CONTRAT DE PROJETContrat De Projet • May 5th, 2020
La CAISSE d'ALLOCATIONS FAMILIALES de la SEINE-MARITIME, Circonscription de ROUEN 76-4, rue des Forgettes à ROUEN, représentée par son Directeur, Monsieur André REY,
CONTRAT DE PROJETContrat De Projet • May 5th, 2020
Horaires Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Matin 9h-11h30 à Grande Garenne 9h-11h30 au centre-ville Après-midi 13h30-17h15 au centre- ville 14h15-18h à Grande Garenne 13h30-17h à Grande Garenne
Versiondéfinitive / Août2018Contrat De Projet • May 5th, 2020
emblématiques et leur gestion multifonctionnelle. La conciliation des ofsbjdeectiproduction de bois, des enjeux liés aux
Contrat de projet 2017-2021Contrat De Projet • May 5th, 2020
Vu le protocole d’accord, signé le 4 juin 2014 à l’arboretum de l’Hort de Dieu par les deux co-présidents du comité de pilotage, la directrice-adjointe du Parc national des Cévennes et les deux directeurs d’agence de l’Office national des forêts, qui fixe les grandes orientations structurantes du projet,
Contrat de projet dans la fonction publique. Modalités Revue - Fonction Publique Territoriale Source - JOContrat De Projet • May 5th, 2020
Le décret n° 2020-172 du 27 février 2020 fixe les modalités de mise en œuvre du contrat de projet créé dans les trois versants de la fonction publique. Il précise les conditions d'emploi des personnels recrutés sur ces contrats. Il prévoit également les dispositions relatives au délai de prévenance lorsque le contrat prend fin avec la réalisation de l'objet pour lequel il a été conclu ainsi que les modalités de mise en œuvre de l'indemnité de rupture anticipée du contrat.