CONTRAT DE TRAVAIL Entre les soussignes, - CARTIS INTERNATIONAL Limited Adresse: CARTIS Center - Old Moka Road - BELL VILLAGE - REPLUBLIQUE DE MAURICE Representee par Monsieur Herve GALLION, President Directeur General, ayant tous pouvoirs a l'effet...Contrat De Travail • April 12th, 2000 • Cartis Inc
BAIL COMMERCIAL Soumis aux Articles L 145.1 a L 145.60 du Nouveau Code de Commerce et au decret du 30 Septembre 1953Bail Commercial • March 10th, 2010 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
Titulaire de la carte professionnelle no G 989, garantie par la SOCAMAB, 18 rue Beaurepaire PARIS 10eme, ladite societe representee par Madame Mabe LE CHATELIER.
BAIL COMMERCIAL Soumis aux Articles L 145.1 a L 145.60 du Nouveau Code de Commerce et au decret du 30 Septembre 1953Bail Commercial • March 10th, 2010 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
Titulaire de la carte professionnelle no G 989, garantie par la SOCAMAB, 18 rue Beaurepaire PARIS 10eme, ladite societe representee par Madame Mabe LE CHATELIER.
CONTRAT N° A1308020 VContract • November 5th, 2018 • OvaScience, Inc. • Pharmaceutical preparations
Vu l’encadrement communautaire des aides d’Etat à la recherche, au développement et à l’innovation n°2006/C 323/01 publié au Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) du 30 décembre 2006 ;
GRAPHIC]Lease Renewal Agreement • May 12th, 2008 • Actividentity Corp • Services-prepackaged software
SCI VENDOME CROIDOR, Société Civile Immobilière à capital variable au capital minimum de 32.564.028 euros, dont le siège social est situé Coeur Défense Tour B — La Défense 4 — 100 Esplanade du Général de Gaulle —92932 Paris La Défense Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 431 972 595,
Avenant au Contrat de travail en date du 7 décembre 2009 Addendum to the Employment Agreement dated December 7th 2009Employment Agreement • October 28th, 2011 • Vistaprint N.V. • Commercial printing
Un contrat de travail en date du 7 décembre 2009 a été conclu entre les parties afin de définir les conditions et modalités d’emploi de Monsieur Teunissen.
PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNELProtocole d'Accord Transactionnel • November 8th, 2023 • Vapotherm Inc • Surgical & medical instruments & apparatus
Vapotherm, Inc., société de droit américain, dont le siège social est situé au 100 Domain Drive, Exeter, NH 03833, Etats-Unis, dont le numéro SIRET est le 818 620 650 00015, représentée par Monsieur Joseph F. Army, en sa qualité de Président et CEO, Vapotherm, Inc., an American company, which registered address is at 100 Domain Drive, Exeter, NH 03833, United States of America, whose SIRET number in France is 818 620 650 00015, represented by Mr. Joseph F. Army, acting in the capacity as President, Chief Executive Officer,
EXHIBIT 10.6 CONTRAT D' ACQUISITION DU MATERIEL CARTIS ET DES DROITS DE FABRICATION DU PROCEDE CARTIS Le present contrat est conclu entre D'une part, La societe ADVANCED TECHNOLOGIES DEVELOPMENT COMPANY LIMITED, ayant son siege social suite A, Regal...Acquisition Agreement • April 12th, 2000 • Cartis Inc
CONTRAT DE TRAVAIL A DURÉE INDÉTERMINÉE Entre les soussignés : Pilot SAS, Société par action simplifiée au capital de 113.597,99 €, immatriculée au RCS de Bayonne sous le numéro B 070 501 374, dont le siège social est situé 162 rue Belharra - 64500...Indefinite Duration Employment Contract • October 4th, 2013 • Quiksilver Inc • Men's & boys' furnishgs, work clothg, & allied garments
CREDIT LYONNAIS LETTERHEAD]Credit Agreement • March 30th, 2004 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
représenté par Monsieur Philippe BENACIN, né le 15/01/1959, ayant tous pouvoirs à l'effet des présentes en qualité de Président du Conseil d'Administration et de Directeur Général
CONTRAT DE COEXISTENCECoexistence Agreement • August 8th, 2007 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
- JEANNE LANVIN, société anonyme, ayant son siège social situé 15, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 612 048 629, représentée par son Président-Directeur général, Madame Shaw Lan CHU-WANG, ci-après dénommée « LANVIN »,
