CLUB FRANÇAIS DES EPAGNEULS DE MÜNSTER ET DU LANGHAARAssociation Statutes • December 16th, 2020
Toutes discussions politiques ou religieuses ainsi que les jeux de hasard sont prohibées dans toutes les réunions de l’association qui s'interdit d’acheter ou de vendre des chiens pour son propre compte ou de tirer profit des transactions entre éleveurs et acquéreurs de chiens.
STATUTS DE L’ASSOCIATION ‘ECOLIERS DU MONDE’.Association Statutes • May 5th, 2020
STATUTS DE L’ASSOCIATIONAssociation Statutes • May 5th, 2020
ContractAssociation Statutes • March 29th, 2019
STATUTS CLUBS AFFILIES F.F.P.J.P.Association Statutes • May 5th, 2020
CENTRE DE GESTION AGREE DE L’OUEST ATLANTIQUEAssociation Statutes • December 20th, 2016
• Le centre fonctionne dans le cadre des dispositions figurant aux articles 1649 quater C à 1649 quater E bis, aux articles 1649 quater I à 1649 quater K du code général des impôts, et aux articles 371 A à 371 LE de l’annexe II au même code.