Contrat Collectif D’assurance Sur La Vie Sample Contracts

Conditions générales‌
Contrat Collectif D’assurance Sur La Vie • May 5th, 2020

Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles du projet de contrat. Il est important que l’adhérent lise intégralement le projet de contrat et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.

Conditions générales
Contrat Collectif D’assurance Sur La Vie • May 5th, 2020

Les droits et obligations de l’adhérent peuvent être modifiés, par des avenants au contrat conclus entre AUXIA et OGF. L’adhérent est préalablement informé de ces modifications.

Régime Interprofessionnel de Prévoyance
Contrat Collectif D’assurance Sur La Vie • May 5th, 2020

Cette souscription est effectuée au profit des membres de l’association RIP qui adhéreront au présent contrat, dénommés “Adhérent”.

Conditions générales
Contrat Collectif D’assurance Sur La Vie • May 5th, 2020

Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles du projet de contrat. Il est important que l’adhérent lise intégralement le projet de contrat et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.