Contrat de sous-traitance Législation Européenne RGPDContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
Contrat Type de sous-traitanceContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
L’exécution de travaux de construction par entreprise générale est de plus en plus courante au Luxembourg, notamment à cause de l’envergure des chantiers.
CONTRAT DE SOUS-TRAITANCEContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
L’ OT UPHOC, office de tarification avec qui le pharmacien titulaire signe ou a signé un acte d’adhésion, du ressort de l’Union Pharmaceutique du Hainaut Occidental et Central (UPHOC) ayant son siège social à Frameries, inscrit auprès de la Banque Carrefour des entreprises sous le numéro 0408 129 478, représentée valablement par Charles Ronlez
Contrat de sous-traitanceContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
Entre: La Ville de Bruxelles représentée par son Collège des Bourgmestre et Echevins, au nom duquel agissent, Ahmed El Ktibi, Officier de l’état civil et Luc Symoens, Secrétaire communal,
IMPRESSION D'EXEMPLEContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
CONTRAT DE SOUS-TRAITANCEContrat De Sous-Traitance • July 5th, 2018
[NOM PHARMACIEN-TITULAIRE], pharmacien-titulaire de la pharmacie [NOM DE L’ENTREPRISE] ayant son siège social à [LIEU], inscrit auprès de la Banque Carrefour des entreprises sous le numéro [NUMÉRO], avec le numéro matricule [NUMÉRO APB], ci-après dénommé le « Responsable du traitement ».
Contrat de sous-traitanceContrat De Sous-Traitance • May 5th, 2020
Vu la loi modifiée du 8 septembre 1998 réglant les relations entre l'État et les organismes œuvrant dans les domaines social, familial et thérapeutique ;