Conditions Particulières De Vente en Ligne Sample Contracts

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES ET ACTIVITE(S)
Conditions Particulières De Vente en Ligne • July 13th, 2023

La Société SOREMAC (Domaine Skiable des Carroz), SAEM au capital de 705 400,00 €, immatriculée au RCS d’Annecy n°331 420 406, ayant son siège social situé Mairie d’Arâches-La Frasse-Les Carroz-Flaine, 64 route de Frévuard - 74300 Arâches, N° TVA intracommunautaire : FR 75 331 420 406,

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES ET ACTIVITE(S)
Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Assurée en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L220-1 du Code des assurances, auprès d’Allianz IARD - 1, cours Michelet- CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex,

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE
Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Assurée en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L220-1 du Code des assurances, auprès d’Allianz IARD - 1, cours Michelet- CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex,

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Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Assurée en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L220-1 du Code des assurances, auprès d’Allianz IARD - 1, cours Michelet- CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex,

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Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Assurée en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L220-1 du Code des assurances, auprès d’Allianz IARD - 1, cours Michelet- CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex,

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Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Assurée en responsabilité civile professionnelle, dans les conditions prévues par l’article L220-1 du Code des assurances, auprès d’Allianz IARD - 1, cours Michelet- CS 30051 - 92076 Paris La Défense Cedex,

Contract
Conditions Particulières De Vente en Ligne • May 5th, 2020

Conditions particulières de vente en ligne de la redevance nordique d’accès aux pistes de ski de fond des domaines nordiques de Haute-