titre du manuscrit)

ADDENDA DE L'AUTEUR CANADIEN SPARC À L'ACCORD DE PUBLICATION

LE PRÉSENT ADDENDA modifie et complète par les présentes l'accord de publication ci joint concernant l'article suivant :

(titre du manuscrit)

(nom de la revue)

Les parties à l'accord de publication et au présent addenda sont :

(auteur correspondant, individuellement,

ou s'il y a plus d'un auteur, collectivement, l'auteur)

(l'éditeur)

Les parties conviennent qu'en cas d'incompatibilité entre le présent Addenda et l'Accord de publication, les dispositions du présent Addenda l'emportent et l'Accord de publication est interprété en conséquence.

Nonobstant toute disposition contraire de l'Accord de publication, l'AUTEUR et l'ÉDITEUR conviennent de ce qui suit :

1. Conservation des droits de l'Auteur. En plus de tout droit d'auteur conservé par l'Auteur dans l'Accord de publication, l'Auteur conserve les droits suivants : i) reproduire l'Article sous toute forme matérielle à des fins non commerciales; ii) présenter l'Article en public à des fins non commerciales; iii) convertir l'Article dans le cadre de la préparation d'oeuvres connexes; iv) faire un enregistrement sonore ou un film ou utiliser un autre dispositif par lequel l'Article peut être reproduit mécaniquement ou exécuté à des fins non commerciales; v) reproduire, adapter et présenter publiquement l'Article sous forme de film à des fins non commerciales; vi) communiquer l'oeuvre au public au moyen de télécommunication à des fins non commerciales; vii) autoriser des tiers à utiliser à des fins non commerciales l'Article dans la mesure où l'Auteur est mentionné comme auteur et/ou la revue dans laquelle l'Article a été publié est citée comme source de première publication de l'Article. Par exemple, l'Auteur peut faire et distribuer des copies dans le cadre d'activités d'enseignement et de recherche et peut afficher l'Article sur des sites Web personnels ou institutionnels et le déposer auprès d'autres archives ouvertes.

2. Engagements supplémentaires de l'Éditeur. L'Éditeur convient de fournir sans frais à l'Auteur, dans un délai de14 jours après la date de la première publication, une copie électronique de l'Article publié sous format PDF d'Adobe Acrobat. Les paramètres de sécurité pour cette copie doivent être établis à « Aucune sécurité ».

3. Acceptation par l'Éditeur du présent addenda. L'Auteur demande que l'Éditeur indique son acceptation du présent addenda en en signant un exemplaire et en le retournant à l'Auteur. Toutefois, si l'Éditeur publie l'article dans la revue mentionnée aux présentes ou sous toute autre forme sans signer un exemplaire de l'Addenda, l'Éditeur sera réputé avoir consenti aux termes du présent Addenda.

AUTEUR(S) :

Signature (auteur correspondant au nom de tous les auteurs)

ÉDITEUR :

Signature

Date:

Date:

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SPARC et l'ABRC ne donnent aucune garantie relativement à l'information fournie dans le présent Addenda et se dégage de toute responsabilité relative aux dommages et dommages-intérêts découlant de l'usage du présent Addenda. Le présent Addenda est fourni « tel quel ». Le présent Addenda ne constitue pas la prestation de services juridiques.

xxx.xxxx-xxxx.xx | août 2007 | xxx.xxx.xxx/xxxxx