Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF)Contrat De Licence d'Utilisateur Final • May 5th, 2020
Ce contrat de licence d'utilisateur final (le « Contrat ») est conclu entre Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. ou l'une de ses sociétés affiliées exerçant son activité sous le nom de Siemens Industry Software (ci-après dénommés collectivement « SISW ») et le Client qui a confirmé son acceptation des Conditions générales de ce Contrat (le « Client »).
Contrat de licence d’utilisateur finalContrat De Licence D’utilisateur Final • May 5th, 2020
IMPORTANT : LISEZ CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL AVEC ATTENTION. IL EST TRÈS IMPORTANT DE VÉRIFIER QUE VOUS ACHETEZ UN LOGICIEL OU DU MATÉRIEL CISCO AUPRÈS D'UNE SOURCE APPROUVÉE ET QUE VOUS OU L'ENTITÉ QUE VOUS REPRÉSENTEZ (COLLECTIVEMENT, LE “CLIENT”) AVEZ ÉTÉ ENREGISTRÉ EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL AUX FINS DU CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL DE CISCO. SI VOUS N'ÊTES PAS ENREGISTRÉ EN TANT QU'UTILISATEUR FINAL, VOUS NE DISPOSEZ PAS DE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL ET LA GARANTIE LIMITÉE DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL NE S'APPLIQUE PAS. SOUS RÉSERVE D'AVOIR EFFECTUÉ VOTRE ACHAT AUPRÈS D'UNE SOURCE APPROUVÉE, LE TÉLÉCHARGEMENT, L'INSTALLATION OU L'UTILISATION DES LOGICIELS CISCO OU FOURNIS PAR CISCO VAUT ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE COYOTE APPLICABLES EXCLUSIVEMENT AUX ACHATS DE PRODUITS COYOTE, APPLICATIONS SUR TELEPHONES MOBILES ET SOUSCRIPTIONS D'ABONNEMENT AU SERVICE COYOTEContrat De Licence d'Utilisateur Final • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") de la société COYOTE SYSTEM, société par actions simplifiée au capital de 37.575,00 euros, identifiée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 482 878 139, dont le siège social est situé 5 rue Salomon de Rothschild à Suresnes (92150), représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège (ci-après "COYOTE SYSTEM") sont applicables à tout achat de Terminal Coyote (défini ci-après), à l’exception des achats de produits COYOTE, et souscriptions d'abonnements réalisés auprès de certains revendeurs dans leur point de vente, proposant des conditions générales de vente et services spécifiques.
CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINALContrat De Licence D’utilisateur Final • April 18th, 2024
« CONCÉDANT ») FOURNIT LE LOGICIEL SOUS LICENCE AU LICENCIÉ (CI-APRÈS « LE CLIENT ») EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D’UTILISATEUR FINAL (LE « CONTRAT »). CE CONTRAT RÉGIT L’INSTALLATION ET L’UTILISATION PAR LE CLIENT DE LA VERSION DU LOGICIEL SOUS LICENCE IDENTIFIÉE DANS LA COMMANDE DE PRODUIT APPLICABLE, OU SI LE CLIENT NE L’A PAS ACQUIS EN PASSANT UNE COMMANDE DE PRODUIT, LE TÉLÉCHARGEMENT ET L’INSTALLATION OU L’UTILISATION PAR LE CLIENT DU LOGICIEL SOUS LICENCE CONSTITUE L’ACCEPTATION DE CE CONTRAT. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT, CAR IL CONTIENT DES RESTRICTIONS SUR L’UTILISATION DU LOGICIEL PAR LE CLIENT. LE PRÉSENT CONTRAT REMPLACE ET RÉGIT TOUTES LES AUTRES CONDITIONS FOURNIES AU CLIENT CONCERNANT L’UTILISATION PAR CELUI-CI DU LOGICIEL SOUS LICENCE, QU’ELLES SOIENT ÉCRITES OU ORALES, À MOINS QU’UN CONTRAT ÉCRIT DISTINCT SOIT EXPRESSÉMENT MENTIONNÉ DANS UNE COMMANDE DE PRODUIT OU EXÉCUTÉ PAR LE CONCÉDANT ET LE CLIENT, QUI COMPLÈTE OU REMPLACE TOUT OU PARTIE DU PRÉ
Contrat de licence d’utilisateur finalContrat De Licence D’utilisateur Final • May 5th, 2020
En utilisant le logiciel VisualCamping, vous reconnaissez être lié par les termes du présent contrat. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce contrat, veuillez ne pas utiliser le logiciel VisualCamping.
Contrat de licence d’utilisateur finalContrat De Licence D’utilisateur Final • August 14th, 2018
Le présent Contrat de licence d’utilisateur final (« CLUF ») et les Conditions supplémentaires applicables (ensemble, l’« Accord ») sont conclus entre l’entité Siemens nommée dans la Commande (« SISW ») et le client qui a accepté le présent Accord (« Client »). Le présent Accord peut être accepté par signature manuelle, signature électronique ou par un système électronique spécifié par SISW. Dans le système électronique, le Client sera invité à accepter ces conditions en cliquant sur un bouton. Le fait de cliquer sur le bouton ou d’utiliser les Produits ou Services professionnels indique que le Client a lu, compris et accepté ces conditions. Si le Client n’accepte pas le présent Accord, il doit retourner le(s) Produit(s) à SISW ou à son partenaire agréé avant l’installation ou l’utilisation pour un remboursement.