AU
Monsieur
Xxxxxx XXXXX, Xxxxxxxx, demeurant à Paris (septième arrondissement), rue de
Lille, numéro 33,
Né le 23
juin 1968 à Xxxxxxx (00) de nationalité française et résidant en
France
ci-après
dénommé « Le Directeur Artistique »,
et
la
société OVALE S.A. société au capital de CENT MILLE FRANCS
SUISSES (100 000 FRS) dont le siège social est à Genève
(Suisse), Boulevard Hélvétique n° 36
représentée
par Monsieur Xxxxxxxx XXXXXX, ayant tous pouvoirs à l’effet des
présentes.
ci-après
dénommée « OVALE S.A. ».
IL
A ETE, PRÉALABLEMENT AUX CONVENTIONS OBJET DES PRESENTES, RAPPELE ET EXPOSÉ CE
QUI SUIT :
Le
Directeur Artistique et OVALE SA on conclu le 10 décembre 2002 un contrat de
directeur artistique (ci-après le « Contrat ») aux termes
duquel le Directeur Artistique assure la création et la direction artistique des
collections de Produits, fabriqués et distribués sous la Marque.
Il assure
également la création et la direction artistique de l’image des produits et de
la marque, incluant également mais non limitativement : la publicité, le
packaging, tous logos, la décoration intérieure des boutiques et la
communication extérieure.
Aux
termes de l’article 10, durée du Contrat, le Contrat expirait le 31 décembre
2004.
Passé
cette date les Parties ont poursuivi l’exécution du contrat par tacite
reconduction.
Les
Parties ont souhaité formaliser la continuation du Contrat pour une durée
indéterminée elles se sont donc rapprochées afin de conclure le présent avenant
n°1 au Contrat.
CECI
EXPOSE, IL A ÉTÉ ARRÊTÉ ET CONVENU CE QUI SUIT :
Article I -
DEFINITIONS
Les
définitions figurant à l’article 1 du Contrat sont applicables au présent
avenant.
ARTICLE 2 CONTINUATION DU
CONTRAT
Les
parties reconnaissent et conviennent que le Contrat que s’est poursuivi et
exécuté normalement depuis le 31 décembre 2004 et a été depuis lors renouvelé
par tacite reconduction.
ARTICLE 3 – MODIFICATION DE
L’ARTICLE 10 du CONTRAT
Les
dispositions de l’article 10 du Contrat sont supprimées et remplacées par les
dispositions suivantes :
« ARTICLE
10 :
Le
contrat est prévu pour une durée indéterminée.
Il
pourra donc être résilié à tout moment sous réserve du respect d’un préavis
minimum de six (6) mois. Dans l’hypothèse où la société Ovale S.A serait à
l’initiative de la résiliation du contrat et renoncerait à ce préavis, le
Directeur Artistique percevra la rémunération telle que prévue à
l’article 11.2 ci-dessous correspondant aux six mois de préavis.
La
résiliation devra être notifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de
réception.
En
cas de résiliation du Contrat à l’initiative de la société OVALE S.A en dehors
des cas prévus à l’article 13 du Contrat, le Directeur Artistique percevra, ,
dans les 60 jours de la réception de la lettre de résiliation, en plus de la
rémunération correspondant au préavis, une somme correspondant à une année de
rémunération »
ARTICLE 3 – MAINTIEN DES
AUTRES DISPOSITIONS DU CONTRAT
Les
autres dispositions du Contrat demeurent inchangées et valides.
ARTICLE 4 -
DIVERS
4.1
Confidentialité :
Chaque
partie s'engage à garder strictement confidentielles toutes les informations,
savoir-faire communiqués ou auxquelles elle aura accès dans le cadre de
l'exécution du présent Avenant, que ce soit oralement ou par écrit, et à ne pas
dévoiler, distribuer ou disséminer les informations, ou documents ou
informations, qui en dérivent, ou toute partie d'entre eux, de quelque façon, à
des tiers, et à ne pas utiliser les Informations à son propre profit ou à celui
de tiers, sauf dans la mesure où cela a été autorisé par écrit par l’autre
partie.
Cette
obligation de confidentialité continuera pendant deux (2) ans après la
résiliation de cet avenant.
4.2 Notification :
Toutes
communications permises ou requises par le présent avenant devront être écrites
et envoyées par Xxxxxx recommandée avec accusé de réception à l’autre partie à
l’adresse figurant en tête des présentes.
Dans le
cas où Le Directeur Artistique ou OVALE S.A. changerait d’adresse, Ce changement
serait notifié par Xxxxxx recommandée avec accusé de réception à l’autre
partie.
La
société Ovale S.A reconnaît avoir eu connaissance du changement d’adresse du
Directeur Artistique pour l’adresse figurant en tête des présentes et le
dispense de ce fait de la formalité prévue au présent article.
4.3 Clause attributive de
juridiction et choix de la loi applicable
Le
présent contrat est soumis à la loi française. Tout différend au sujet de
l’interprétation ou de l’exécution des présentes qui ne pourrait être résolu à
l’amiable sera soumis à la compétence des tribunaux de Paris.
Fait à
Paris,
Le
___________________ 2008,
En trois
exemplaires.
| ______________________ | __________________________________ |
| Le Directeur Artistique, | La Société OVALE S.A. |
| Représentée par Monsieur Xxxxxxxx XXXXXX |