TRANSACTION SETTLEMENT AGREEMENTTransaction Settlement Agreement • March 26th, 2024 • Allurion Technologies, Inc. • Surgical & medical instruments & apparatus
Le présent protocole est conclu entre :(1)ALLURION FRANCE, société par actions simplifiée, immatriculée auprès du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro unique d’identification 828 621 383, dont le siège social est situé 6, Boulevard Montmartre – 75009 Paris, France, dûment représentée aux présentes,(2)ALLURION TECHNOLOGIES, INC., société de droit du Delaware, Etats-Unis, dont le principal établissement est situé 11 Huron Drive, Natick, Massachussetts, dûment représentée aux présentes,(3)Monsieur Benoît CHARDON, né le 15 février 1981 à Châlons-en-Champagne, France, de nationalité française et demeurant 56, rue des Petites Ecuries – 75010 Paris, France, ci-après désignée "Allurion France",ci-après désignée "Allurion",ci-après désigné "Benoît Chardon",Allurion France, Allurion et Benoît Chardon sont ci-après désignés ensemble les "Parties" et individuellement une "Partie". This agreement is concluded between:(1)ALLURION FRANCE, a French société par actions simplifié
ContractContract Transfer Agreement • March 1st, 2011 • Iron Mountain Inc • Public warehousing & storage
Convention de transfert du contrat de travail ENTRE Iron Mountain BPM, une société privée à responsabilité limitée de droit belge, dont le siège social est établi avenue des Arts 20, 5è étage, à 1000 Bruxelles, inscrite au registre des personnes morales sous le numéro 0821 393 723, ici représentée par Monsieur Ernest Cloutier, en sa qualité de officier, ci-après dénommée « IM BPM»; ET Iron Mountain BPM International, une société à responsabilité de droit du L-1882 Luxembourg, Luxembourg, dont le siège social est établi 5, rue Guillaume Kroll, à L-1882 Luxembourg, Grand Duché de Luxembourg, inscrite au R.C.S. du Luxembourg sous le numéro B 149.917, ici représentée par Monsieur Ernest Cloutier, en sa qualité de officier, ci-après dénommée “ IM BPM International”; ET Monsieur Marc Duale, domicilié à Kowloon, Austin Road West 1, Hong Kong, ci-après dénommé “Monsieur Duale”. IM BPM, IM BPM International et Mr Duale sont ci-après collectivement dénommés les “Parties” . CONSIDERANT QUE Monsie
VENTE DE PRODUITS COSMETIQUESBail • March 30th, 2001 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
ContractEmployment Agreement • September 16th, 2020 • Brady Corp • Miscellaneous manufacturing industries
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL AMENDMENT TO THE EMPLOYMENT CONTRACT ENTRE BETWEEN La Société BRADY GROUPE S.A.S., société anonyme, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 383 064 557 00036, dont le siège social est situé à RONCQ (59436), représentée par Monsieur J Michael Nauman, en sa qualité de Président de Brady Groupe S.A.S BRADY GROUPE S.A.S., a French public limited company, registered with the trade registry of Roubaix-Tourcoing, whose head office is at RONCQ (59436), represented by Mr. J Michael Nauman, as President of Brady Groupe S.A.S. (Ci-après dénommée la « Société ») D’une part, (Hereinafter “the Company”) On the one hand, ET AND Monsieur Pascal DEMAN, né le 09 mai 1965 à Oostende (Belgique), de nationalité Belge. Mr. Pascal DEMAN, born on 9 May 1965 at Oostende (Belgique), Belgium National. (Ci-après dénommé « Le Salarié ») D’autre part. (Hereinafter “the Employee”) On the other hand. La Société et Pascal Deman se
ContractEmployment Agreement • November 2nd, 2020 • Rhythm Pharmaceuticals, Inc. • Pharmaceutical preparations
CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEEENTRE :Rhythm Pharmaceuticals, Inc.société de droit étranger non établie en France, dont le siège social est situé222 Berkeley Street, Suite 1200, Boston, MA 02116 (Etats Unis)dûment représentée par David Meeker, MD en qualité de Président & CEO,ci-après désignée la « Société », « l’Employeur » ou« Rhythm »,D'UNE PART,ET :Monsieur Yann Mazabraud,né le 11.11.1972 à Maubeuge (59) demeurant 7, allée de Bamboulayre 33360 Latresne (France)dont le numéro de sécurité sociale est le 1 72 11 59 392 077 46ci-après désigné le « Salarié » ou « M. Mazabraud »,D'AUTRE PART,Ci-après collectivement dénommés les « Parties ».IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :1/ Date d’embauche - Intitulé du poste - Convention collective - Période d’essaiRhythm engage M. Mazabraud à compter du 5 Octobre 2020 sous réserve de résultats satisfaisants à la visite d’information et de prévention.Le Salarié déclare avoir quitté son précédent employeur libre de tout
