CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE DES MATERIELS ET LOGICIELS (V20180415)Conditions Générales De Maintenance • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCEConditions Générales De Maintenance • October 4th, 2024
Les conditions générales ci-dessous sont applicables à toute maintenance par D-SECURITE au CLIENT sur les Produits (y inclus les prestations de services s’y rapportant).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE MAINTENANCE DE FILEMAKERConditions Générales De Maintenance • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Maintenance (les “ Conditions Générales de Maintenance ”) complètent le contrat de licence de logiciel (le "Contrat") qui s'applique entre le Licencié désigné sur la page de téléchargement de logiciels (le "Licencié") et FileMaker International ("FMI") pour les produits logiciels désigné sur la page de téléchargement de logiciels (le "Logiciel Maintenu"). En cas de contradiction entre des stipulations du Contrat et les Conditions Générales de Maintenance, les stipulations de ces dernières prévaudront en ce qui concerne le Logiciel Maintenu. Toutes les autres stipulations du Contrat avec FMI continueront à s'appliquer au Logiciel Maintenu. NOUS VOUS REMERCIONS DE LIRE AVEC ATTENTION LES CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE CI-DESSOUS ET TOUTES CONDITIONS PARTICULIERES JOINTES AVANT D'UTILISER OU DE COPIER LE LOGICIEL MAINTENU. EN UTILISANT OU EN COPIANT LE LOGICIEL MAINTENU, LE LICENCIE ACCEPTE D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE E
Conditions Générales de MaintenanceConditions Générales De Maintenance • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE ENTRE PROFESSIONNELSConditions Générales De Maintenance • October 24th, 2023
CGPConditions Générales De Maintenance • September 10th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCEConditions Générales De Maintenance • September 7th, 2020
(par exemple, pseudo et mot de passe) ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Les dispositions relatives aux
Conditions Générales de MaintenanceConditions Générales De Maintenance • May 5th, 2020
Aux termes d'un contrat de licence de progiciel et de prestations associées, INES, en sa qualité d'auteur, a concédé au Client un droit d'utilisation non exclusif (ou licence) sur le Progiciel. Accessoirement à ce contrat de licence, les Parties entendent convenir des conditions selon lesquelles INES s'oblige à la maintenance du Progiciel objet de cette licence.