CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLECession De Droits d'Exploitation • May 5th, 2020
CONTRAT DE CESSION NON EXCLUSIVE DES DROITS D’EXPLOITATION DES ŒUVRESCession De Droits d'Exploitation • May 5th, 2020
L’Association TOP MISSION, association de droit local, Inscription le 10/10/2006 au registre des associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg sous les références Volumes 84 FOLIO n°232
CONTRAT DE CESSION DES DROITS D’EXPLOITATION D'UN SPECTACLECession De Droits d'Exploitation • October 11th, 2022
L’ORGANISATEUR est responsable de la mise en place et de l’organisation de la manifestation intitulée "Mont Blanc d'Humour" (ci-après "le Festival"), dont la 39ème édition se tiendra du 18 au 23 mars 2023.
CONTRAT DE CESSIONCession De Droits d'Exploitation • March 1st, 2023
Adresse postale : Centre Culturel Simone Signoret – 14 av. du Marechal Foch – 95440 Ecouen Siège social : Mairie d’Écouen, 9 Place de la Mairie – 95440 Écouen