Bon De Commande Sample Contracts

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE MISSION
Bon De Commande • May 5th, 2020

Les présentes conditions particulières de mission sont indissociables des conditions générales de la prestation de portage salarial attachées à la mission, lesquelles constituent, ensemble, le contrat de prestation de portage salarial conclu entre :

BON DE COMMANDE INTER
Bon De Commande • May 17th, 2018

Nous vous remercions de nous signifier votre accord de la proposition de formation en nous retournant ce document signé et revêtu de la mention «Bon pour accord».

REVERTO
Bon De Commande • May 5th, 2020

Le présent bon de commande (ci-après le « Bon de commande ») a pour objet de fixer les conditions de mise à disposition par REVERTO au Client, via la Licence, de la Solution VR et de déterminer les Prestations que REVERTO s’engage à assurer en complément.

Bon de commande MEMENTIS 2017
Bon De Commande • May 5th, 2020

Produit Accès Internet individuel Prix ttc A régler 1 Titre 45,00 € Mémentis 2 Titres 90,00 € (en ligne : le Mémento + sa revue d'actualité) 3 Titres 121,50 € 4 Titres 153,00 €

Bon de commande emGuarde
Bon De Commande • May 7th, 2024

Utilisateur Distributeur - Joindre le Contrat de distribution signé et pièce d'identité avec photo *Nom, Prénom / Raison sociale *Date de naissance JJ/MM/AAAA *Rue *Code Postal *Ville *Pays Adresse d'expédition et Nom du destinataire (si différent de l'adresse de facturation) *Téléphone # *E-Mail Numéro de TVA (pour les sociétés) *Produit : Prix HT: 1emGuarde EURO 1350 Prix HTVAT* E-Paiement :Formulaire e-paiement et pièce d'identité avec photo requise !Frais de dossier 60 Acompte - Le programme TOKUREI n'est pas applicable à emGuarde- Les clients parrainés par un Tokurei ne peuvent pas acheter emGuarde.*TVA sur les machines**Livraison : DE : 6€, EU : 22 €, GBR/NOR/CHE : 30 €En cas de livraison dans un pays non membre de l'UE, des droits de douane ou des taxes supplémentaires peuvent devoir être acquittés par le client auprès des Livraison** Total autorités compétentes. Il est conseillé au client de se renseigner auprès des autorités douanières ou fiscales avant de passer comm

« LE PLUS BEL HOMMAGE »
Bon De Commande • May 5th, 2020

Formule à choisir Description de la formule Formule choisie : case àcocher N° de la composition de plantes ànoter : "CP…" Coût mensuel :si prélèvement automatique désiré Tarif TTC SEPULTURE : Entretien 1 entretien unique sans fleurissement 70 € SEPULTURE : Entretien+ Fleurissement Composition à choisir dans le catalogue "entretien avec fleurissement" Printemps / été ou Automne / hiver 1 intervention annuelle 95 € 2 interventions annuelles 1er paiement 90 € + 6prélèvements 15 € / mois 180 € 4 interventions annuelles 1er paiement 75 € + 9prélèvements 25 € / mois 300 € 6 interventions annuelles 1er paiement 71,60 € + 10prélèvements 35,84 € / mois 430 € 12 interventions annuelles 1er paiement 66,63 € + 11prélèvements 66,67 € / mois 800 € COLOMBARIUM :Entretien 1 entretien unique sans fleurissement 45 € COLOMBARIUM :Entretien+ Fleurissement 1 intervention annuelle 65 € 2 interventions annuelles 1er paiement 62,48 € + 6prélèvements 10,42 € / mois 12