AVENANT n° .. AU CONTRAT de SERVICES/FOURNITURES/travaux

AVENANT n° .. AU CONTRAT de

SERVICES/FOURNITURES/travaux

Titre du projet: [insérer le titre du projet]

Projet N° [insérer le numéro du projet]

Entre, <Nom et adresse de l’Autorité Contractante>,

d’une part, et

<Dénomination officielle complète du bénéficiaire>

<Forme juridique (organisation)/titre (individus) >

<n° d’enregistrement légal>

<Adresse officielle complète>

[n° de TVA, pour les assujettis]

« le Contractant/Bénéficiaire »,

d’autre part,

ll est convenu ce qui suit:

Les dispositions suivantes du contrat < titre et n° d’identification du contrat > conclu entre <Nom de l’Autorité Contractante>, et le Bénéficiaire le < date > (« le contrat ») sont remplacées/complétées comme suit :

Article < numéro > : < intitulé >

< Texte du nouvel article amendé >

Annexe < numéro > : < intitulé >

[La nouvelle version de l’annexe < numéro > : < intitulé > est jointe au présent avenant]

Toutes les autres dispositions du Contrat [et de ses avenants antérieurs] restent inchangées. Le présent avenant prend effet à la date de la dernière signature des deux parties.

Pour le Bénéficiaire		Pour <Nom de l’Autorité Contractante >,
Nom		Nom
Titre		Titre
Signature		Signature
Date		Date

BOAD – Autorité Contractante - Modèle d'avenant aux contrats - 2020 Page 1/1