ACCORD DE SEPARATION SEPARATION AGREEMENT ENTRE LES SOUSSIGNÉS : BETWEEN THE UNDERSIGNED: SILEC CABLE, société par actions simplifiée au capital social de 60.037.000€ dont le siège social est situé rue de Varennes Prolongée, 77876...Separation Agreement • August 1st, 2014 • General Cable Corp /De/ • Drawing & insulating of nonferrous wire
This Consulting Agreement (the “Agreement”) is made this ___ day of ________, 2014 by and between General Cable Corporation, a corporation organized under the laws of Delaware, with its principal office and address at 4 Tesseneer Drive, Highland Heights, Kentucky, USA 41076, for itself and on behalf of its affiliates (together “General Cable” or the "Company"), and Emmanuel Sabonnadiere, whose principal address is 10, rue Brisemiche, 75004 Paris - France (“Sabonnadiere” or “Consultant”). This Consulting Agreement takes effect on August 1, 2014, provided that the Separation Agreement between General Cable and Sabonnaidiere executed on ___________, 2014 has become effective in accord with its terms.
CONTRAT D’EMPLOI intervenu à Montréal, ce 13 février 2006Employment Agreement • September 6th, 2006 • Millenia Hope Pharmaceuticals Inc.
ATTENDU que Millenia désire retenir les services de Archambault et que Archambault désire assumer des fonctions au profit de Millenia, le tout conformément aux conditions stipulées dans le présent contrat;
CONTRA T DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INDEFINITE TERM EMPLOYMENT CONTRACTIndefinite Term Employment Contract • July 29th, 2019 • Vapotherm Inc • Surgical & medical instruments & apparatus
ADDENDA NO 1]Lease Agreement • May 20th, 2024 • Haemonetics Corp • Surgical & medical instruments & apparatus
ENTRE : 1405 PTQM S.E.C., société dument constituée, ayant son siège au 1135 Grande Allee Ouest, bureau 210, Québec (Québec) G1S 1E7, représentée aux présentes par monsieur Marc Simard, représentant dument autorise tel qu'il le déclare;
ContractEmployment Agreement • August 7th, 2009 • Hypercom Corp • Calculating & accounting machines (no electronic computers)
CONTRAT DE TRAVAIL Entre les soussignés : - La société HYPERCOM SARL (« la Société ») - URSSAF nº 780 232625000010115 dont le siège social est situé - 5 rue Marcel Dassault – 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - Représentée par Kazem AMINAEE agissant en qualité de gérant D'une part, et - Mr Henry GAILLARD (« le Salarié » ou « le titulaire du présent contrat ») - Né le 28 Juillet 1960 - A Cahors (46) - N° de sécurité sociale : 1 600746042437 03 - Demeurant au 94 Quai Louis Blériot 75016 PARIS - De nationalité Française D'autre part, Il a été convenu ce qui suit : EMPLOYMENT CONTRACT Between the undersigned: - HYPERCOM FRANCE SARL, (« the Company ») - URSSAF no. 780 232625000010115 which registered office is located - 5 rue Marcel Dassault – 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - Represented by Kazem AMINAEE, Director On the one part, and - Mr Henry GAILLARD (“You” or “the signee of this contract” or “the Employee”) - Born on July 28th 1960 - At Cahors (46) - Social Security Number 1 600746042437 03 - Resid
CONTRAT DE COEXISTENCE DE MARQUESCoexistence Agreement • March 12th, 2013 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
- JEANNE LANVIN, société anonyme, ayant son siege social situé 15, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 612 048 629, représentée par son Président-Directeur général, Madame Shaw Lan CHU-WANG, ci-apres dénommée « LANVIN »,
ContractSeparation Agreement • December 16th, 2010 • Hypercom Corp • Calculating & accounting machines (no electronic computers)
