Contrat De Résidence Sample Contracts

CONTRAT DE RESIDENCE
Contrat De Résidence • March 22nd, 2019
CONTRAT DE RESIDENCE TITRE D’OCCUPATION
Contrat De Résidence • May 5th, 2020
CONTRAT DE RESIDENCE DANS UN LOGEMENT MEUBLE DE LA RESIDENCE SOCIALE - 26 BIS RUE DE L'ARGONNE
Contrat De Résidence • May 5th, 2020

D’une part, la SAS Lerichemont, société par action simplifiée au capital de 3 240 000 euros, dont le siège social est à Paris Xlllème, 99 rue du Chevaleret, représentée par monsieur Hervé Quénard, directeur d'exploitation ,

CONTRAT DE RESIDENCE ETABLISSEMENT DE
Contrat De Résidence • May 5th, 2020
Résidence Habitat Jeunes en Vienne et Gartempe
Contrat De Résidence • May 5th, 2020

Le contrat de résidence clarifie la nature et les conditions d'hébergement dans les Résidences de Vienne et Gartempe. Il est élaboré par les permanents des MJC et approuvé par les Conseils de la Vie Sociale des résidences composés de deux résidents élus et de deux représentants des MJC de Montmorillon ou de L’Isle Jourdain.

CONTRAT DE RESIDENCE
Contrat De Résidence • May 5th, 2020

Si l’Invité est une personne comparant seule OU le représentant légal d'une structure ou d'un collectif d'artistes ou d'une Association

Résidence Habitat Jeunes
Contrat De Résidence • May 5th, 2020

Le contrat de résidence clarifie la nature et les conditions d’hébergement dans les résidences du Montmorillonais. Il est élaboré par les permanents des MJC et approuvé par les conseils de concertation des résidences composés de résidants et des membres des Conseils d’Administration des MJC de Montmorillon et L’Isle Jourdain.