Accord De Partenariat Sample Contracts

ACCORD DE PARTENARIAT
Accord De Partenariat • October 19th, 2021

• Vu la délibération de la commission permanente de la CeA du 10 mai 2021, autorisant le Président à signer l’accord de coopération avec l’Ortenaukreis ;

ACCORD DE PARTENARIAT
Accord De Partenariat • January 21st, 2020

Les définitions ci-dessous complètent les définitions présentes dans les CGUV. Chaque terme commençant par une majuscule a la signification indiquée dans sa définition, qu’il soit au singulier ou au pluriel :

ACCORD DE PARTENARIAT
Accord De Partenariat • March 22nd, 2021

La Ville d’Angoulême, collectivité territoriale située en Charente, représentée par Monsieur Xavier BONNEFONT, en qualité de Maire,

ACCORD DE PARTENARIAT
Accord De Partenariat • May 5th, 2020

Le présent accord de partenariat constitue un accord cadre qui a pour objet de renforcer la coopération entre la Dépêche du Midi et les établissements d’enseignement général, technologique et professionnel relevant de l’académie de Toulouse, en vue d’améliorer la qualité de la formation et son adaptation aux mutations technologiques ainsi qu’aux exigences de l’emploi.

ACCORD DE PARTENARIAT
Accord De Partenariat • May 5th, 2020

La société EDILARGE exploite la maison d’édition « Les Editions Ouest-France » spécialisée dans l’édition, patrimoniale et régionale : elle publie entre 150 et 200 livres par an.