CONVENTION DE RUPTURE Articles L. 1237-11 et suivants du Code du travail SEPARATION AGREEMENT Article L.1237-11 seq. Of the French labor code ENTRE LES SOUSSIGNES : La société HYPERCOM FRANCE SARL, société à responsabilité limitée dont le siège social est situé 9/11 rue Jeanne Braconnier à MEUDON LA FORET (92362), représentée par Madame Agnès CALENDRAY, DRH, dument mandatée à cet effet, Ci-après « la société HYPERCOM », D'UNE PART ET : Monsieur Henry GAILLARD, né le [D.O.B. on file with Hypercom] à [Address on file with Hypercom], D'AUTRE PART Between the undersigned: Hypercom France SARL, limited liability company ruled by French law, which head office is: 9/11 rue Jeanne Braconnier à Meudon-La-Forêt (92362), represented for the purposes of this agreement by Mrs. Agnse Calendray, HR Director, duly empowered, Hereafter called “the Company” And: Mr. Henry Gaillard, born on [D.O.B. on file with Hypercom] in [Address on file with Hypercom] PRÉALABLEMENT A L'OBJET DES PRÉSENTES, IL A ÉTÉ R
CONVENTIONConvention • December 26th, 1996 • Biocoral Inc • Real estate operators (no developers) & lessors
AVANANT N°1 AU CONTRAT DE DIRECTEUR ARTISTIQUEContrat De Directeur Artistique • May 15th, 2008 • Ovale Group, Inc • Retail-family clothing stores
la société OVALE S.A. société au capital de CENT MILLE FRANCS SUISSES (100 000 FRS) dont le siège social est à Genève (Suisse), Boulevard Hélvétique n° 36
CONTRAT DE TRAVAILEmployment Agreement • May 9th, 2005 • Vitria Technology Inc • Services-prepackaged software
- VITRIA TECHNOLOGY INC, Société de capitaux, au capital de 40.000 €, dont le siège social est 945 Stewart Drive, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis, représentée par M. Dale Skeen en sa qualité de représentant légal, (ci-après dénommée la « Société »),
CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE LES SOUSSIGNESContrat De Travail • February 26th, 2007 • McDonalds Corp • Retail-eating places
La Societé McDONALD’ S SYSTEM OF FRANCE, INC, société de droit américain dont le siège social est sis Prentice Hall Corporation System Inc., 2711 Centerville Road, Suite 400, Wilmington, Delaware, 19808, représentée en France par sa succursale de droit américain sise 1, rue Gustave Eiffel - 78045 Guyancourt cedex, représentée aux présentes par Monsieur Matthew H. Paull agissant en qualité de Vice Président et de Contrôleur de la Société, (Ci-après: la société)
CONVENTION DE TRANSACTIONConvention De Transaction • January 9th, 2006 • Manugistics Group Inc • Services-prepackaged software
Manugistics a décidé, le 31 août 2005, de rompre le contrat de travail liant les Parties moyennant le paiement d’une indemnité de préavis.
Contrat de travail Employment AgreementEmployment Agreement • April 29th, 2011 • Vistaprint N.V. • Commercial printing
ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE : RECITALS: 1.Rappel des faits 1.Background Le Salarié a été engagé à compter du 1er janvier 1998 par la Société suivant un contrat de travail à durée indéterminée (ci-après le « Contrat ») soumis à la convention...Settlement Agreement • October 11th, 2022 • Brady Corp • Miscellaneous manufacturing industries
CONTRA T DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE INDEFINITE TERM EMPLOYMENT CONTRACTIndefinite Term Employment Contract • May 30th, 2019 • Vapotherm Inc • Surgical & medical instruments & apparatus
CONTRAT DE VENTE DE GAZ ENTRE PETROSEN -- FORTESAGas Sale Agreement • July 25th, 2000 • First Seismic Corp • Oil & gas field exploration services
DE PREMIERE PART,Loan Agreement • May 10th, 2007 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
contrat de pretContrat De Pret • August 23rd, 2004 • Inter Parfums Inc • Perfumes, cosmetics & other toilet preparations
represente par Monsieur Philippe BENACIN, ne le 15/01/1959 ayant tous pouvoirs a l'effet des presentes en qualite de President Directeur General
CONTRAT DE TRAVAIL Le présent contrat de travail (ci-après « le présent Contrat ») est conclu entre les soussignés: La société Pilot SAS, une société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 113 597,99 € dont la siège social est situé au...Contrat De Travail • March 12th, 2012 • Quiksilver Inc • Men's & boys' furnishgs, work clothg, & allied garments